Initialement prévu pour la présentation du projet de budget 2025, ce sujet a été renvoyé « à plus tard »,
compte tenu de l’installation en cours du gouvernement…
Tous les articles concernant CSA-M
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Fermeture d’abattoirs
Ce communiqué fait suite à la fermeture du site d'abattage d'Antrain, en Ille-et-Vilaine. L'Élan commun demande un moratoire et souligne la...
CSA-M du 4 juin 2024
S’est tenu ce mardi 4 juin 2024, un CSA ministériel avec un ordre du jour contenant 2 avis sur des projets de textes réglementaires (rémunération des élèves IAE et des personnels occupant des postes de direction d’établissements d’enseignement supérieur). Plusieurs points d’information étaient également à cet ordre du jour dont la mise en place expérimentale des 4 jours en administration centrale et déconcentrée.
Compte-rendu CTM MASA du 12/07/2022
report du projet de décret et d’arrêté relatif aux conditions de recrutement et d’exercices des TSMA ; l’Arrêté modifiant l’arrêté du 18 octobre...
CTM FORMCO DU 24 MAI 2022 – Déclaration liminaire et compte-rendu
Déclaration liminaire et compte-rendu du CTM Formation Continue du 24 mai 2022.
CR du CTM du 8 et 9 février 2022
Plusieurs projets d'arrêtés ont été présentés
CTM du MTE du 3 décembre 2021
Voici le flash du CTM du 3 décembre 2021
Télétravail au MAA : toujours en négociation.
Alors que le ministère s'engage dans la négociation d'un protocole d'accord pour le télétravail depuis quelques mois et malgré certaines avancées,...
CTM DU MAA- Les 08 et 09 juillet 2021
Concernant plus spécifiquement la sphère hors enseignement agricole, les points suivants étaient à l’ordre du jour de ce comité technique...
Comité technique ministériel des 8 et 9 juin 2021
Deux points étaient à l’ordre du jour de ce comité technique ministériel (CTM) duMinistère de l’Agriculture et de l’Alimentation (MAA) : • Point...
Compte rendu des CTM du 19/11 et du 01/12/2020
En pleine crise sanitaire, dans des conditions déplorables, l’action de vos représentants CGT, FO,FSU en CTM a néanmoins permis de faire sortir l’administration du bois.