Le comité technique ministériel de l'agriculture
Il est une instance au cœur de l’action syndicale pour les agents du ministère, il est compétent notamment pour l’organisation des services, des administrations et des établissements et pour l’insertion et l’égalité professionnelle
L’actualité du CTM
Compte-rendu du CSA-M du 15 et 16 mai 2023
A retrouver ici le CR :
CTM du 26 septembre 2022 du MASA
Les points suivants ont été mis à l'ordre du jour : Les grandes orientations du budget ministériel pour 2023 Avis sur les projets d'arrêté relatif aux modalité de vote électronique, relatif aux CCP et portant institution des CSA Point d'information sur la déontologie,...
Bilatérale avec le Ministre de l’agriculture : Vision sur l’avenir : Le néant !
Les points abordés avec M. Marc FESNEAU : 1- Projet d’arrêté concernant le corps des techniciens supérieurs du ministère de l’agriculture ; 2- La création d'une police unique en charge de la sécurité sanitaire des aliments ; 3- Agents des SIVEP ; 4- L’influenza...
Compte-rendu CTM MASA du 12/07/2022
report du projet de décret et d’arrêté relatif aux conditions de recrutement et d’exercices des TSMA ; l’Arrêté modifiant l’arrêté du 18 octobre 2011 relatif aux cycles de travail au ministère de l’agriculture et de la pêche. Voici le compte-rendu...
La création d’une police unique en charge de la sécurité sanitaire des aliments
Le Décret n° 2022-840 du 1er juin 2022 relatif aux attributions du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire modifie le champ des missions entre la DGCCRF et la DGAL. Les activités initialement de la responsabilité partielle ou entière de la DGCCRF...
Groupe de Travail sur la réforme du CIA du 15/06/2022
Dans ce groupe de travail l’administration s’est contentée de présenter ce qu’elle avait « imaginé » pour réformer le CIA au sein du MASA (Ministère de l’Agriculture et de la Souveraineté Alimentaire). Ne sont pas concernés par cette campagne : les agents du...
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Comité technique formation continue
Le comité technique formation continue est une division du comité technique ministériel. Il est dédié aux de formation des agents.
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Comité technique alimentation
Le comité technique formation continue est une division du comité technique ministériel. Il est dédié aux de formation des agents.
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