Pourquoi adhérer au SNUITAM-FSU ?
Soumis le 27-07-2017
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Matériel Militant
Loi travail - Campagne d’envoi de cartes postales à l’Elysée
Soumis le 21-07-2016
Initiative de l’intersyndicale nationale
Documents à télécharger :
Mise en avant:
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Circulaire 2015-1060 droits syndicaux au MAAF
Soumis le 07-01-2016
Le 9 décembre 2015, la nouvelle circulaire relative à l'exercice des droits syndicaux au ministère chargé de l'agriculture est mise en application : la nouvelle circulaire
Rubriques Snuitam:
Accès des oganisations syndicales aux TIC - MEDDE/MLETR
Arrêté du 28 octobre 2015 relatif à l'accès des organisations syndicales aux technologies de l'information et de la communication (TIC) dans les services du MEDDE et du MLETR.
Domaine:
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Droit syndical et dialogue social au MEDDE MLETR
Voir la circulaire du 22 septembre 2015 relative à l'exercice du droit syndical et du dialogue social en sein des services du MEDDE et du MLETR.
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Droit syndical dans la Fonction publique
Soumis le 10-09-2015
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Conditions d'utilisation des NTIC par les OS
Un décret et un arrêté du 4 novembre 2014 fixent les conditions générales d'utilisation par les organisations syndicales des technologies de l'information et de la communication dans la fonction publique de l'Etat :
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CHSCT : le texte de référence
Un décret du 28 mai 1982 fixe les règles de mise en place et de fonctionnement des CHSCT dans la fonction publique. Il a été mis à jour, notamment par décret du 28 juin 2011.
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Fichier:
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Présentation du SNUITAM-FSU
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Négociation dans les fonctions publiques
Une circulaire du 22 juin 2011 a précisé les modalités d’application des dispositions relatives à la négociation au sein des trois versants de la fonction publique
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