CTM du MTES/MCTRCT reconvoqué le 29 octobre 2019
Le Comité Technique Ministériel du MTES/MCTRCT reconvoqué le 29 octobre 2019 :
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La question de l’emploi est centrale : lutte contre la précarité...
Comité technique ministériel
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CTM Budgétaire du MTES/MCTRCT du 27 septembre 2019
Le Comité Technique Ministériel du MTES/MCTRCT s'est tenu le 27 septembre 2019
Effectifs supprimés ou transférés, inflexions obtenues auprès des ministres (Office Français pour la Biodiversité, laboratoires d'hydrobiologie, OPA, dérogation au RIFSEEP pour les corps techniques)
et engagements sur lesquels nous ne lâcherons rien, retrouvez le communiqué du Conseil de Défense du Ministère de l'Ecologie à l'issue du CTM budgétaire du 27 septembre 2019.
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CTM du MTES/MCTRCT du 14 octobre 2019
Le Comité Technique Ministériel du MTES/MCTRCT se tiendra le 14 octobre 2019 au lieu du 7 octobre comme initialement prévu.
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Comité Technique Ministériel (MTES/MCTRCT) du 21 février 2019
Soumis le 27-02-2019
Déclaration liminaire de la FSU
Compte-rendu : "De rares engagements, mais très peu de réponses"
Les syndicats de la FSU ont obtenu le retrait du point 8 de l'ordre du jour : RIFSEEP des Chargés de Recherche et des Directeurs de Recherche
Déclarations du SNUITAM :
- sur les Centres de Sécurité des Navires (projet de modification du décret 84-810)
- sur les poins 4 et 10 de l'ordre du jour - Réseau Routier National - Collectivité d'Alsace
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Le CTM du MTES/MCTRCT du 12 février n'a pas eu lieu !
Soumis le 13-02-2019
Déclaration intersyndicale des fédérations CGT, FO et FSU
Pourquoi le premier CTM ne s'est pas tenu !
Convoqué dans un contexte de tensions sociales qui touche aussi les agents MTES-MCTRCT le CTM ne s'est pas tenu.
Une fois de plus, aucun de nos ministres n'était présent. Signe hélas habituel du peu de considération dont ils font preuve envers les agents. C'est dommage car ils auraient pu percevoir la colère exprimée par les représentants du personnel. (...)
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CTM du MTES et MCTCRT des 12 et 13 février 2019
Soumis le 01-02-2019
Le Comité Technique Ministériel (MTES/MCTCRT) se tient les 12 et 13 février 2019 : ordre du jour (plus que chargé)
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Les droits individuels à la formation (DIF) repris par le compte personnel de formation (CPF)
Soumis le 31-07-2018
Mise à jour des compteurs du compte personnel de formation (CPF) sur le portail moncompteactivite.gouv.fr avant le 15 octobre 2018
La caisse des dépôts et consignations met à disposition de l'ensemble des agents publics un espace dédié au compte personnel d'activité (CPA) dans lequel les agents peuvent consulter les droits qu'ils ont acquis au titre du compte personnel de formation (CPF).
La DGAFP et la Caisse des dépôts et consignations prévoient une campagne de régularisation des droits acquis au titre du DIF préalablement au 31 décembre 2016, repris au titre du CPF. La reprise des droits sera ouverte du 15 aout au 15 octobre 2018 pour régularisation des données.
Il n'y aura pas d'autre campagne de régularisation.
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CTM du MTES et MCT du 13 juillet 2018 : refus des OS de sièger !!
Le Comité Technique Ministériel des MTES et MCT du 13 juillet était consacré l'Action Publique 2022 : examen des orientations et concertation avec les organisations syndicales.
Mais aucun des trois ministres n'a daigné venir présider le CTM !
Face au mépris des ministres, l'intersyndicale CGT-FO-FSU-CFDT-Solidaires a refusé de siéger au CTM !
Par cette décision, les OS refusent de cautionner ces pratiques de faux« dialogue social » et la « transformation » à venir.
Nous nous opposons aux destructions annoncées.
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CTM du MTES et MCT du 4 mai 2018
La FSU (SNE et SNUITAM) a déposé en aval de la réunion du Comité Technique Ministériel du MTES/MCT des amendements au projet d'arrêté portant création de comités techniques communs au sein des services du MTES et MCT.
A l'ouverture du CTM, une déclaration commune CGT/FSU a été présentée.
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CT MAAF ALIMENTATION du 17 novembre 2016
Soumis le 24-11-2016
Le CT spécialité alimentation s'est déroulé le jeudi 17 novembre 2016 à la DGAL. L'ordre du jour étant conséquent, nous n'avons pu passer en revue que 3 points sur 9.
Voici les documents fournis par l'administration pour cette instance ainsi que notre compte-rendu :
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