Actualités
A retrouver ici le CR :
CTM du 26 septembre 2022 du MASA
Les points suivants ont été mis à l’ordre du jour : Voici notre déclaration liminaire...
Bilatérale avec le Ministre de l’agriculture : Vision sur l’avenir : Le néant !
Les points abordés avec M. Marc FESNEAU : 1- Projet d’arrêté concernant le corps des...
Compte-rendu CTM MASA du 12/07/2022
report du projet de décret et d’arrêté relatif aux conditions de recrutement et d’exercices des...
La création d’une police unique en charge de la sécurité sanitaire des aliments
Le Décret n° 2022-840 du 1er juin 2022 relatif aux attributions du ministre de l’agriculture...
Groupe de Travail sur la réforme du CIA du 15/06/2022
Dans ce groupe de travail l’administration s’est contentée de présenter ce qu’elle avait « imaginé...
CTM du MAA du 10 mai 2022
Il faut reconnaître qu’il est plus que temps en ce qui concerne les agents publics,...
CR du CTM du 8 et 9 février 2022
Plusieurs projets d’arrêtés ont été présentés
Accord Télétravail au MAA : la signature ne fait pas l’unanimité…
Pourquoi le SNUITAM-FSU n’a pas participé à la signature de l’accord télétravail du MAA ?...
CT DAAF, DRAAF, DRIAAF du 04 janvier 2022
Les sujets abordés : Le dialogue de gestion : BOP 206, BOP 215, indemnité de...
Groupe de Travail Feuille de Route Sociale
Ministère de l’Agriculture et de l’Alimentation Le 25 janvier 2022 Monsieur le Ministre, faut-il être...
CTM du MAA du 09/12/2021
Vous trouverez ci-dessous deux informations sur le transfert du FEADER et le revalorisation des heures...
Télétravail au MAA : toujours en négociation.
Alors que le ministère s’engage dans la négociation d’un protocole d’accord pour le télétravail depuis...
CTM du MAA du 9 novembre 2021
Déclaration intersyndicale concernant l’enregistrement diffusé par l’association L.214, à l’abattoir de Cuiseaux
Transfert FEADER vers les Conseils Régionaux
Groupe de Travail du Comité Technique Ministériel (CTM) du 21 octobre 2021 Lors du groupe...
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