CHRONOLOGIE DU SITE

17 mai 2018

• Retraite : le 4 pages FSU

15 mai 2018

• Réunion DAM/OS du 25 mai 2018 : ordre du jour

4 mai 2018

• Comité Technique Ministériel MTES/MCT du 4 mai 2018

3 mai 2018

• CTM MAA du 11 avril 2018 : le compte-rendu
• Violences au travail : guide de prévention du MAA

25 avril 2018

• Dans la Loi d'Orientation des Mobilités : Création de l'établissement public "Routes Nationales de France"

17 avril 2018

• Prestations sociales interministérielles 2018 : le guide pratique de la FSU
• Grèves et mobilisations du 22 mai : le 4 pages de la FSU

04 avril 2018

• Action Publique 2022 au MAA : analyse du SNUITAM

02 mars 2018

• grève et mobilisation du 22 mars : le communiqué de la FSU

• CTM MAA de février 2018 : le compte-rendu  et les documents

• MAA : CTSD (DRAAF-DAAF) du 15 février 2018 : le compte-rendu et les documents

• Le SNUITAM-FSU dénonce les agissements de la Coordination Rurale du 47 : le courrier adressé au ministre de l'agriculture

 23 février 2018

• Déprécarisation des agents contractuels MTES/MCT : bilan et perspectives
• Jour de carence : circulaire d'application
• Comité de suivi "Décroisement sécurité routière" : réunion le 14 mars 2018
• Indemnisation des intérims aux MTES/MCT : abrogation de la note de gestion du 11 octobre 2011

22 février 2018

• Action Publique 2022 au MTES/MCT : la rencontre avec les ministres

19 février 2018

• Communiqué du SNUITAM-FSU : Tous en grève et en manifestation le 22 mars et les jours suivants.

7 février 2018

• Mobilisation le 22 mars ! Pour les missions publiques, l'emploi, le pouvoir d'achat...

31 janvier 2018

• Bac Pro Maritimes : courrier de l'intersyndicale FSU-CGT-CFDT au DAM
• Action Publique 2022 : compte-rendu de la réunion FSU/SG du MTES/MCT du 26 janvier 2018

26 janvier 2018

• Réunion DAM/OS du 18 janvier 2018 : compte-rendu

25 janvier 2018

• Expérimentation territoriale d'un droit préfectoral de dérogation à la réglementation : réaction de la FSU !

18 janvier 2018

• Rétablissement d’un jour de carence dans la fonction publique : inefficace et injuste !

• Les droits fondamentaux des migrant-e-s doivent être respectés !

16 janvier 2018

• Le scandale de la poudre de lait infantile : les articles de presse et notre communiqué
• CTM du MTES/MCT du 30 janvier 2018 : ordre du jour

08 janvier 2018

• Prestations sociales - barêmes 2018
• Réunion DAM/OS du 11 décembre 2017 : le compte-rendu
• le CT MAA spécial Alimentation : le compte-rendu

26 décembre 2017

• Quel régime indemnitaire en 2018 pour les personnels techniques du MTES-MCT?

19 décembre 2017

• le calendrier des payes 2018

15 décembre 2017

• Le SNUITAM-FSU demande l'ajournement du décroisement sécurité routière !

12 décembre 2017

• La Cour des Comptes et le service public
• Protection Sociale Complémentaire au MTES-MCT : le référencement.
• Suite de la réunion RIFSEEP du 20 septembre 2017 : le communique SNE/FSU

11 décembre 2017

• Mobilité "au fil de l'eau" pour les postes A+ à enjeux aux MTES/CTC : note du 23 novembre 2017
• Préparation des élections 2018 : réunion du 12 décembre 2017 aux MTES/CTC
• Décroisement sécurité routière : comité de suivi du 7 décembre 2017

6 décembre 2017

• Compte-rendu de la CAP des Syndics des Gens de la Mer du 30 novembre 2017

30 novembre 2017 :

• Situation critique au lycée professionnel d'Etel. Communiqué SNETAP/SNUITAM-FSU du 29 novembre 2017
• Compte-rendu de la réunion DAM/OS du 25 septembre 2017
• RIFSEEP - note de gestion 2017 : compte-rendu de la réunion du 20 septembre 2017

29 novembre 2017 :

• Compte-rendu de la réunion DAM/OS du 13 novembre 2017
• CAP des Syndics des Gens de la Mer du 23 mai 2017 : compte-rendu et déclaration liminaire

15 novembre 2017 :

• Appel unitaire du 16 novembre
• Compte-rendu de la rencontre avec le DRH du MTES/MCT

07 novembre 2017 :

• RIFSEEP MTES MCT : note de gestion du 27 octobre 2017
• Agents catégorie C MTES MCT : complément indemnitaire exceptionnel 2017

02 novembre 2017

• CHSCT M MAA du 17 octobre 2017 : le compte-rendu, la déclaration liminaire

26 octobre 2017

• Réunion MAA sur le taux pro/pro et le fonctionnement des CAP des 19 et 20 octobre 2017 : le compte-rendu
• CAP des SA du MAA des 04 et 05 octobre 2017 : le compte-rendu

2 octobre 2017

• CTM budgétaire MTES et MCT du 28 septembre 2017

28 septembre 2017

• CTM MAA spécial budget 2018 : les documents et le compte-rendu
• CAP des techniciens du MAA : le compte-rendu

27 septembre 2017

• Agenda social au MTES MCT : réunion bilatérale du 21 septembre 2017

19 septembre 2017

• baromètre social DDI des agents MAA : les documents et le compte-rendu

12 septembre 2017

• CTM du MTES MCT du 11 septembre 2017
• Réunion DAM / OS du 25 septembre 2017 : ordre du jour

03 août 2017

• Rencontre du ministre de l'agriculture pendant l'été : le communiqué de la FSU
• Audience FSU auprès de la DGAFP du mercredi 19 juillet 2017

27 juillet 2017

• Pourquoi adhérer au SNUITAM-FSU : le fascicule à distribuer sans modération

18 juillet 2017

• préavis de grève à la DEAL Mayotte à partir du 26 juillet 2017

5 juillet 2017

• Communique de la FSU du 5 juillet 2017

30 juin 2017

• Audience  du 29 juin 2017 avec les ministres du MTES/MCT/MT : compte-rendu

19 juin 2017

• Réunion PPCR aux corps des chercheurs du 14 juin 2017 : déclaration et compte-rendu FSU
• MAA : LIVRET DES MODALITES D’AFFECTATION ET D’EMPLOI DANS LES DOM ET LES COLLECTIVITES D'OUTRE MER : Toutes les informations.
• diaporama retraites par points / comptes notionnels

14 juin 2017

• Débrayage à la DEAL de Mayotte !
• CCAS des MTES/CCT du 13 juin 2017 : inacceptable surgel pour 2017 ! *

9 juin 2017

• PPCR : modalités d'appréciation de la valeur et de l'expérience professionnelle *

8 juin 2017

• CTM du MTES/MCT du 7 juin 2017 : boycott (déclaration liminaire) *

6 juin 2017

• CTM formation continue : le compte-rendu
• CAP des IAE : le compte-rendu*
• CAP des adjoints administratifs du MAA : le compte-rendu*
• CAP des adjoints techniques du MAA : le compte-rendu*
• A l'ASP, OSIRIS en crise : les deux articles*

1er juin 2017

• CAP des Syndics des Gens de la Mer du 23 mai 2017 : la déclaration liminaire et le compte-rendu *

31 mai 2017

• CAP des SA MAA du 23 mai 2017 : le compte-rendu*
• CAP des techniciens MAA du 30 mai 2017 : le compte-rendu*

24 mai 2017

• 1er comité technique du MTES : réunion du 7 juin 2017 *
• Le compte personnel d'activité (CPA) dans la fonction publique
• Les apprentis dans la fonction publique de l'Etat : circulaire du 10 mai 2017

12 mai 2017

• 3ème comité de suivi " Décroisement sécurité routière" : réunion du 19 mai 2017 *

10 mai 2017

• Egalité, lutte contre les discriminations et promotion de la diversité dans la fonction publique : circulaire du 3 avril 2017
• Renforcement de la politique de prévention et de contrôle des absencess pour raisons de santé dans la fonction publique : circulaire du 31 mars 2017
• Le temps de travail dans les trois versants de la fonction publique : circulaire du 31 mars 2017

03 mai 2017

• groupe de travail CTM MAAF spécifique SEA : le compte-rendu
• CT Action Sociale MAAF du 3 mai : notre déclaration liminaire

10 avril 2017

• Régime indemnitaires des personnels d'exploitation catégorie C du MEEM : note de gestion du 7 mars 2017 *
• Promotions 2018 des AAE, ITPE et AUE du MEEM : note de gestion du 3 avril 2017 *

5 avril 2017

• Agents contractuels de l'environnement : régime indemnitaire du quasi-statut (communiqué) *
• Le CTM du MEEM/MLHD : le compte-rendu *
• Les principes de gestion des promotions de grade au sein du MEEM/MLHD *
• La FSU s'adresse aux agent sur le FN : le communiqué

4 avril 2017

• le CTM MAAF : le compte-rendu spécifique SEA
• le CHSCTM du MAAF : le compte-rendu

3 avril 2017

• Décroisement des effectifs SR au Ministère de l'Intérieur : 2ème réunion du comité de suivi du 3 avril 2017 *
• Décroisement des effectifs SR au Ministère de l'Intérieur : déclaration intersyndicale de la DDT de l'Ariège *
• Situation des OPA : réunion de concertation du 4 avril 2017 *
• RIFSEEP des administrateurs civils : note de gestion du 24 mars 2017 *

30 mars 2017

• CTM MAAF du 23 mars 2017 : le compte-rendu
• CHSCTM MAAF du 22 mars 2017 : la déclaration liminaire

17 mars 2017

• Questionnaire baromètre social : la réflexion du SNUITAM

15 mars 2017

• Réunion intersyndicale DAM/OS du 27 mars 2017 : ordre du jour

13 mars 2017

• CTM MEEM MLDH du 24 mars 2017 : ordre du jour

06 mars 2017

• Mise en place du soutien psychologique au MAAF dans le cadre de la prévention des RPS : la note de service
• la CAP IAE, mobilité, liste d'aptitude, détachement, intégration : le compte-rendu
• Audience DAM / FSU du 2 mars 2017 : le compte-rendu

28 février 2017

• CTM MAAF du 2 février 2017 : le compte-rendu

27 février 2017

• Décroisement des effectifs sécurité routière au Ministère de l'Intérieur : première réunion du comité de suivi le 8 mars 2017 *
• Journée d'actions et de mobilisation le 7 mars 2017 : tract CGT-FSU

15 février 2017

• DIRM Sud Atlantique : remboursement des frais de missions

8 février 2017

• Guide 2017 des prestations sociales interministérielles (DGAFP) *

6 février 2017

• Mise en oeuvre du PPCR au MEEM MLHD : note du 2 février 2017 *
• CTM MEEM MLHD du 19 janvier 2017 : compte-rendu CGT-FSU*

2 février 2017

• Mise en place du télétravail dans les DDI *
• Le Compte Personnel d'Activité (CPA) : ordonnance de la Fonction Publique
• Exercer une activité privée lucrative à titre professionnel est-ce possible pour un agent de la fonction publique ?

25 janvier 2017

• CCAS du 6 décembre 2016 du MEEM MLHD : compte-rendu *

20 janvier 2017

• Comité Technique Ministériel du MEEM/MLHD du 19 janvier 2016 *

17 janvier 2017

• Réunion DAM/OS du 1er décembre 2016 : compte-rendu

13 janvier 2017

• Un projet stratégique pour le corps des techniciens supérieurs du ministère chargé de l'agriculture : le rapport

11 janvier 2017

• Prestations pour séjours d'enfants - barême 2017 : agents des DDI *
• Prestations sociales interministérielles : taux 2017 et liste des établissements concernés *

09 janvier 2017

• Le CTM MAAF du 15 décembre 2016 : la déclaration liminaire et le compte-rendu

04 janvier 2017

• Agents contractuels de l'environnement (AFB, DELRL, ONCFS, parcs nationaux et Etablissement public du marais Poitevin) : nouveau cadre de gestion *
• Collectivités d'outre-mer : extension des prestations d'action sociale interministérielles *
• OPA relevant du Ministère de la Mer : allocation spécifique de cessation anticipée d'activité (arrêté fixant la liste des établissements)
• Fonctionnaires et non-titulaires relevant du Ministère de la Mer : allocation spécifique de cessation anticipée d'activité (arrêté fixant la liste des établissements)
• NBI au titre de la politique de la ville : liste des emplois ouvrant à son allocation (MEEM/MLHD)

03 janvier 2017

• le calendrier des traitements et des pensions : le tableau

27 décembre 2016

• OPA : note de la DRH du MEEM du 9 décembre 2016 portant sur le Complément de la Prime de Rendement

21 décembre 2016

• Rapport IPEF du futur - année 2016

14 décembre 2016

• Forte mobilisation dans les Agences de l'eau !

13 décembre 2016

• CCAS du MEEM MLHD du 6 décembre 2016 : déclaration CGT FSU *

7 décembre 2016

• Entretien professionnel et entretien de formation : campagne 2016 - MEEM/MLHD
• CHSCT Ministériel (MEEM/MLHD) : compte-rendu réunion du 8 novembre 2016 *
• Télétravail aux MEEM/MLHD : note de gestion du 28 novembre 2016
• CAP des Syndics des Gens de Mer : compte-rendu réunion du 1er décembre 2016
• COSUI sur Réforme Territoriale (MEEM/MLHD) : réunion du 13 décembre 2016

30 novembre 2016

• CAP des techniciens du MAAF : le compte-rendu
• RIFSEEP au MAAF des agents de catégories C hors filière formation recherche : la note de service

23 novembre 2016

• CT MAAF spécialité alimentation : le compte-rendu
• CAP des attachés du MAAF du 22 novembre 2016 : le compte-rendu

21 novembre 2016

• le bureau national du SNUITAM des 10 et 11 octobre 2016 : le compte-rendu (partie privée)
• le guide méthodologique 2016 relatif aux dispositions générales aux agents contractuels d l'Etat : le guide

10 novembre 2016

• RIFSEEP syndics des gens de la mer : lettre SNUITAM du 9 novembre 2016

9 novembre 2016

• Comité Technique Ministériel MEEM/MLHD : réunion du 23 novembre 2016 *

4 novembre 2016

• Dispositions générales applicables aux agents contractuels de l'Etat : circulaire du 20 octobre 2016 et guide méthodologique
• Indemnité kilométrique de vélo à titre expérimental (MEEM/MLHD) : note de gestion du 24 octobre 2016
• Formation professionnelle 2017 : les priorités interministérielles

29 octobre 2016

• CAP des secrétaires administratifs du MAAF spéciale promotion : le compte-rendu
• RIFSEEP agents catégorie B et C du MEEM/MLHD : évolution de l'IFSE - note de gestion complémentaire du 24 octobre 2016
• Protection sociale des agents de l'Etat actifs et retraités :  courrier unitaire du 25 octobre 2016
• Liste des correspondants "retraite" au MEEM/MLHD
• La médecine de prévention en perdition pour les agents du MAAF : les courriers envoyés

26 octobre 2016

• CHSCT-M du MEEM/MLHD du 11 octobre 2016 : compte-rendu CGT/FSU
• Formation des membres des CHSCT : décret du 18 octobre 2016
• CCP RIN Mobilité du 20 octobre 2016 : déclaration liminaire CGT/FSU

21 octobre 2016

• Agents contractuels MEEM/MLHD exerçant des fonctions de 2ème niveau : note de gestion 2017

20 octobre 2016

• CTM MEEM MLHD du 29 septembre 2016 : déclaration et compte-rendu

19 octobre 2016

• PPCR : application aux Officiers de Port Adjoints
• Réunion DAM/OS du 28 septembre 2016 : compte-rendu

5 octobre 2016

• Mise en oeuvre du RIFSEEP au sein des MEEM/MLHD : note de gestion 2016

3 octobre 2016

• Chargés et directeurs de recherche du développement durable : demande de dérogation pour le RIFSEEP
• Protection sociale complémentaire des personnels de la fonction publique Etat : demande d'audience auprès du 1^er Ministre

29 septembre 2016

• CTM MEEM MLHD du 29 septembre 2016 : déclaration liminaire CGT FSU
• CCAS MEEM MLHD du 27 septembre 2016 : déclaration CGT - FSU

15 septembre 2016

• CTM au MEEM MLHD du 29 septembre 2016 : ordre du jour

12 septembre 2016

• Réunion DAM / OS : ordre du jour de la réunion du 28 septembre 2016

8 septembre 2016

• Indemnité kilométrique vélo au MEEM MLHD : décret du 31 août 2016
• Agence Française pour la Biodiversité : prochain comité de suivi fixé le 26 septembre 2016

2 septembre 2016

• RIFSEEP OP/OPA : réunion du 1er septembre 2016
• RIFSEEP AUE : réunion du 30 août 2016

1er septembre 2016

• Abrogation de la « loi El Khomri » : Grève et manifestations le jeudi 15 septembre 2016

26 août 2016

• Prime technique de l'entretien, des travaux et de l'exploitation aux personnels de VNF : arrêté du 29 juillet 2016
• Prime de métier aux OPA du METL affectés à VNF : arrêté du 29 juillet 2016

23 août 2016

• Congés bonifiés : campagne 2017

10 août 2016

• Prime de rendement 2016 des Ouvriers des Parcs et Ateliers et des Bases Aériennes : note de gestion du 5 août 2016
• Régime indemnitaire 2016 des Architectes et Urbanistes de l'Etat : note de gestion du 5 août 2016

4 août 2016

• Télétravail au MEEM MLHD : arrêté du 21 juillet 2016
• Primes et indemnités 2016 des chargés d'études documentaires et certains contractuels du MEEM MLHD : note du 29 juillet 2016
• PSS 2016 des officiers et officiers adjoints de port : note du 29 juillet 2016
• IPF 2016 des ingénieurs des ponts des eaux et forêts du MEEM MHLD : note du 29 juillet 2016
• ACF 2016 des ingénieurs des mines et des ingénieurs de l'industrie et des mines : note du 29 juillet 2016

3 août 2016

• Comité de suivi de l'AFB : réunion du 5 septembre 2016
• Nouveau Conseil aux Territoires (NCT) : note technique du 7 juillet 2016
• Réunion DAM/OS du 29 juin 2016
• Calendrier des réunions prévisionnelles DAM/OS du 2ème semestre 2016
• Calendrier prévisionnel des réunions du CTM - MEEM/MLHD
• ISS (MEEM/MLHD) : note de gestion du 29 juillet 2016

29 juillet 2016

• Officiers de Ports Adjoints (MEEM) : ISH 2016

27 juillet 2016

• Point d'étape sur les chantiers engagés par le Ministère de la Fonction Publique : réunion du 20 juillet 2016

22 juillet 2016

• Le recueil d'informations sociales 2016 (MEEM/MLHD)
• Groupe de travail déconcentration à la DGAFP : réunion du 19 juillet 2016

21 juillet 2016

• La campagne intersyndicale d'envoi de cartes postales à l'Elysée : les cartes postale à imprimer
• Mesures d'accompagnement indemnitaire suite aux fusions des DREAL : note de gestion du 15 juillet 2016
• Garantie individuelle du pouvoir d'achat (GIPA) au MEEM MLHD : note de gestion du 15 juillet 2016

12 juillet 2016

• CHSCT M MAAF du 29 juin 2016 : la déclaration limininaire et le compte-rendu
• Groupe de travail MAAF sur le malaise des SEA : le compte-rendu

11 juillet 2016

• Loi travail : déclaration intersyndicale du 8 juillet 2016
• Défense du pouvoir d'achat des retraités : communiqué intersyndical du 1^er juillet 2016

8 juillet 2016

• CCP des contractuels du MEEM/MLHD du 31 mai 2016 : compte-rendu intégrant déclaration préalable CGT/SNUITAM

7 juillet 2016

• Passage à 2 cycles de mobilité par an au MEEM MLHD à partir de 2017 : note du 4 juillet 2016
• ISH agents des ports décentralisés : note de gestion du 28 juin 2016
• PPCR : document de la DGAFP de juillet 2016

6 juillet 2016

• Indemnité dite de garantie individuelle du pouvoir d'achat : reconduction en 2016

5 juillet 2016

• CHSCT AC MAAF et groupe de travail déménagement : les comptes-rendus
• Etablissements publics du MAAF : les info de l'ASP
• L'arbitrage intercorps du MAAF : le tableau

4 juillet 2016

• Aides sociales ou prêts aux agents du MEEM MLHD : 3 notes du 21 juin 2016

29 juin 2016

• Corps des agents techniques du MEEM/MLHD - PSR 2016 : note de gestion du 21 juin 2016
• Contractuels chargés d'études de haut niveau (MEEM/MLHD) - régime indemnitaire 2016 : note de gestion du 20 juin 2016
• Don de jours de repos à un parent d'un enfant gravement malade (MEEM/MLHD) : note de gestion du 20 juin 2016
• Comité de suivi pour l'Agence française pour la biodiversité : réunion du 6 juillet 2016
• Comité de suivi sur la réforme territoriale MEEM/MLHD : réunion du 4 juillet 2016

27 juin 2016

• Nouvelles modalités de gestion des agents des CPCM : note de service du 23 juin 2016
• Personnels d'exploitation des travaux publics de l'Etat : PSR 2016
• Agents contractuels "Berkani" : compléments de rémunération 2016
• Protection sociale complémentaire : réponse de la Ministre au courrier des organisations syndicales
• Le gouvernement ferme la porte au dialogue social : communiqué intersyndical du 23 juin 2016

24 juin 2016

• Loi travail : communiqué intersyndical du 24 juin 2016

23 juin 2016

• Loi travail : journées de mobilisations des 23 et 28 juin 2016
• CTM MEEM MLHD du 17 juin 2016 : compte-rendu et déclaration liminaire
• CCAS MEEM MLHD du 10 mai 2016 : déclaration liminaire et compte-rendu

22 juin 2016

• PSR 2016 pour les PETPE : note de gestion
• Taux de promotion 2016 : accès au grade de capitaine de port de 1er grade classe normale

20 juin 2016

• CTM MEEM MLHD du 30 juin 2016 : ordre du jour
• Réforme territoriale au MEEM MLHD : prochain comité de suivi fixé au 4 juillet 2016

16 juin 2016

• RIFSEEP au MEEM MLHD - réunion bilatérale du 9 juin 2016 : le compte-rendu (accès réservé adhérents)
• IHS des dofficiers de port adjoints : lettre du 3 mai 2016

13 juin 2016

• Projet du Programme National de Prévention au MAAF : le compte-rendu
• CAP des techniciens du MAAF : le compte-rendu
• CAP des attachés du MAAF : le compte-rendu

10 juin 2016

• PETPE : réunion de concertation sur l'évolution du corps du 27 mai 2016
• CTM MEEM/MLHD : réunion du 17 juin 2016
• DAM/OS : réunion du 29 juin 2016
• CMFP : réunion du 29 juin 2016

2 juin 2016

• La CAP des adjoints techniques du MAAF printemps 2016 : le compte-rendu
• La CAP des secrétaires administratifs du MAAF printemps 2016 : le compte-rendu
• La CAP des IAE printemps 2016 : le compte-rendu

27 mai 2016

• Au MAAF, les SEA : le compte-rendu de la réunion
• Le RIFSEEP au MAAF : la mise en application

24 mai 2016

• Comité de suivi de l'Agence Française de la Biodiversité : réunion du 1er juin 2016

20 mai 2016

• Récupération partielle du crédit d'heures en administration centrale du MAAF

19 mai 2016

• Rencontre avec le nouveau Directeur des Affaires Maritimes le 4 mai 2016
• CAP des syndics des gens de la mer du 10 mai 2016
• Concours et examens professionnels SACDD et TSDD en 2017 : modification des épreuves écrites
• Effectifs MEEM/MLHD 2015 et 2016 : fiches

13 mai 2016

• Travail en ZUS (zone urbaine sensible) au MAAF : la note de service avec les modalités pour bénéficier des avantages spécifiques d'ancienneté
• Les décrets du PPCR sont parus au JO du 13 mai 2016 : voici tous les décrets

27 avril 2016

• Mise en place du RIFSEEP pour catégorie C : problème au niveau des reprises sur salaires.

24 avril 2016

• Chargés et Directeurs de recherche du MEEM MLHD : circulaires promotions au titre de 2017
• Déontologie, droits et obligations des fonctionnaires : loi n° 2016-483 du 20 avril 2016

18 avril 2016

• Non au RIFSEEP : Pétition CGT, FSU, Solidaires
• Décroisement des effectifs MAAF - MEEM : Foire aux questions (version 2 - avril 2016)

15 avril 2016

• Plan de requalification (MEEM-MLHD) - liste d'aptitude C en B : réunion en urgence du 11 avril 2016

7 avril 2016

• Le CHSCT-M MAAF du 10 mars 2016 : la déclaration liminaire et le compte-rendu

1er avril 2016

• AFB : comité de suivi du 11 avril 2016

30 mars 2016

• Personnels de l'environnement : réunion le 7 avril 2016
• Rencontre OS et la nouvelle ministre du logement et de l'habitat durable : 22 mars 2016

29 mars 2016

• Loi "travail" : le 31 mars, Grève et Mobilisation !

23 mars 2016

• Ingénierie Territoriale : Directive Nationale d'Orientation du 10 mars 2016

21 mars 2016

• Loi travail : communiqué du 17 mars 2016
• Protection sociale des fonctionnaires : nouvelle Ministre, nouvelle approche?

18 mars 2016

• CTM MEEM/MLHD du 17 mars 2016 : déclaration liminaire CGT-FSU
• Dégel du point d'indice : communiqué de la FSU du 17 mars 2016

17 mars 2016

• Réforme territoriale (MEEM/MLHD) : réunion du comité de suivi du 21 mars 2016
• CHSCT-M MAAF du 10 mars 2016 : la déclaration liminaire
• CTM MAAF du 18 février 2016 : la déclaration liminaire et le compte-rendu
• Elections CAP des adjoints administratifs MAAF : flash info et flash revendication

14 mars 2016

• Réunion DAM/OS du 8 mars 2016 : compte-rendu
• Syndics des gens de la mer : application du RIFSEEP
• Egalité femmes hommes au MEEM MLHD : réunion du 9 mars réportée au 24 mars 2016

10 mars 2016

• L'abattoir de la COOPERL à LAMBALLE (22) en grève : notre communiqué
• Plan de requalification au MEEM MLHD : note technique du 1er mars 2016
• Nouveau dispositif de pilotage des effectifs au MEEM MLHD : diaporama de présentation
• Dispositif de mobilité au MEEM MLHD : réunion fixée au 23 mars 2016
• Conditions de vie au travail au MEEM MLHD : 1ère réunion du groupe de travail fixée le 7 avril 2016
• Agence Française pour la biodiversité : suites du comité de suivi du 7 mars 2016

9 mars 2016

• Plan de requalification au MEEM MLHD : compte-rendu de la réunion du 25 février 2016

7 mars 2016

• le 10 mars 2016, les retraité(e)s appellent à se mobiliser pour la revalorisation des pensions : le communiqué FSU
• CAP des IAE mars 2016 : le compte-rendu et le tableau mobilité (accès limité)

3 mars 2016

• CTM au MEEM MLHD du 17 mars 2016 : ordre du jour et documents

29 février 2016

• Déprécarisation au MEEM MLHD - recrutements réservés sans concours de catégorie C : note du 10 février 2016

25 février 2016

• Dialogue social au MEEM MLHD : prochaine réunion fixée au 8 mars 2016
• Promotions au MEEM MLHD : circulaire promotions au titre de 2017
• Reconnaissance de maladie professionnelle au MEEM MLHD : 3 fiches procédure (janvier 2016)
• CHSCT ANCOLS : projet de décret
• Agence Française pour la Biodiversité : prochain comité de suivi le 7 mars 2016

22 février 2016

• Décroissement des effectifs MAAF MEEM : note de service du 22 décembre 2015 et projet de FAQ
• Télétravail dans la fonction publique : décret du 11 février 2016
• CTM MEEM MLHD du 16 février 2016 : déclaration CGT FSU
• Egalité femmes hommes au MEEM MLHD : prochaine réunion du groupe de travail le 9 mars 2016

18 février 2016

• La DGAL propose de nouvelles modalités d’application pour pouvoir bénéficier du régime 32 heures en abattoirs de volailles : notre analyse
• Le décret ZUS de 1995 n'est toujours pas appliqué au MAAF : l'information SNUITAM

15 février 2016

• Enseignement maritime : compte-rendu de l'audience DAM / FSU du 26 janvier 2016

11 février 2016

• Plan de requalification au MEDDE MLETR : prochaine réunion le 18 février 2016
• Agence Française pour la  Biodiversité (AFB) : suite du comité de suivi du 8 février 2016

10 février 2016

•  "Culture transition" (MEDDE/MLETR)  : réunion de présentation 15 février 2016

8 février 2016

• Retraites complémentaires AGIRC-ARRCO : qu'est-ce qui va changer ?
• Le bureau national du SNUITAM des 19, 20 et 21 janvier 2016 : le compte-rendu (accès privé)

5 février 2016

• Emploi fonctionnel de chef de projet en systèmes et réseaux d'information et de communication : 2 décrets du 29 janvier 2016
• Ouvriers des parcs et ateliers : circulaire promotions 2016
• Formation professionnelle des jeunes de 15 à 18 ans dans la fonction publique Etat : circulaire du 21 janvier 2016

3 février 2016

• Réunion DAM-RH : 17 février 2016

1^er février 2016

• Réforme territoriale : prime d'accompagnement (PARRE) et complément à la mobilité du conjoint
• Réforme territoriale : période d'adaptation pour les agents concernés
• Réforme territoriale : autorisations exceptionnelles d'absence
• Prestations interministérielles d'actions sociales 2016 : Guide pratique FSU

29 janvier 2016

• CTM MEDDE MLETR du 16 février 2016 : ordre du jour et documents
• Réunions DAM / RH : calendrier 2016
• Retraités de l'Etat : aide au maintien à domicile
• Action sociale : liste des dispositifs 2016 par établissements de l'Etat
• Restaurants interadministratifs : organisation et fonctionnement
• SRIAS : rattachement aux préfets de région - année 2016

27 janvier 2016

• le calendrier de payes pour 2016 : le tableau

25 janvier 2016

• CTM MEDDE MLETR du 21 janvier 2016 : compte-rendu
• Etat d'urgence: en sortir!  Communiqué FSU pour le 30 janvier 2016
• Prestations interministérielles d'action sociale : taux 2016
• Prestations pour séjours d'enfants des agents en DDI : barème d'attribution 2016
• Comité de suivi de l'Agence Française de Biodiversité : prochaine réunion le 8 février 2016

21 janvier 2016

• CTM MEDDE MLETR du 21 janvier 2016 : déclaration liminaire

19 janvier 2016

• Action sociale (CCAS) au MEDDE MLETR : compte-rendu de l'audience du 14 janvier 2016 avec la DRH

18 janvier 2016

• Délégation de gestion des agents affectés à la politique de sécurité et d'éducation routières (MEDDE-MI) : convention du 30 décembre 2015

14 janvier 2016

• Paye et gestion RH des agents des SIDSIC : note du 11 décembre 2015 du SGG

13 janvier 2016

• Intégration des IAM dans le corps des AAE et des ITPE : réunion de travail fixée au 19 janvier 2016
• Réunion DAM/RH/OS : compte-rendu de la réunion du 18 décembre 2015
• ANCOLS : compte-rendu du comité de suivi du 6 janvier 2016
• Accès des OS aux TIC (MEDDE/MELTR) : réunion du 14 janvier 2016

8 janvier 2016

• les CAP printemps 2016 du MAAF : le calendrier

7 janvier 2016

• PPCR (parcours professionels carières rémunérations) : compte-rendu de la réunion du 17 décembre 2015
• Retraites : Conseil Commun de la Fonction Publique du 14 décembre 2015
• CTM MEDDE MLETR du 21 janvier 2015 : ordre du jour et documents
• ISS des TSDD : dispositions prolongées jusqu'au 1er janvier 2017 (décret du 30 décembre 2015)
• RIFSEEP TSDD spécialité NSM : arrêté du 30 décembre 2015
• RIFSEEP : arrêté du 15 décembre 2015
• Prestations familiales : revalorisation des plafonds de ressources au 1er janvier 2016

4 janvier 2016

• Plafonnement du remboursement des déplacements domicile travail pour les agents MEDDE MLETR : note du 24 décembre 2015
• Evolution des dispositions relatives aux astreintes au MEDDE MLETR : note du 18 décembre 2015

21 décembre 2015

• Indemnité différentielle temporaire (IDT) 2015 pour les agents MEDDE MLETR en DDI : note du 17 décembre 2015
• CHSCT-M MEDDE MLETR du 15 décembre 2015 : compte-rendu
• CTM MEDDE MLETR du 10 décembre 2015 : compte-rendu
• CTM MEDDE MLETR du 3 décembre 2015 : compte-rendu

17 décembre 2015

• Dialogue social au MEDDE MLETR : compte-rendu de la réunion du 15 décembre 2015

14 décembre 2015

• ANCOLS : prochain comité de suivi fixé le 6 janvier 2016

11 décembre 2015

• RIFSEEP au MEDDE MLETR : informations concernant la mise en place au 1er janvier 2016
• CTM MEDDE MLETR du 10 décembre 2015 : déclarations
• Réunion DAM / OS : compte-rendu de la réunion du 23 novembre 2015
• Réforme territoriale MEDDE MLETR : 3ème comité de suivi fixé le 17 décembre 2015
• Concours externes, internes et professionnels au MEDDE : calendrier 2016
• Réforme de l'information routière : compte-rendu du groupe de travail du 8 décembre 2015
• CTM au MEDDE MLETR : calendrier 1er semestre 2016

9 décembre 2015

• CT action social du MAAF : le compte-rendu

8 décembre 2015

• Plan de relance autoroutier : réunion d'information du 8 décembre 2015
• Réunion intersyndicale DAM/RH prévue le 18 décembre 2015
• Gestion admnistrative et paye au MEDDE-MLETR : situation fin novembre 2015

4 décembre 2015

• CAP des techniciens du MAAF des 1 et 2 décembre 2015 : le CR et les tableaux (accès limité)
• CTM du MAAF du 3 décembre 2015 : tous les documents et compte-rendu
• Comité de suivi "Temps de Travail" : 17 décembre 2015
• CCAS du 1er décembre 2015 : déclaration commune CGT-FSU

3 décembre 2015

• CTM MEDDE MLETR du 3 décembre 2015 : déclaration liminaire CGT - FSU
• Agenda social MEDDE MLETR - Egalité hommes / femmes : réunion du 5 janvier 2016

2 décembre 2015

• Accès des OS aux Technologies de l'Information et de la Communication : arrêté du 28 octobre 2015
• Réforme territoriale : 12 novembre 2015 - droit d'alerte déposée à la DREAL Limousin et remise d'une motion
• Dialogue social : réunion du groupe de travail le 15 décembre 2015

1^er décembre 2015

• Les crédits hygiène et sécurité MAAF pour l'année 2016 : la note de service pour déposer les demandes
• Syndics des Gens de la Mer : compte-rendu de la CAP du 26 novembre 2015
• OPA de la fonction publique territoriale : ciculaire C3A (activité amiante) du 30 septembre 2015 et note technique du 27 octobre 2015 (rente incapacité)
• Agence Française pour la Biodiversité : prochain comité de suivi fixé au 14 décembre 2015

27 novembre 2015

• la CAP des adjoints administratifs du MAAF des 26 et 27 novembre 2015 : toutes les info

26 novembre 2015

• Stop à la réforme territoriale au MEDDE - MLETR : Mobilisations le 3 décembre
• Réforme territoriale au MEDDE - MLETR : pré-positionnement et affection des agents DREAL (circualire du 23 novembre 2015)
• CTM MEDDE MLETR du 10 décembre 2015 : ordre du jour et documents

24 novembre 2015

• la CAP des SA du MAAF des 18 et 19 novembre 2015 : toutes les info
• réunion sur l'accompagnement RH au MAAF dans le cadre de la réforme territoriale : le compte-rendu

23 novembre 2015

• Dialogue social au MEDDE MLETR : nouvelles modalités
• Réforme territoriale : report de l'action du 19 novembre
• Prochain CTM du 3 décembre 2015 au MEDDE MLETR : ordre du jour et documents

16 novembre 2015

• les attentats du 13 novembre : le communiqué intersyndical
• Mayotte en grève : le privé et le public dans la rue

10 novembre 2015

• La marche mondiale pour le climat le dimanche 29 novembre 2015 : l'appel intersyndical

6 novembre 2015

• Plan de requalification au MEDDE - MLETR : compte-rendu de la réunion du 21 octobre 2015
• ARTT - ULAM et compétences maritimes : extraits du rapport du CGEDD du 26 octobre 2015
• Réforme territoriale au MEDDE - MLETR : le 19 novembre 2015, Mobilisez-vous!
• Egalité femmes - hommes au MEDDE - MLETR : prochaine réunion du groupe de travail  fixée le 12 novembre 2015

5 novembre 2015

• le CHSCT MAAF du 15 octobre 2015 : le compte-rendu
• CTM MAAF section "alimentation" du 26/10/2015 : le compte-rendu et les documents

3 novembre 2015

• Grève générale à Mayotte le 3 novembre 2015

2 novembre 2015

• Agence Française de Biodiversité : prochain comité de suivi le 13 novembre 2015

29 octobre 2015

• Réforme territoriale au MEDDE - MLETR : prochain comité de suivi fixé le 10 novembre 2015
• Réforme territoriale au MEDDE - MLETR : compte-rendu du comité de suivi du 12 octobre 2015
• Réforme territoriale - 2ème phase : lettres du 12 octobre aux 7 préfigurateurs DREAL

23 octobre 2015

• Informations pour la retraite : lien sur l'intranet du MAAF

22 octobre 2015

• Le SNUP-FSU a rejoint le SNUITAM au congrès : le site internet SNUP-FSU
• Gestion administrative et paye au MEDDE MLETR : point de situation à fin septembre 2015
• Indemnités (ISH) à certains agents du MEDDE MLETR affectés dans les ports : note de gestion du 14 octobre 2015
• Primes et indemnités des infirmières du MEDDE MLETR : note de gestion du 14 octobre 2015
• Prochain CTM du MEDDE MLETR : fixé au 24 novembre 2015

19 octobre 2015

• CCAS du 9 octobre 2015 : déclaration commune CGT-FSU
• CT de la DIRM SA du 13 octobre 2015 : compte-rendu
• Dysfonctionnements au Lycée Professionnel Maritime de la Rochelle : compte-rendu réunion
• Partage des missions au MEDDE-MLETR : note technique
• Réforme territoriale - restructuration des CPCM : instruction ministérielle
• Bilan social 2014 des DDI
• Fusion MGET/MGEN : AG MGET le 5 novembre 2015

16 octobre 2015

• Air France - ne pas oublier la violence sociale : communiqué FSU
• RIFSEEP au MAAF pour 2017 : compte-rendu du groupe de travail

15 octobre 2015

• Retraités - défense du pouvoir d'achat : appel à mobilisation le mardi 24 novembre 2015.
• Réforme territoriale : réorganisation des SGAR

12 octobre 2015

• Réforme territoriale du MEDDE MLETR : comité de suivi du 12 octobre 2015
• Projet de loi de finance sécurité sociale 2016 : réactions de la MFP et des organisations syndicales

8 octobre 2015

• Egalité femmes hommes au MEDDE MLETR : prochaine réunion du groupe de travail le 13 octobre 2015
• Commission indemnitaire A et A + en AC au MEDDE MLETR : prochaine commission le 20 novembre 2015

5 octobre 2015

• Agenda social 2015-2016 au MEDDE MLETR : agenda signé le 29 septembre 2015
• Personnels MAAF affectés dans les services MEDDE MLETR : régime indemnitaire 2015
• Droit syndical au MEDDE MLETR : circulaire du 22 septembre 2015
• Agence Française de Biodiversité : prochain comité de suivi fixé au 16 octobre 2015

1^er octobre 2015

• CTM MEDDE-MLETR du 17 septembre 2015 : compte-rendu
• Plan de relance autoroutier : garanties aux agents des DIRMED, DIRCE et DIRMC
• CTM MEDDE-MLETR du 1er octobre 2015 : compte-rendu et déclaration CGT, FO, FSU et Solidaires
• Présentation du projet de loi de finances MAAF 2016 : le compte-rendu

28 septembre 2015

• VOTATION des personnels de la Fonction Publique : du 21 septembre au 3 octobre 2015
• RIFSEEP au MEDDE MLETR : documents remis pour la réunion du 28 septembre 2015
• Formation au MEDDE MLETR : compte-rendu de la CMFP du 1^er juillet 2015
• Ouvriers des parcs et ateliers : prime métier 2015
• Personnels exploitation au MEDDE MLETR : prime technique 2015

25 septembre 2015

• PPCR : les explications du SNUITAM

24 septembre 2015

• Le 8 octobre 2015 : journée de mobilisation interprofessionnelle
• CTM MEDDE MLETR du 17 septembre 2015 : déclaration liminaire
• OPA - réunion technique du 29 septembre 2015 : textes complémentaires
• Officiers de port : prime de service et sujétions 2015

21 septembre 2015

• Réforme territoriale au MEDDE MLETR : compte-rendu de la 1ère réunion technique préparatoire au comité de suivi du 18 septembre 2015
• Réforme territoriale DREAL LR-MP : recommandations du 15 septembre 2015 du 1er Ministre au Préfet de Région préfigurateur

18 septembre 2015

• Réforme territoriale de l'Etat : 3 courriers du 09/09/15 de la Ministre de la Fonction Publique aux Ministres et aux Préfets de région préfigurateurs
• Aide à scolarité au MEDDE MLETR : imprimé de demande année 2015-2016
• Prochain CTM au MEDDE MLETR fixé au 1er octobre 2015 : ordre du jour

16 septembre 2015

• CTM MAAF du 3 septembre 2015 : les compte-rendus et documents

14 septembre 2015

• Réforme territoriale au MEDDE MLETR : mise en place d'un comité de suivi
• CLAS de la DIR SA : compte-rendu de la réunion du 11 septembre 2015
• OPA : prochaine réunion technique fixée au 29 septembre 2015

11 septembre 2015

• Se mobiliser pour les réfugiés : communiqué FSU du 7 septembre 2015
• Rapport de la cour des comptes : communiqué FSU du 10 septembre 2015
• Groupe de travail égalité au MEDDE : charte des temps

7 septembre 2015

• Prochain CTM MEDDE MLETR du 17 septembre 2015 : l'ordre du jour et les documents
• CTM MEDDE MLETR du 3 septembre 2015 : compte-rendu et documents remis en séance
• Réforme territoriale au MEDDE : courrier de la Ministre au 1er Ministre du 26 juillet 2015
• Coalition Climat 21 : Prochaine réunion de préparation des mobilisations et appel à constitution de groupes locaux

3 septembre 2015

• Le CHSCT MAAF du 17 juillet 2015 : le compte-rendu

31 août 2015

• CTM - MEDDE/MLETR du 3 septembre 2015 : ordre du jour

27 août 2015

• DDTM - Cultures marines et environnement : cadrage ARTT applicable au 1^er septembre 2015
• DDTM - Cultures marines et environnement : indemnité de sujétions horaires (note du 19 août 2015)

24 août 2015

• Nouvelle DRH au MEDDE MLETR : rencontre du 12 août 2015

17 août 2015

• IPEF - Parcours professionnels  : rapport du CGEDD et CGAAER d'avril 2015
• PFR 2015 - agents cat. A administrative issus d'autres administrations au MEDDE/MLETR : note de gestion du 30 juillet 2015
• PSR 2015 - personnels d'exploitation du MEDDE et du MLETR : note de gestion du 30 juillet 2015
• PSR 2015 - agents techniques du MEDDE et du MLETR : note de gestion du 30 juillet 2015

06 août 2015

• Le temps syndical des représentants des CHSCT du MAAF : la note de service
• Programme national de prévention (PNP) 2015 MAAF : la note de service
• CTM MEDDE MLETR du 16 juillet 2015 : compte-rendu
• Réunions DAM - DRH : calendrier prévisionnel jusqu'à fin 2015
• Concours externe 2016 TSPDD MEDDE MLETR spécifique en Ile de France : fiche d'information
• Nouvelles régions administratives : décret n° 2015-969 du 31 juillet 2015
• Primes et indemnités 2015 pour plusieurs catégories d'agents MEDDE MLETR : note de gestion du 30 juillet 2015
• Mesures statutaires pour certains emplois d'encadrement supérieur de l'Etat : 3 décrets en date du 31 juillet 2015
• Modalités d'avancement 2016 pour le personnel d'exploitation du MEDDE MLETR : circulaire du 31 juillet 2015
• PFR 2015 pour les SA et TSDD ex-CAM du MEDDE MLETR : note de gestion du 31 juillet 2015

03 août 2015

• Agence Française pour la Biodiversité : communiqués intersyndicaux sur le quasi statut

28 juillet 2015

• Mise en oeuvre du plan d'action de prévention des risques psychosociaux : note des services du premier ministre aux DDI du 10 juillet
• Exposition à l'amiante : note du 16 juillet de la DGAFP sur l'imputabilité au service des affections liées à une exposition à l'amiante
• ISS 2015 des corps techniques du MEDDE et MLETR : note de gestion du 7 juillet
• Régime indemnitaire 2015 - agents contractuels chargés d'études de haut niveau (MEDDE/MLETR) : note de gestion du 7 juillet
• IPF 2015 - Ingénieurs des Ponts, des Eaux et des Forêts du MEDDE et MLETR : note de gestion du 16 juillet
• PFR 2015 - Administrateurs Civils du MEDDE et MLETR : note de gestion du 16 juillet

22 juillet 2015

• PFR - catégorie A administratif au MEDDE et MLETR : note de gestion du 16 juillet 2015

20 juillet 2015

• Réforme territoriale, les lignes bougent : communiqué CGT, FO, FSU et Solidaires du 20 juillet 2015
• Agence Française de la Biodiversité : analyse commune CGT, FO, FSU, Solidaires du 17 juillet 2015

17 juillet 2015

• le CHSCT-M du MAAF convoqué le 17 juillet suite au boycott : la déclaration liminaire
• CTM MEDDE MLETR convoqué le 16 juillet suite au boycott : déclaration liminaire commune CGT - FSU

9 juillet 2015

• Réunion DAM / OS : compte-rendu de la réunion du 7 juillet 2015
• Audience DAM / FSU du 22 juin 2015 : compte-rendu du SNETAP - FSU
• Plan de requalification au MEDDE - MLETR : réunion fixée au 15 juillet 2015
• Réforme des logements de fonction au MEDDE - MLETR : réunion fixée au 10 juillet 2015

6 juillet 2015

• Les CAP MAAF d'automne 2015 : le calendrier
• Boycott du CTM MAAF du 2 juillet 2015 : communiqué intersyndical
• Accès par l'intranet du MAAF : le tableau d'arbitrage intercorps du MAAF des CAP printemps 2015
• Le Ver de Contact : nouvelle publication pour le VDC d'Ille-et-Vilaine, le n° 66

3 juillet 2015

• Boycott du CTM MEDDE MLETR du 2 juillet 2015 : communiqué intersyndical
• CTM MEDDE MLETR reporté au 16 juillet 2015 : ordre du jour
• Agence Française pour la Biodiversité : comité de suivi du 8 juillet 2015
• Déprécarisation au MEDDE-MLETR : réunion du 10 juin 2015
• Charte Egalité professionnelle au MEDDE MLETR : groupe de travail du 7 juillet 2015

26 juin 2015

• Travailleurs en situation de handicap : recrutements 2015 au MEDDE-MLETR (note du 11 juin 2015)
• RIFSEEP : arrêtés génériques de la fonction publique de l'Etat pour les ASS, CTSS et Attachés
• Allocations familiales : circulaire interministérielle du 15 juin 2015
• Fusion MGET avec MGEN : résolution présentée l'AG MGET

23 juin 2015

• Dialogue social au MEDDE MLETR : instruction du 16 juin 2015
• Ferme des 1 000 vaches : intervention de la FSU du 17 juin 2015
• CSFPE du 18 juin 2015 : compte-rendu FSU

18 juin 2015

• CAP printemps 2015 des attachés du MAAF : le compte-rendu
• Cycles mobilité au MEDDE et MLETR : compte rendu de la réunion du 12 juin 2015
• CTM MEDDE /MLETR du 2 juillet 2015 : ordre du jour
• Formation professionnelle MEDDE/MLETR : commission du 1er juillet 2015
• Allocation spécifique de cessation d'activité - MER : décret du 3 juin 2015
• Accompagnement des femmes enceintes en AC - MEDDE/MLETR : note du 11 juin 2015
• Report des dates RIFSEEP et PFR : décret du 10 juin 2015

16 juin 2015

• Appel rédigé à Guéret le 14 juin 2015 : APPEL de GUERET
• le CHSCT de l'administration centrale du MAAF : le compte-rendu FSU-CGT
• Indemnité d'astreinte et rémunération des interventions - MEDDE/MLETR : décret et arrêtés d'avril 2015
• Elections des corps de recherche : succès pour les listes CGT - FSU
• Apprentissage dans la fonction publique d'Etat : circulaire du 1er ministre du 12 mai 2015
• Loi sur le renseignement : communiqué FSU du 16 juin 2015

11 juin 2015

• CAP des techniciens du MAAF : compte-rendu de la CAP du 9 juin 2015
• Chargés et Directeurs de recherche au MEDDE MLETR : le 15 juin 2015, Votez pour la liste CGT-FSU
• Fusion des régions Bourgogne et Franche-Comté : lettre ouverte au préfigugateur (19 mai 2015)
• Comité de suivi de l'Agence Française pour la Biodiversité : prochaine réunion le 23 juin 2015
• Suivi médical des agents exposés à une substance cancérogène : décret du 20 mai 2015
• Don de jours de repos à un agent ayant un enfant gravement malade : décret du 28 mai 2015
• Parité femmes hommes dans les instances au MEDDE MLETR : circulaire du 2 avril et note du 27 avril 2015
• RIFSEEP au MEDDE et MLETR : lettre intersyndicale du 10 juin 2015 aux 2 ministres

8 juin 2015 :

• CAP des adjoints administratifs du MAAF : compte-rendu de la CAP des 4 et 5 juin 2015
• Après le 11 janvier 2015, texte commun intersyndical
• Chèques-vacances : circulaire du 28 mai 2015
• Plan de requalification au MEDDE MLETR : 2ème réunion prévue le 16 juin 2015
• Contrôleurs de transports terrestres : groupe de travail du 1er juin 2015
• Charte égalité professionnelle au MEDDE MLETR : groupe de travail du 8 juin 2015

4 juin 2015 :

• CAP des secrétaires administratifs du MAAF : compte-rendu de la CAP des 28 et 29 mai 2015
• ADS - ATESAT : documents remis suite au comité de suivi du 13 avril 2015
• CTM du 4 juin 2015 MEDDE MLETR : déclaration intersyndicale
• Harmonisation cycles mobilté MEDDE MLETR : réunion du 12 juin 2015
• GIPA 2015 MEDDE MLETR
• RIFSEEP : réunion plénière du 5 juin au MEDDE MLETR

28 mai 2015

• CAP des adjoints techniques du MAAF : compte-rendu partiel et compte-rendu complet (tableau nominatif) en accès limité aux adhérents
• Emplois, rémunérations Fonction Publique : lettre du 26 mai 2015 de 5 syndicats au Président de la République
• Dessinateurs MEDDE - MLETR : CAP promotions 2015

26 mai 2015

• Chercheurs, élections du 5 juin.: Votez pour les listes CGT-FSU
• 1 000 vaches : le 17 juin à Amiens !

21 mai 2015

• Plan de requalification au MEDDE-MLETR : documents pour la réunion du 1er juin 2015
• Dialogue social au MEDDE - MLETR : CR audience du 18 mai 2015
• Plan de requalification de C en B au MAAF : CR négociation du 15 avril 2015
• Contractuels du MAAF : CR du groupe de travail du 16 avril 2015

18 mai 2015

• Le plan de requalification de C en B au MAAF : compte-rendu et documents
• ADS-ATESAT : compte-rendu de la réunion du "comité de suivi" (13 avril 2015)
• Agents non titulaires Fonction Publique : lettre FSU du 7 mai 2015 à Mme Lebranchu
• PPCR : courrier intersyndical du 13 mai 2015 à M. VALLS
• SNUITAM-FSU-Branche Mer : réunion d'information à la Rochelle le 29 mai 2015
• Tous à Guéret : Tract SNUITAM-FSU

13 mai 2015

• FranceAgriMer Toulouse : pétition intersyndicale
• CT DRAAF Midi-Pyrénées et Languedoc-Roussillon du 7 mai 2015 : intervention intersyndicale et compte rendu
• IPEF : circulaire promotions 2016
• Charte de déconcentration : décret du 7 mai 2015

11 mai 2015

• Fusion des régions : courrier de Maryline Lebranchu sur le dialogue social interministériel et compte-rendu FSU d'une réunion Fonction publique le 6 mai 2015
• Comité Technique Ministériel MEDDE - MLETR du 21 mai 2015
• Tous à Guéret le 13 juin !
• CHSCT : circulaire et guide d'application

7 mai 2015

• Fusion des régions : rapport des inspections générales et informations du conseil des ministres du 22 avril 2015
• Décroisement des effectifs MAAF-MEDDE : réponses des SG des deux ministères aux services (24 avril 2015)
• PPCR : rénovation des grilles A, B et C de la fonction publique - réunion du 21 avril 2015
• Réunion 12 mai 2015 : intégration des IAM dans les corps des AA et ITP de l'Etat
• Projet de charte de déconcentration : commission statutaire consultative du CFPE du 27 avril 2015
• Demande d'audience CGT-FO-FSU-SOLIDAIRES aux ministres du MEDDE et du MLETR du 28 avril 2015
• Recensement agents contractuels exerçant des fonctions de A+ : note de gestion du 9 mars 2015
• Taux de promotion dans le corps des adjoints administratifs (2015-2017) : arrêté du 9 avril 2015
• Mise en place des CHSCT dans les services et certains établissements publics du MEDDE-MLETR : arrêtés du 10 avril 2015

4 mai 2015 :

• Les CAP MAAF du printemps : Informations
• Groupe de travail sur les conditions de recours au contrat et la gestion des contractuels du MAAF (BOP 206 et 215) : le compte-rendu
• Fonction publique : Propositions du gouvernement sur la rénovation des grilles (réunion du 21 avril 2015)
• Fonction publique : Charte de déconcentration - réunion du  CSFPE du 27 avril 2015
• Personnels contractuels de l'environnement - MEDDE : projets de reclassement (réunion du 16 avril 2015)
• Région Basse Normandie : Tract CGT - FSU sur le décroisement des effectifs

30 avril 2015 :

• Non à la surveillance généralisée! : Rassemblement lundi 4 mai, 18h30, Esplanade des Invalides
• Décroisement effectifs MAAF - MEDDE : Courrier CGT FSU aux 2 secrétaires généraux des ministères
• Suites de la journée d'action du 9 avril 2015 : Lettre ouverte CGT, FO, FSU et Solidaires aux 2 Ministres MEDDE et MLETR
• RIFSEEP : report de la date de mise en oeuvre au 1^er janvier 2016

27 avril 2015

• Réforme territoriale : Tous les services vont être touchés! Voir le tract FSU - CGT MAAF
• Mer : Projet de décret relatif au service de santé des gens de mer

23 avril 2015

• Les agressions envers les agents du MAAF s'amplifient, le SNUITAM et le SNETAP adressent un courrier au ministre de l'agriculture : le courrier et les documents annexés.
• CHSCT de l'administration centrale du MAAF : Compte-rendu CGT-FSU du 24 mars 2015
• Indemnisation des astreintes et compensation ou rémunération des interventions - MEDDE : décret et arrêtés d'application en date du 14 avril 2015
• Taux de promotion dans les corps des dessinateurs et experts techniques - MEDDE pour années 2015, 2016 et 2017 : arrêté du 9 avril 2015
• Préfiguration de l'Agence Française pour la Biodiversité (AFB) : comité de suivi du 7 mai 2015
• Réunion intersyndicale DAM-DRH : ordre du jour de la réunion du 12 mai 2015

20 avril 2015

• Compte personnel de prévention de la pénibilité (réservé aux salariés sur statut privé) :  conditions de mise en oeuvre des obligations des employeurs liées à la mise en place et au fonctionnement du compte de prévention de la pénibilité en 2015.
• Bonification indiciaire au sein du CMVRH : arrêté du 13 février 2015
• CAP des architectes et urbanistes de l'Etat : préparation des CAP des 12 juin et 21 octobre 2015
• Un 1er mai unitaire à dimension européenne pour le progrès social ! tract intersyndical

17 avril 2015

• Indemnité compensatrice temporaire pour les agents MEDDE transférés aux VNF : décret du 8 avril 2015
• Prime d'intéressement à la performance collective des services de l'ENIM : décret du 8 avril 2015
• Mise en place de l'Indemnité Différentielle Temporaire (IDT) dans les DDI : note de gestion du 9 avril 2015
• Opérations de restructuration au sein des DDI : liste des opérations ouvrant droit dans les DDI à la prime de restructuration de service et l'allocation d'aide à la mobilité du conjoint fixée par l'arrêté du 19 octobre 2011  modifié par l'arrêté du 8 avril 2015.
• Dialogue de gestion pour l'année 2015

16 avril 2015

• Comités de suivi sur décroisement des effectifs MAAF-MEDDE : comité de suivi du 24 mars 2015
• Décroisement des effectifs MAAF-MEDDE - Modalités : document cadre du 10 avril 2015

13 avril 2015

• Promotions 2016 des chargés d'études documentaires (MEDDE-MLETR, SG) : textes de référence relatifs aux statuts et circulaire promotions 2016
• Réforme ADS-ATESAT : comité de suivi du 17 septembre 2014 (CR et documents) et comité de suivi du 13 avril 2015 (documents préparatoires)
• Conditions d'utilisation des Nouvelles Technologies d'Information et de Communication par les organisations syndicales : décret et arrêté du 4 novembre 2014

10 avril 2015

• Application de la RIFSEEP aux SA des administrations de l'Etat : arrêté du 19 mars 2015
• Indemnité pour formation continue des adultes - EPLE maritimes : décret et arrêté du 7 avril 2015
• Indemnité pour activités de formation par apprentissage - EPLE maritimes : décret et arrêté du 7 avril 2015
• Modalités décroisement MAAF-MEDDE : note de service MEDDE/MAAF du 24 mars 2015
• Réunion de concertation sur le chantier droits et moyens syndicaux : documents présentés le 8 avril 2015
• Plan ministériel de requalification - MEDDE/MLETR : réunion du 17 avril 2015 - lancement du chantier
•  CCP des personnels contractuels du 24 mars 2015 : déclaration préalable et compte-rendu CGT-FSU

7 avril 2015

• Mise à jour de l'article sur le CTM du 17 mars 2015 avec le relevé des votes

1er avril 2015

• Grève le 9 avril 2015 : préavis de grève CGT-FO-FSU-Solidaires au MEDDE-MLETR
• Le CHSCT-M du MAAF a eu lieu le 10 mars 2015 : le compte-rendu
• Le CTM MAAF a eu lieu le 12 mars 2015 : le compte-rendu et les documents

30 mars 2015

• Le ver de contact : bulletin n°65 de la section d'Ille-et-Vilaine
• Promotions 2015 des OPA : circulaire du 19 mars 2015

• Accès au grade de lieutenant de port de 1ère classe - taux de promotion 2013-2014 : arrêté du 28  février 2015

• Opérations de mouvement 2015 : assistants de services social et conseillers techniques de service social : note de service du 23 février 2015

26 mars 2015

• Instances de concertation régionales au MEDDE : instruction du 23 mars 2015 et annexe
• CCP des personnels contractuels du 24 mars 2015 : les documents examinés par la CCP
• Quand le silence vaut acceptation, sauf... : la circulaire du 12 mars 2015 précise les cas d'exception à ce principe

24 mars 2015

• CTM du 17 mars 2015 : compte-rendu, déclaration liminaire et documents examinés

19 mars 2015

• Contrôle des aires marines protégées : un dispositif de contrôle défini par instruction du 13 mars 2015
• Grèce : petit guide contre les bobards médiatiques
• 9 avril 2015 : toutes et tous en grève en en manifestation ! tract du 18 mars 2015

12 mars 2015

• La charte des temps du MAAF : charte du 4 mars 2015
• Les OS de retraités UCR-FO, UCR-CGT, SFR-FSU et UNIRS-Solidaires appellent à la grève : tract pour le 9 avril
• Le 9 avril 2015, en grève pour les conditions de travail, l'emploi, les salaires : tract FSU
• Solidarité avec le peuple syrien : tract d'appel à une manifestation le 14 mars 2015

10 mars 2015

• Réunion intersyndicale/DRH au MEDDE-MLETR du 12 février 2015 relative au dialogue social : compte-rendu
• Appel à la grève le 9 avril 2015 : communiqué commun des fédérations de fonctionnaires

9 mars 2015

• CT de la DIRM NAMO du 23 février 2015 : compte rendu
• CAP des syndics des gens de la mer du 3 mars 2015 : compte-rendu et compte-rendu réservé aux adhérents
• Courriel FSU à DAM du 5 mars 2015 : courrier suite à la réunion du 26 février 2015

6 mars 2015

• Instances de concertation en DREAL : projet de circulaire du 26 février 2015
• Décroisement des effectifs MAAF/MEDDE : premier projet d'instruction du 25 février 2015
• Décroisement des effectifs MAAF/MEDDE : documents remis aux organisations syndicales lors du groupe de travail en date du 19 février 2015.
• Mer - Réunion DAM-DRH-OS du 26 février 2015 : documents remis par la DAM
• GIPA 2015  (garantie individuelle de pouvoir d’achat) : calculateur FSU
• SRIAS - Fonctionnement et organisation : note DGAFP du 15 janvier 2015

5 mars 2015

• Droits des femmes : journée internationale du 8 mars 2015
• Décroisement des effectifs MAAF/MEDDE : courrier CGT/FSU aux secrétaires généraux des ministères
• Instances de concertation en DREAL : compte rendu SNUITAM-FSU du 16 février 2015

16 février 2015

• Promotions 2015 au GRAF des attachés du MEDDE-MLETR : note technique du 4 février 2015
• CHSCT des DDI : note du 27 janvier 2015 - textes de référence

13 février 2015

• Chercheurs du développement durable : les projets de la DRH pour l'élection des CAP et du comité d'évaluation (en vue d'une réunion le 17 février 2015)
• Instances de concertation régionale (ICR) au MEDDE-MLETR : le projet de la DRH (en vue d'une réunion le 16 février 2015)
• Dialogue social au MEDDE-MLETR : les proppositions de la DRH à la réunion du 12 février 2015
• Doubles lauréats aux examens de SACDD : la sortie d'une situation ubuesque (lettre du DRH du 11 février 2015)
• Tiers payant : Madame la Ministre, ne renoncez pas au tiers payant ! (communiqué FSU du 10 février 2015)
• RIFSEEP, mesures catégorielles 2015, dialogue social : la FSU rencontre la DRH du MEDDE-MLETR - compte-rendu FSU et projets de la DRH (5 février 2015)
• Bureau national du SNUITAM-FSU : compte-rendu du BN des 3-4-5 février 2015 (accès réservé aux adhérents)
• Action sociale interministérielle : guide FSU mis à jour (février 2015)
• Troubles musculo-squettiques : guide de prévention des TMS dans la fonction publique de l'Etat (février 2015)
• COP 21 : newsletter climat de la FSU (février 2015)
• Comité technique ministériel du MAAF : deux sujets abordés le 29 janvier 2015 - réforme de l'administration territoriale - décroisement des effectifs MAAF-MEDDE
• IPEF : mission sur les parcours professionnels (lettre de mission du 16 mai 2014)
• Loi Macron : une analyse de Gérard Filoche sur le site la-bas.org
• Elctions 2014 des CC des OPA : tous les résultats

11 février 2015

• Retraite additionnelle de la fonction publique : réaction intersyndicale au projet de baisse de 17 % (5 février 2015)
• Réforme territoriale : la FSU interpelle les ministres (28 janvier 2015)
• Réforme des services déconcentrés, ça promet : création d'un coordonnateur national (décret du 26 janvier 2015)
• FEAMP : l'Etat se désengage (lettre du ministre du 14 janvier 2015)
• Agents MEDDE en DDI : les réductions d'ancienneté 2014 (note de gestion du 9 janvier 2015)
• Qualité de vie au travail : le projet d'accord-cadre Fonction publique, en débat au sein de la FSU
• MEDDE-MLETR : bilan social 2013
• Prime de métier des OPA : les textes de référence

9 février 2015

• GIPA en 2015 : la période de référence prise en compte (décret du 23 janvier 2015)
• Prestation unique de soutien à la scolarité : note MEDDE-MLET (15 décembre 2014)
• CIGEM des attachés : décret portant diverses dispositions (19 décembre 2014)
• RIFSEEP : circulaire Fonction publique du 5 décembre 2014
• Gestion des agents en DDI : circulaire DGAFP-DSAF (19 décembre 2014)
• Régimes indemnitaires au MEDDE-MLETR : harmonisation, recours, commissions indemnitaires (note du 3 août 2012)

4 février 2015

• CT ministériel du MEDDE-MLETR : déclaration CGT-FSU et compte-rendu du CTM du 29 janvier 2015
• Instances d'action sociale au MEDDE-MLETR : arrêté CCAS, CLAS et CRCAS du 9 octobre 2014
• Présentation du SNUITAM-FSU : plaquette à destination des agents du MEDDE-MLETR

2 février 2015

• Relocalisation des sites du MAAF : Un groupe de travail s'est réuni le 27 janvier 2015 : le compte-rendu FSU-CGT
• Convergence des Services Publics : appel au rassemblement à Guéret les 13 et 14 juin 2015

29 janvier 2015

• Nombre de places à pourvoir aux concours et à l'examen professionnel de techniciens supérieurs du MAAF : la note de service

22 janvier 2015

• le calendrier de payes pour 2015 : le tableau

19 janvier 2015

• CT ministériel du MEDDE-MLETR : les documents soumis au CTM du 29 janvier 2015 (réglement intérieur, décret amiante, CHSCT)
• Elections des présidents et secrétaires de CLAS : la DRH demande la neutralité de l'administration (14 janvier 2015)
• Mise en place des CHSCT : message de la DRH du MEDDE-MLETR aux services (19 décembre 2014)

16 janvier 2015

• Droit syndical au MEDDE-MLETR : prorogation de la validité des décharges d'activité syndicale 2014 (12 janvier 2015)
• Dialogue social au MEDDE-MLETR : documents pour une réunion avec le secrétaire général le 19 janvier 2015
• Réforme du congé parental : des décrets modifient les règles (30 décembre 2014)
• Action sociale interministérielle : des circulaires du 24 décembre 2014
  - taux 2015 des prestations interministérielles
  - Prestation "CESU - garde d'enfants de 0 à 6 ans"
  - barème 2015 pour les séjours d'ienfants des agents des DDI
  - Aide à l'installation des personnels de l'Etat (AIP)
• Administration territoriale de l'Etat : compte-rendu FSU d'une réunion à la DGAFP (19 décembre 2014)
• Financement des retraites : une question de partage des richesses créées (communiqué FSU du 18 décembre 2014)
• Promotions au MEDDE-MLETR : taux pro-pro des chercheurs du développement durable (arrêté du 15 décembre 2014) et des AUE (arrêté du 24 décembre 2014)
• Primes en DDI : l'indemnité différentielle temporaire (décret et arrêté du 16 décembre 2014)
• Retraite progressive des non-titulaires : décret modificatif (16 décembre 2014)
• Entretiens professionnels 2014 et réductions d'ancienneté : note de gestion du MEDDE-MLETR (16 décembre 2014)

15 janvier 2015

• Droits des femmes, des acquis à amplifier : Manifestation le 17 janvier 2015
• Complément indemnitaier d'accompagnement : la note de gestion du MEDDE-MLETR (19 décembre 2014)
• OPA : les salaires au 1er janvier 2014 : note de la DRH du 9 décembre 2014 et grille des OPA

08 janvier 2015

• Le SNUITAM-FSU soutient les salariés et les agents des abattoirs AIM : communiqué (6 janvier 2015)
• La FSU dénonce l'attentat abominable commis contre Charlie Hebdo : communiqué FSU (7 janvier 2015)

17 décembre 2014

• Sommet de Lima sur le climat : échec des gouvernements (communiqué FSU du 17 décembre 2014)

12 décembre 2014

• Elections : communiqué CGT-FSU au MEDDE-MLETR (8 décembre 2014)
• ISS des corps techniques du MEDDE-MLETR : note de gestion 2014 (4 décembre 2014)
• Heures supplémentaires : note de gestion (28 novembre 2014)

3 décembre 2014

• La CAP des techniciens supérieurs MAAF : le compte-rendu
• L’idée que c’est au salarié de faire les efforts est une imposture : Bernadette Groison à La Marseillaise (29 novembre 2014)
• Coefficients d'ISS modifiés (TSDD, dessinateurs, ETST) : décret du 26 décembre 2014

2 décembre 2014

• IPEF : bilan de gestion 2013
• FEAMP : pétition CGT-FSU dans les DIRM et DDTM (2 décembre 2014)
• Elections du 4 décembre : Les professions de foi locales - Planning de dépouillement (CAP-CCP du MEDDE-MLETR) (8-12 décembre 2014)
• Contrôles par les agents du MAAF : le ministre répond à la FSU (1er décembre 2014)
• ICR : arrêté créant des instances de concertation régionale (7 novembre 2014)

1er décembre 2014

• Dépouillements : outils de calcul de la répartition des sièges en CT et en CAP-CCP
• Concours d'ITPE : des modification des épreuves des concours externe et interne en cours de publication
• La CAP des IAE des 25 et 26 novembre : le compte-rendu
• La CAP des adjoints administratifs MAAF : le compte-rendu
• La CAP des secrétaires administratifs MAAF : le compte-rendu
• Elections au MEDDE-MLETR : appel CGT-FSU aux personnels du MEDDE-MLETR et des DDI - les professions de foi locales

26 novembre 2014

• IVG : 40ème anniversaire de la loi autorisant l'IVG, un combat toujours d'actualité (communiqué FSU - 26 novembre 2014)
• La Lanterne, un éclairage de l'actualité au MAAF et au MEDDE-MLETR - Bulletin n°6 (novembre 2014)
• Le Ver de contact : bulletin n°63 de la section SNUITAM d'Ille-et-Vilaine - novembre 2014
• Elections du 4 décembre
  • Les expressions locales
  • L'adresse CGT et FSU aux personnels du MEDDE/MLTER et des DDI

24 novembre 2014

• Jeunes sans papiers : une campagne à laquelle participe la FSU
• Retraite complémentaire de l''UMR : les cotisants floués (Communiqué FSU du 20 novembre 2014)
• Les fonctionnaires, à quoi ça sert ? Tribune de Bernadette Groison dans Les Echos (20 novembre 2014)
• Services de l'Etat : La réforme de la carte des régions, la "revue des missions"... et les agents des services de l'Etat
• ANCOLS : comité de suivi du 21 novembre 2014
• Police de l'eau - installations classées : des réponses aux questions posées par le SNUITAM aux ministères (13 novembre 2014)
• Rapport Touret : la FSU dénonce une complète remise en cause de la fonction publique (10 novembre 2014)

17 novembre 2014

• Elections du 4 décembre 2014 : professions de foi et affiches locales - professions de foi pour les CAP et CCP du MAAF
• RIFSEEP : l'état des projets de la DRH du MEDDE-MLETR (18 novembre 2014)
• Action sociale : déclaration CGT-FSU au CCAS du MEDDE-MLETR le 18 novembre 2014
• Catégorie C : décret modifiant les carrières (13 novembre 2014)
• Handicap : le gouvernement fait main basse sur l'argent du handicap (communiqué du 7 novembre 2014)
• Contrôles au MAAF : Le ministre doit réagir aux menaces proférées - lettre ouverte du SNUITAM-FSU (6 novembre 2014)
• DIRM SA : compte-rendu du CHSCT du 6 novembre 2014 (accès réersvé aux adhérents)
• Heures supplémentaires au MEDDE-MLETR : sortie de l'arrêté IHTS (30 octobre 2014)
• ITPE : taux de promotion 2015-2017 (arrêté du 24 octobre 2014)
• Compétences-formation au MEDDE-MLETR : feuille de route ministérielle et cadre organisationnel (octobre 2014)
• Egalité hommes-femmes : la charte 2014-2017 au MEDDE-MLETR - rapport annuel 2014 dans la fonction publique

10 novembre 2014

• Pour une alternative à l'austérite : manifestons le 15 novembre 2014 (avec le collectif 3A)
• Elections du 4 décembre 2014 : professions de foi pour les comités techniques locaux (ou CCP locales)
• Enseignement maritime et Affaires maritimes : 4 pages des deux syndicats FSU du secteur "Mer" (novembre 2014)
• Rapport annuel sur la Fonction publique : communiqué de la FSU - Rapport annuel - Chiffres-clés (5 novembre 2014)
• Chercheurs du développement durable : le statut est enfin sorti (4 novembre 2014)
• Fonction publique : le Président de la République répond à une lettre ouverte (31 octobre 2014)
• Commissions départementales de sécurité : un décret retire les agents du MEDDE-MLETR de ces commissions (31 octobre 2014)
• Comité ministériel du MEDDE-MLETR du 30 octobre 2014 : déclaration et compte-rendu CGT-FSU
• AFB : la préfiguration est lancée (29 octobre 2014)
• Elections des CT des DDI : une note complémentaire pour l'organisation des scrutins (17 octobre 2014)
• Colloque CGT-FSU des IPEF "Les ingénieurs et la transition écologique" : un bref aperçu et les interventions (14 octobre 2014)
• Budget 2015 du MEDDE et du MLETR : présentation du projet de loi de finances (emploi, rémunération, fonctionnement) - 2 octobre 2014
• CHSCT de la DIRM SA : déclaration du SNUITAM-FSU accès réservé aux adhérents

 

29 octobre 2014

• ASP : le ras le bol des contractuels de l'établissement
• Contre le chômage et la précarité : manifestation le 6 décembre 2014 (tract des organisations de chômeurs, de la CGT et de la FSU)
• Emploi public et salaires : tract intersyndical d'appel à une journée d'action le 18 novembre (24 octobre 2014)
• Fonction publique : lettre ouverte intersyndicale au Président de la République (23 octobre 2014)
• RIFSEEP : projet de circulaire Fonction publique sur ce système appelé à remplacer la PFR et avis de la FSU sur ce projet (20 octobre 2014)
• Déprécarisation au MAAF : compte-rendu du groupe de travail (17 octobre 2014)
• Prix Nobel de la paix 2014 décerné à la Pakistanaise Malala Yousafzaï et à l'Indien Kailash Satyarthi : communiqué de la FSU (15 octobre 2014)
• Gestion des fonds européens : la mise à disposition des services de l'Etat (décret du 14 octobre 2014)
• Régimes indemnitaires au MEDDE-MLETR : notes de gestions diverses (PSR, PFR, prime de métier OPA, Primes pour services rendu, IPEF, AUE, agents MAAAF, agents finances-économie,...) - 13 octobre 2014
• Télétravail au MEDDE-MLETR : extension sans limite de l'expérimentation (9 octobre 2014)
• Agents transférés aux départements et électeurs au MEDDE : un courrier du DRH au président de l'ADF (9 octobre 2014)
• Action sociale interministérielle : le guide FSU 2014 (octobre 2014)
• ANCOLS : Document-cadre et annexe sur les recrutements sur statuts public et privé (24 et 25 septembre 2014)

28 octobre 2014

• CAP et CCP du MEDDE-MLETR : les professions de foi et les bulletins de vote des listes présentées par la FSU  -  Affiche présentant ces listes
• Elections du 4 décembre 2014 : quelques affichettes du SNUITAM
• ITPE : Charte de gestion des ITPE - version 2014
• Contrôle renforcé des arrêts maladie des fonctionnaires : décret Fonction publique du 3 octobre 2014
• DDI : une nouvelle indemnité en DDI ?
• Comité central d'action sociale du MEDDE-MLETR : déclaration FSU-CGT à la réunion du 23 septembre 2014
• Risques psychosociaux : un courrier du DRH du MADDE-MLETR (23 septembre 2014)
• Mayotte : régimes indemnitaires et congés (circulaire Fonction publique du 18 septembre 2014)
• La Lanterne, un éclairage de l'actualité au MAAF et au MEDDE-MLETR - Bulletin n°5 (septembre-octobre 2014)
• Le ver de contact : bulletin n°63 de la section SNUITAM d'Ille-et-Vilaine - octobre 2014

27 octobre 2014

• Attachés du MAAF : compte-rendu de la CAP du 30 septembre 2014

9 octobre 2014

• Elections au MAAF : les professions de foi FSU pour les comités techniques, les CAP et les CCP
• DIRM SA : commission indemnitaire du 298 septembre 2014 (accès réservé aux adhérents)

6 octobre 2014

• IPEF : colloque CGT-FSU "Les ingénieurs et la transition écologique" - 14 octobre 2014 à la Défense - La lettre IPEF (bulletin FSU et CGT)
• Elections CT ministériel MEDDE-MLETR : déclaration commune FSU-GCT

2 octobre 2014

• Budget 2015 du MEDDE : tous les syndicats claquent la porte du CTM du 2 octobre 2014, où les ministres (Ségolène Royal, MEDDE ; Sylvia Pinel, MELTR ; Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports) venaient présenter leur projet de budget 2015
• Retraités : les fonctionnaires, les femmes et les retraités paient la facture - communiqué FSU après les manifestations des retraités (1er octobre 2014)

29 septembre 2014

• Déprécarisation : rapport du Sénat et note de la FSU

24 septembre 2014

• La délégation pour les missions DGAL : la casse du service public continue (communiqué du SNUITAM-FSU)
• Informations sur les maladies professionnelles et TMS :  la note SNUITAM
• Retraités : appel intersyndical à la mobilisation le 30 septembre 2014
• ADS : instruction du 3 septembre 2014
• Prévention des crises et situations d'urgence au MEDDE-MLETR : instruction du 22 août 2014
• Risques psychosociaux au MEDDE-MLETR : instruction du 19 août 2014

18 septembre 2014

• Elections pour le CTM du MEDDE-MLETR : affiche FSU-CGT - Profession de foi FSU-CGT
• Nitrates : la France à nouveau condamnée, les vacataires toujours CDD : communiqué du SNUITAM-FSU (17 septembre 2014)
• Les pensions ne sont pas des variables d'ajustement : communiqué FSU (17 septembre 2014)
• SN du SNUITAM : compte-rendu de la réunion du SN élargi du 2 septembre 2014
• La réforme de l'Etat repartie de plus belle : circulaire du Premier ministre du 16 septembre 2014

11 septembre 2014

• PFR nouvelle formule : le RIFSEEP arrive au MEDDE-MLETR
• Services publics : appel pour des assises de défense, développement et démocratisation des services publics (11 septembre 2014)
• La FSU s'adresse à tous les agents de la Fonction publique : lettre de Bernadette Groison, secrétaire générale (8 septembre 2014)
• Affiche du SNUITAM-FSU : à télécharger
• Elections au MEDDE-MLETR : protocole d'accord CGT-FSU pour le CT ministériel
• CT ministériel du MEDDE-MLETR : Compte-rendu CGT-FSU - Déclaration CGT-FSU - Les textes examinés (Sèvre niortaise - Astreintes - Indemnité pour le CPCM de Grenoble - Instances régionales de concertation - CT à VNF)

3 septembre 2014

• Aide à l'installation des personnels de l'Etat : circulaire Fonction publique (28 août 2014)

1er septembre 2014

• Rentrée scolaire : circulaire Fonction publique accordant des facilités d'horaires pour le rentrée (7 août 2014)
• NTIC : les projets de la DRH pour l'accès des organisations syndicales aux NTIC pendant la prériode électorale
• Elections professionnelles du 4 décembre 2014 : tous les textes concernant le processus électoral
• ADS-ATESAT : compte-rendu de la réunion du 18 juin 2014 (document DRH)
• Sécurisation des compétenecs maritimes : une mission a été confiée au CGEDD et à l'IGAM (lettre de mission du 13 février 2014)
• IPEF en  centrale du MEDE-MLETR : note de gestion de l'IPF pour les agents exerçant des fonctions supérieures en centrale (23 juillet 2014)
• Contractuels A+ : note de gestion pour l'actualisation de la liste des contractuels A+ du MEDDE-MLETR au titre de 2015 (18 juillet 2014)

14 août 2014

• ADS-ATESAT : complément indemnitaire d'accompagnement (arrêté du 4 août 2014)
• Cessation anticipée d'activité : fonctions et établissements concernées au ministère chargé de la Mer (arrêté du 1er août 2014)
• Elections des CT au MEDDE-MLET : liste et nombre de sièges au CTM et dans les CT en centrale et dans les services et les établissements publics (arrêtés du 31 juillet 2014)
• Elections des CAP et CCP au MEDDE-MLET : formulaires de candidatures pour les listes FSU
• CEREMA : le conseil stratégique (arrêté du 29 juillet 2014)

11 août 2014

• Elections professionnelles au MEDDE-MLET : note spécifique aux CAP des personnels d'exploitation des TPE - notes spécifiques aux CAP-CCP corrigées (6-7 août 2014) - notes spécifiques aux Comités techniques corrigées (8 août 2014)

7 août 2014

• IPEF : compte-rendu de la COS du 19 juin 2014 et premier bilan de gestion 2013
• Déménagement : modalité de remboursement des frais (décret du 28 mai 1990)

4 août 2014

• Non-titulaires sur RIN : décision modificative du règlement intérieur national - 16 juin 2014
• Retraite des OPA : Arrêté sur le calcul du montant garanti de pension lors de l'intégration à la territoriale (11 juillet 2014)

31 juillet 2014

• Primes au MEDDE-MLET : note de gestion des primes 2014 des agents en poste en centrale, SD et DDI sur poste MEDDE-MLET (18 juillet 2014)
• Formation professionnelle : mise à jour des informations sur les réunions de la commission ministérielle de la formation profssionnelle du MEDDE-MLET
• CT ministériel du MEDDE-MLET : relevé des votes du CTM du 9 juillet 2014 (document DRH)
• Affaires martimes : après la PFR, la NBI. L'inégalité de traitement sous toutes ses formes ! (réunion du 7 juillet 2014) - présentations en accès réservé aux adhérents : NBI aux Affaires maritimes - Astreintes dans les CSN

29 juillet 2014

• Prime des personnels d'exploitation des TPE : note de gestion 2014 de la PTETE (24 juillet 2014)
• PFR des catégories B au MEDDE-MLET : note de gestion 2014 (SACDD, TSDD ex-CAM, SA de l'Agriculture) (18 juillet 2014)
• Gaza : pour une paix juste et durable entre Israéliens et Palestiniens (22 juillet 2014)
• Déprécarisation des Inspecteurs de la santé publique vétérinaire : le SNUITAM-FSU revendique un meilleur accès au corps des ISPV (18 juillet 2014)
• Les projets de la DGAL du MAAF : non à l'externalisation des prélèvements PS/PC (plans de surveillance et des plans de contrôle) préparée par la DGAL
• Elections professionnelles 2014 :
  • Les notes organisant les élections (CT et CAP-CCP au MEDDE-MLET
  • Tous les documents pour les élections au MAAF, au MEDDE-MLET et en DDI

• Adjoints administratifs et dessinateurs du MEDDE-MELT : le rapport du CGEDD
• Prestation unique de soutien à la scolarité : note MEDDE-MLET (15 juillet 2014)
• ADS-ATESAT : les ministres Marylise Lebranchu et Sylvia Pinel donnent la priorité aux agents dont le poste est supprimé (15 juillet 2014)
• Fusion de corps de chercheurs : mail de la DRH confirmant le retard (15 juillet 2014)
• CT ministériel du MEDDE-MLET : compte-rendu CGT-FSU du CTM du 9 juillet 2014
• Droit syndical : circulaire Fonction publique (3 juillet 2014)
• Action sociale interministérielle : les syndicats s'expriment d'une seule voix au CIAS du 1er juillet 2014
• CIGEM des attachés au MEDDE-MLET : les modalités de gestion de l'emploi de CAEDAD (30 juin 2014)
• Les primes des inspecteurs généraux : arrêté attribuant la PFR aux IG (15 juin 2014)
• Un éclairage de l'actualité au MAAF et au MEDDE-MLET : La Lanterne n°4 (avril-juillet 2014)
• Chèque vacances pour les jeunes : présentation du dispositif par l'ANCV (et circulaire du 22 avril 2014)

10 juillet 2014

• CT ministériel du MEDDE-MLET : déclaration CGT-FSU au CTM du 9 juillet 2014
• Contractuels nitrate : nouvelle réunion à la DREAL Bretagne le 9 juillet 2014 - Il est plus que temps de répondre aux demandes des agents concernés !
• Elections 2014 au MEDDE-MLET : la (première) circulaire est enfin sortie - Droit syndical ex-Equipement maintenu jusqu'aux élections - Toutes les informations sur les élections (fonction publique, MAAF, MEDDE-MLET, DDI,...)
• Projet de budget 2015 : MEDDE et MLET prioritaires... pour les sacrifices
• Action sociale au MEDDE-MLET : déclaration commune intersyndicale-CGCV-FNASCE aux cabinets des deux ministres (8 juillet 2014)
• Emplois et recrutements au MEDDE-MLET : les documents pour une réunion SERM (bilan 2013, prévisions 2014) le 8 juillet boycottée dans l'attente d'engagements clairs sur le "dialogue social" au ministère
• Conférence sociale : une conférence sociale bien mal engagée (communique FSU - lettre au président ed la République - feuille de route) (7-8 juillet 2014)
• Elections 2014 : circulaire pour l'élection des représentants du personnel à la CAP des IPEF (3 juillet 2014)
• Extrême droite : un observatoire national intersyndical des politiques et pratiques municipales de l'extrême droite (3 juillet 2014)
• Formation professionnelle au MEDDE-MLET : documents examinés à la CMFP du 2 juillet 2014 (bilan formation 2013, politique compétences-formation)
• Gel du point d'indice : tribune libre intersyndicale sur médiapart (2 juillet 2014)
• PSR des TSPDD : note de gestion 2014 relevant le taux de base (30 juin 2014)
• Officiers de port et adjoints : note de gestion 2014 de la prime de service et de sujétion (30 juin 2014)
• Elections 2014 au MAAF : appel commun du SYAC-CGT et du SNUTAM-FSU (27 juin 2014)
• OPA transférés aux départements : modalités d'int2gration dans les cadres d'emplois de la territoriale (note DRH du 27 juin 2104)
• ANCOLS : projet de document-cadre (version 30 juin 2014) et fiche sur les recrutements publics/privés
• Crise écologique et crise agricole : un système agricole breton qui n’est pas vraiment un modèle
• CAP de promotion 2015 au MEDDE-MLET : report des CAP à février 2015 (note de la DRH du 23 juin 2014)
• CT ministériel du MEDDE-MLET : compte-rendu FSU-CGT au CTM du 19 juin 2014
• ADS-ATESAT : compte-rendu CGT-FSU du comité de suivi du 18 juin 2014
• Formation professionnelle au MEDDE-MLET : présentations faites au bureau de la CMFP du 17 juin 2014 (conseil aux territoires, ADS, publication des stages)
• GIPA : note de gestion MEDDE-MLET du 16 juin 2014 - Simulateur de calcul de la GIPA : Fonctionnaires et PNT au salaire par point Fonction publique - PNT au salaire par point SETRA
• Egalité femmes-hommes dans la fonction publique : rapport annuel (juin 2014)
• Contractuels CDD, CDI, sui generis  au MEDDE-MLET : les règles de gestion (circulaire du 26 avril 2006)

30 juin 2014

• CTM du MEDDE-MLET : documents préparatoires pour le CTM du 9 juillet 2014 (ANCOLS, transfert de services de la Sèvre niortaise, conseiller d'administration de l'aviation civile, élections du 4 décembre 2014, télétravail, prime de restructuration de service pour ANCOLS et CGDD, complément indemnitaire d'accompagnement pour ADS-ATESAT)
• DDT de l'Essonne : mobilisation unitaire contre la fermeture de l'antenne d'Etampes
• ANCOLS : dispositif de prépositionnement (26 juin 2014)
• Métiers de l'ingénieur : groupe de travail au MEDDE (24 juin 2104)
• OPA : Prime de métier, revalorisation du SMIC et revalorisation salariale (dans le cadre des mesures catégorielles 2014)
• Frais de déplacements : les règles pour participer à des organismes consultatifs et pour les agents des DDI (arrêté du 17 juin 2014) -  les règles de prise en charge au MAAF (arrêté du 16 juin 2014)
• Formation professionnelle au MEDDE-MLET : compte-rendu de la réunion de la commission ministéreille du 9 avril 2014 (document DRH)

25 juin 2014

• Protection sociale : communiqué MFP-syndicats et plaquette sur les enjeux du référencement (19 juin 2014)

20 juin 2014

• CTM du MEDDE : déclaration CGT-FSU au CTM du 19 juin 2014
• ANCOLS : documents pour le comité de suivi du 17 juin 2014
• Chèques-vacances : taux de bonification et barème pour 2014
• Elections générales 2014 : le 4 décembre 2014, date officielle des premières élections professionnelles dans les trois fonctions publiques
• CTM du MEDDE : compte-rendu CGT-FSU du CTM du 22 mai 2014 - déclaration CGT-FSU sur le projet de charte "égalité professionnelle"
• Etablissements publics : rapport sur les recrutements dérogatoires (juillet 2012)

17 juin 2014

• Primes 204 :
  • notes de gestion 2014 du régime indemnitaire des contractuels HN 68 (16 juin 2014)
  • note de gestion 2014 des compléments de rémunération des agents Berkani (16 juin 2014)

• Action sociale au MEDDE-MLET : déclaration CGT-FSU au CCAS (13 juin 2014)
• ADS-ATESAT : documents complémentaires pour la réunion du 18 juin 2014
• Catégoriel 2014 au MEDDE : fiche corrigée sur la prime de métier des OPA (erreur vue en séance le 10 juin 2014)

16 juin 2014

• CAP des secrétaires administratifs MAAF 27 et 28 mai 2014 : le compte-rendu
• CAP des techniciens du MAAF 4 et 5 juin 214 : le compte-rendu
• Le projet du plan triennal handicap au CT action social du MAAF : la déclaration
• Prestations sociales 2014 pour les agents du MAAF : la note de service

14 juin 2014

• CTM du MEDDE-MLET : documents préparatoires pour le CTM du 19 juin 2014 (charte égalité professionnelle, réduction de durée de mandats d'instances en vue des élections du 4 décembre 2014, contrats de prévoyance et complément retraite dans les agences de l'eau et à l'ONEMA)
• ADS-ATESAT : éléments de cadrage (note du 10 juin 2014)
• CAP du MEDDE-MLET : tous les comptes-rendus (liens sur l'intranet ou accès réservé aux adhérents)
• CTM du MEDDE-MLET : documents examinés le 22 mai (charte égalité professionnelle, filière administrative à la DGAC, prime de restructuration de service, services instructeurs des permis bateau, délégation à la mer et au littoral en centrale, délégation de gestion du FEAMP)
• ADS-ATESAT : les documents examinés au comité de suivi du 18 juin 2014
• Le p'tit ver (section 35 du SNUITAM-FSU) : Jeux de bains, jeux de vilains (n°62-2)
• Agents embarqués : note de gestion des ISH 12 juin 2014
• Baisse des cotisations retraite : le projet présenté par la ministre de la Fonction publique le 11 juin 2014
• Dispositif indemnitaire d'accompagnement à la mobilité (forcée) : décret du 19 mai 2014
• La culture a besoin des intermittents du spectacle : communiqué FSU (13 juin 2014)
• Action sociale au MEDDE-MLET : cartographie budgétaire 2014 (note du 2 juin 2014)

11 juin 2014

• Formation alternée des TSPDD : note sur le dispositif de formation alternée (20 mai 2014)
• Adjoints techniques du MAAF : compte-rendu de la CAP du 21 mai 2014 - Résultats nominatifs (accès réservé aux adhérents du SNUITAM)
• Promotions de C en B et avancement de grades (SACDD et TSDD) : les modalités de nomination et d'affectation (19 mai 2014)
• IPEF : compte-rendu de la commission d'orientation et de suivi (COS) du 20 mars 2014

3 juin 2014

• Promotions au MEDDE-MLET : la circulaire annuelle pour toutes les catégories sort enfin (27 mai 2014)
• Mesures catégorielles 2014 au MEDDE-MLET : Présentation par la DRH de la répartition de l'enveloppe de 15 M€ : PSR, PTETE et prime de métier
• CIGEM des attachés : fonctions ouvrant droit au GRAF enDDI (arrêté du 23 mai 2014)
• Souffrance au travail : circulaire Fonction publique sur les risques psychosociaux (20 mai 2014)
• Promotion des IPEF : circulaire MEDDE-MLET / MAAF du 19 mai 2014
• Gestion des OPA : les documents examinés en séance le 24 avril 2014

30 mai 2014

• Elections européennes : après le choc, la reconquête sociale s'impose ! (communiqué FSU du 30 mai 2014)
• Retraité-es : manifestation nationale unitaire le 3 juin 2014 à Paris
• Droits des salariés : le gouvernement envisage un gel des droits de salariés (29 mai 2014)
• Inspecteur de affaires maritimes : présentation du projet de réforme statutaire (27 mai 2014)
• Contre l'extrême droite : des argumentaires thématiques
• Catégories A et A+ : harmonisation indemnitaire 2014 (mail de la DRH du 26 mai 2014)
• Organisation territoriale : intervention de la FSU au conseil commun des fonctions publiques (26 mai 2014)
• ONEMA-Agences de l'eau : demande d'inscription d'un point "protection complémentaire" à l'ordre du jour du prochain CTM du MEDDE-MLET (26 mai 2014)
• IFTS : les montants moyens fixés par la Fonction publique (arrêtés du 12 mai 2014 : IFTS en centrale / en SD)
• Promotion à ITPE : circulaire pour la liste d'aptitude 2015
• Corps de recherche : état du dossier statutaire des CR et DR du développement durable au 23 mai 2014
• Stop-TAFTA : non au grand traité transatlantique (note de la FSU et quelques liens)
• RIFSEEP : la PFR nouvelle manière Création par décret, application aux adjoints administratifs (décret et arrêté du 20 mai 2014)
• Egalité femmes-hommes : conseils pour la rédaction de textes égalitaires
• Chèque-vacances : un plus pour les jeunes agents (circulaire Fonction publique du 22 avril 2014)
• CTM du MEDDE-MLET le 22 mai 2014 : les documents examinés (charte sur l'égalité femmes-hommes, repyramidage des administratifs de l'avaiation civile, prime de restructuration de service, services instructeurs pour le permis bateaux, délégation à la mer et au littorla en centrale, délégation de egstion du FEAMP) - intervention CGT-FSU - Compte-rendu FSU sur la question FEAMP
• DRIEA : la FSU propose des listes CGT-FSU aux élections pour les comités techniques de la DRIEA
• Fonction publique : dans l'attente d'éléments concrets l'intersyndicale lève la séance (communiqué commun - 19 mai 2014)
• Vacataires nitrates de Bretagne : tous à Rennes le 19 juin 2014 !
• Convergence des services poublics : livret du participant au colloque du 16 mai 2014
• Le p'tit ver : bulletin de la section SNUITAM-FSU d'Ille-et-Vilaine
• Lettre du Premier ministre : Manuel Valls écrit à la FSU (13 mai 2014)
• Recrutement de travailleurs handicapés au MEDDE-MLET : note de service et notice précisant les modalités (5 mai 2014)
• Prime : la GIPA prise en compte dans la retraite additionnelle de la fonction publique (décret du 2 mai 2014)
• Privatisation des routes nationales : un dossier de l'Humanité dimanche (30 avril - 6 mai 2014)
• Egalité femmes-hommes : une étude sexuée sur les promotions de C en B et de B en A au MEDAD (janvier 2008)
• ANCOLS : relevé de conclusions de la réunion avec les cabinets du METL et du MEFI (28 février 2014)
• Accidents, maladies professionnelles, reclassements : deux rapports d'inspection (2011-2012)

26 mai 2014

• CAP des adjoints techniques : compte-rendu de CAP du 21 mai 2014
• CAP du MAAF : tous les comptes-rendus

9 mai 2014

• Elections 2014 en DDI : l'instruction-cadre est sortie (2 mai 2014)
• 15 mai 2104 : une mobilisation essentielle
  • deux tracts FSU pour appeler à la mobilisation
  • préavis de grève CGT-FSU-FO au MEDE-MLET
  • Communiqué CFDT – CFTC – CGT – FA-FP – FSU – SOLIDAIRES et UNSA

• OPA transférés aux départements : les décrets pour l'intégration dans la territoriale (retraite et cadres d'emploi) - 6 mai 2014
• Dialogue social au MEDDE-MLET : lettre aux ministres de l'ensemble des syndicats annonçant leur boycott des groupes d'échanges - 30 avril 2014
• Groupe d'échanges du 6 mai 2014 (réunion boycottée) : les documents transmis par la DRH (charte pour l'égalité professionnelle, services instructeurs pour le permis bateau en Ile-de-France, création d'un grade d'AUE général, réduction possible à 2 cycles annuels de mobilité, FEAMP)
• Services publics : colloque le 16 mai 2014 "Les services publics, alternatives à l'austérité et créateurs de richesses"
• Contre l'extême droite :
  • Le programme du FN et les idées d’extrême droite sont opposés aux intérêts des salarié-es (tract intersyndical - 25 avril 2014)
  • VISA, association "Vigilance et Initiatives Syndicales Antifascistes" : http://www.visa-isa.org/
  • Pour un avenir solidaire - Appel du "Collectif Liberté, Egalité, Fraternité" auquel participe la FSU

• ADS-ATESAT : projet de note aux DDT(M) - Les documents transmis pour le comité de suivi du 14 mai 2014
• FEAMP : le SNUITAM demande l'inscription d'un point à l'ordre du jour du prochain CT ministériel du MEDDE-MLET
• Stop TAFTA : le grand marché transatlantique ne se fera pas ! Appel du collectif Stop TAFTA auquel participe le FSU
• Composition des cabinets ministériels (S Royal, S Pinel, F Cuvillier)
• Elections du 4 décembre 2014 : les documents pour la réunion du 12 mai au MEDDE-MLET (projet d'instruction socle - note pour l'acheminement du matériel - instance de concertation régionale) - accès réservé aux adhérents

29 avril 2014

• Action des vacataires environnement à la DREAL Bretagne : la mobilisation continue ; une rencontre avec la direction et le Préfet pour le 14 mai 2014, continuons ensemble.
   
• Elections du 4 décembre 2014 : Conseils pour réussir la déclaration de candidatures unitaires pour l'élection des comités technique
  (accès réservé aux adhérents du SNUITAM-FSU)
   
• MEDDE : composition du cabinet de Ségolène Royal
• Police de l'environnement : Réunion avec la mission d'évaluation le 24 avril 2014
• Promotion à ITPE :  circulaire pour la liste d'aptitude à ITPE au titre de 2015
• OPA : circulaire promotion 2014 et textes sur la carrière des OPA

24 avril 2014

• Sécurité Sanitaire de l'Alimentation : le SNUITAM-FSU est intervenu devant la mission interministérielle

22 avril 2014

• 15 mai 2014 : pour dire « STOP » à la baisse du pouvoir d'achat (appel intersyndical Fonction publique)
• Ver de contact : bulletin de la section Rhône-Alpes n°3
• ADS-ATESAT : Tableau des résultats consolidés de l'enquête semestrielle
• MEDDE et MLET : Décrets d'attribution des deux ministres et commentaires d'Acteurs publics
• Mesures Valls : indignation et colère (déclaration du Premier ministre, lettre FSU aux députés et communiqué FSU du 16 avril 2014)
• Fonction publique : relevés de conclusions du gouvernement (dialogue social, parcours professionnel - carrière - rémunération, garanties pour les agents investis d'un mandat syndical)

18 avril 2014

• 15 mai au MEDDE-MLET : appel intersyndical à la grève et à des AG dans le services pour décider de la suite
• DIRM SA : Rémunération des activités de jury et de surveillance d'examen

14 avril 2014

• Formation au MEDDE-MLET Commission ministérielle pour la formation professionnelle du 9 avril 2014 (bilan de la formation en 2012 - projet de guide de développement des compétences)

10 avril 2014

• La loi de réforme des retraites du 20 janvier 2014 (présentations par la FSU)
• Encore 6 mois d'attente pour la revalorisation des retraites et pensions : communiqué de la Fédération générale des retraités de la Fonction publique (10 avril 2014)
• Promotions 2015 au corps de chargé d'études documentaires : circulaire du 25 mars 2014
• PFR au MEDDE-MLET : bilan définitif présenté par la DRH (catégories A et B)
• Groupe d'échanges au MEDDE-MLET : les documents pour la réunion du 15 avril 2014 (opérations ouvrant droit à la prime de restructuration de service - transfert de la gestion des fonds européens 'FEDER)

6 avril 2014

• 12 avril 2014 : Maintenant ça suffit ! Marchons contre l’austérité, pour l’égalité et le partage des richesses
• ANCOLS : pré-projet d'établissement (version du 20 mars 2014)
• Statut des chercheurs du développement durable : Projet de décret statutaire après examen par le CTM du MEDDE et le conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (version du 6 mars 2014)
• Convergence nationale des services publics : Conférence-débat le 16 mai 2014

4 avril 2014

• Elections générales du 4 décembre 2014 :
  • candidature commune CGT-FSU au CT ministériel du MEDDE-MLET (appel CGT-FSU)
  • les circulaires organisant les scrutins au MAAF (CT, CAP, CCP)
  • formulaire de candidature sur les listes FSU pour les comités techniques

• Promotions en catégorie B au MEDDE : circulaires pour les tableaux d'avancement
  • SACDD de classes supérieure et exceptionnelle
  • TSDD principal et en chef

• ADS-ATESAT : courrier de Cécile Duflot aux syndicats (25 mars 2014)

27 mars 2014

• Déprécarisation au MEDDE-METL :
  • ouverture d'un concours réservé de chargé d'études documentaires (arrêté du 5 mars 204)
  • recrutement sans concours d'adjoints techniques et d'adjoints administratifs (arrêtés du 4 mars 2014)

• Ver de contact : le bulletin de la section d'ile-et-Vilaine du SNUITAM-FSU
• Retraités : appel intersyndical pour le 1er avril 2014

25 mars 2014

• compte-rendu de bureau du SNUITAM, février 2014 (accès privé) : le document
• ADS-ATESAT : les documents examinés au comité de suivi du 26 mars 2014
• Système compétences-formation ministériel au MEDDE-METL (réunion du 11 mars 2014)
• Risques psychosociaux dans les fonctions publiques : circulaire du 20 mars 2014
• Retraites : décret "carrières longues" (19 mars 29014)
• Ingénieur des TPE : liste des emplois d'ingénieur en chef (arrêté du 12 mars 2014)
• Non-titulaires : dispositions générales (modification du décret du 17 janvier 1986)

21 mars 2014

• Groupe d'échange au MEDDE : relevé de décisions de la réunion du 4 mars 2014
• Informations sur les retraites : ce qui change
• Comment lire sa feuille de paye ?

18 mars 2014

• Harcèlement dans la Fonction publique : circulaire du 4 mars 2014
• Présentéisme : une autre face de l'épuisement professionnel
• Conseiller de service social : circulaire pour la liste d'aptitude 2014

17 mars 2014

• Feuille de route sociale MAAF 2014 : situation au 14 mars 2014
• Faisons de l’égalité professionnelle une réalité : appel intersyndical du 8 mars 2014
• Déprécarisation au MEDDE : formation des lauréats SACDD et TSDD (arrêté du 22 janvier 2014)
• Egalité professionnelle femmes-hommes au MEDDE-METL : les documents des groupes de travail
• FEADER : une campagne d'information du SNUITAM-FSU

13 mars 2014

• 18 mars : tracts MEDDE-METL en Ile-de-France
• ATESAT : la ministre signe une instruction du gouvernement pour l'achèvement des missions d'ATESAT
• Relevé des votes au CT ministériel MEDDE-METL du 13 février 2014

9 mars 2014

• Techniciens supérieurs du MAAF : le nombre de postes ouverts aux concours et examen de technicien et technicien principal (7 mars 2014)
• Toutes et tous en grève le 18 mars : appels intersyndicaux interprofessionnel, Fonction publique, MEDDE-METL, Retraités...
• Travail en abattoir : le dossier de la campagne nationale du SNUITAM-FSU
• Déprécarisation au MAAF : la FSU intervient sur les affectations des lauréats au concours réservé d'IAE

7 mars 2014

• La PFR au MEDDE-METL : éléments de bilan présentés par la DRH pour 2013
• Inspecteurs des Affaires maritimes (IAM) : une présentation par l'administration le 6 mars 2014
• Personnels d'exploitation des TPE : circulaire "promotions 2014" (26 février 2014)
• DDI : modalités de répartition des réductions d'ancienneté (note MEDDE du 26 décembre 2013)
• IPEF : note conjointe MEDDE - MAAF sur les entretiens professionnels et les réductions d'ancienneté des IPEF (3 février 2014)
• ADS-ATESAT : les relevés de décisions de la DRH suite aux comités de suivi du 21 janvier et du 4 février 2014
• Inspecteurs des Affaires maritimes (IAM) : une présentation par l'administration le 6 mars 2014

6 mars 2014

• Service actif : la FSU revendique la reconnaissance de la pénibilité au MAAF
• Déprécarisation au MEDDE-METL : ouverture des recrutements réservés 2014 en ingénieur des TPE, attaché d'administration, adjoint administratif
• Promotions aux Affaires maritimes : taux pro-pro 2014 pour les inspecteurs (IAM) - taux pro-pro 2015 pour les syndics (SGM) - emplois de responsables de capitainerie

5 mars 2014

• Ver de contact : bulletin de la section Rhône-Alpes du SNUITAM-FSU

28 février 2014

• Appel CGT-FSU-FO au MEDDE-METL : toutes et tous en grève le 18 mars 2014
• Salaires Fonction publique : Note de la FSU faisant le point au 14 février 2014
• Fusion des corps de chercheurs : 3ème réunion plénière le 31 janvier 2014
• DIRM SA : compte-rendu d'une réunion des organisations syndicales avec la direction le 25 février 2014 (accès réservé aux adhérents)

27 février 2014

• Fonds structurels européens : le SNUITAM-FSU interpelle le secrétaire général du MEDDE-METL sur la gestion du FEAMP
• Délégation à la mer et au littoral : les textes préparatoires au groupe d'échanges du 4 mars 2014

26 février 2014

• Fonction publique : CGT, FSU, FO, Solidaires appellent à la grève le 18 mars 2014
• INFOMA : le SNUITAM-FSU confirme sa représentativité
• Humour : à quand le dégel... du point d'indice ?
• Techniciens supérieurs du MAAF : note de service sur la liste d'aptitude au corps des TSMA
• Mobilité au MAAF : Les postes parus sur la note de service mobilité MAAF de février 2014 (document FSU)
• Déconcentration de gestion au MEDDE-METL : la note du 20 février 2014

19 février 2014

• CTM du MEDDE-METL : les documents et le compte-rendu CGT-FSU du CTM du 13 février 2014

18 février 2014

• le lundi 24 février 2014, Election pour le CT INFOMA : la profession de foi
• Groupe d'échanges au MEDDE-METL : les documents pour la réunion du 18 février 2014 (emplois de responsable de capitainerie, carrières des non-titulaires, mutualisation de la logistique des concours, bilan des transferts de services du domaine fluvial)

17 février 2014

• DD(CS)PP : Assurance qualité... assurance d'être fiché (communiqué du SNUITAM-FSU aux agents MAAF en DDPP et DDCSPP)
• Contrôles sanitaires : face aux carences relevées par la Cour des comptes, il faut réagir ou disparaître (communiqué du SNUITAM-FSU - 12 février 2014)

16 février 2014

• CAP des TSMA : compte-rendu de la CAP du 14 février 2014 (accès réservé aux adhérents)
• CAP des TSMA : compte-rendu de la CAP du 14 février 2014

15 février 2014

• Notre-Dame des Landes : le SNUITAM-FSU appelle au rassemblement à Nantes contre le projet d'aéroport le 22 février 2014
• Priorités DDT-DDTM : document annuel sur les priorités 2014 (28 janvier 2014)

14 février 2014

• Gel des avancements et des primes : une réaction intersyndicale
• Retraités : une information FSU
• FEADER : la SNUITAM-FSU interpelle la secrétaire générale du MAAF sur la décentralisation de la gestion des fonds structurels européens

13 février 2014

• Nouvelles grilles de rémunérations en DDPP avec les agents du ministère de l'économie et des finances
• Inspecteurs et délégués au permis de conduire : les corps deviennent des corps du ministère de l'intérieur

7 février 2014

• Calendriers prévisionnaels 2014 au MEDDE-METL :
  • calendrier des CAP-CCP
  • calendrier des CT ministériels
  • calendrier des groupes d'échanges
  • calendrier des concertations "Affaires maritimes"

• Droit syndical : deuxième proongation de validité des coupons de décharges d'activité de service (DAS) 2013 au MEDDE-METL
• ADS-ATESAT : Compte-rendu CGT-FSU et déclaration commune à la réunion du "comité de suivi" (4 février 2014)
  Le dossier ADS-ATESAT du site du SNUITAM-FSU
• Catégoriel 2014 au MEDDE-METL : compte rendu SNUIITAM-FSU de la rencontre avec la DRH (4 vfévrier 2014)
• Engagements de service public : compte-rendu FSU d'une réunion avec JP Weiss le 16 janvier 2014
• CTM du MEDDE-METL : Documents soumis au CTM du 13 février 2014 (sauvegarde de la vie humaine en mer ; résolution des litiges entre marins et employeurs ; création du CGET - commissariat général à l’égalité des territoires)
• ANCOLS : comité de suivi du 29 janvier 2014 - Dossier ANCOLS du site du SNUITAM-FSU
• Formation professionnelle : bureau de la CMFP du MEDDE-METL (28 janvier 2014

5 février 2014

• ASP : déclaration du SNUITAM-FSU au Comité technique du 28 janvier 2014

3 février 2014

• Catégorie C (et B) : les grilles au 1er février 2014
• Information des agents du MAAF : adjoints administratifs, SA, TSMA

31 janvier 2014

• Alimentation : les services d'inspection déplumés
• Journée de retrait de l'école : non à l'instrumentalisation de l'école par l'extrême droite (communiqué FSU - 30 janvier 2014)
• Journée "Tous unis contre l'extrême droite" : intervention de Bernadette Groison, secrétaire générale de la FSU et appel adopté à l'issue de la journée (29 janvier 2014)
• Prime remplaçant la PFR : opposition intersyndicale au projet (lettre ouverte - 28 janvier 2014) - projet de circulaire d'application
• IPEF : Compte-rendu de la COS du 6 décembre 2013
• Dialogue de gestion 2014 au MEDDE-METL

30 janvier 2014

• Le Ver de contact, bulletin des sections du SNUITAM
• Voeux 2014 : courrier intersyndical Fonction publique (23 janvier 2014)
• Déprécarisation au MAAF : note de service ouvrant le concours réservé d'attaché d'administration 2013-2014 (15 janvier 2014)
• GIPA : décret prolongeant la GIPA pour 2104 (14 janvier 2014)
• Bilan social 2012 au MEDDE-METL
• NBI-Ville : liste des emplois du MEDDE-METL ouvrat droit à la NBI-Ville (arrêté du 24 décembre 2103)
• NBI-Durafour (6° et 7° tranches) : répartition à la DIREA et au Céréma (arrêté du 24 décembre 2013)
• Catégorie B au MEDDE-METL : nomination et affectation des SACDD et TSDD au titre de 2013 (note du 20 décembre 2013)
• Le préfet de région, responsable des BOP : circulaire du 4 décembre 2013

28 janvier 2014

• Aide au maintien à domicile : barême pour les retraités de la fonction publique de l'Etat (arrété du 4 janvier 2014)
• Droits des femmes : tract FSU et appel à manifester le 1er février 2014
• Chiffres du chômage : communqiué FSU (27 janvier 2014)
• CAP du MAAF : calendrier des CAP de printemps 2014
• Action sociale : guide pratique FSU des prestations interministérielles (mis à jours janvier 2014)

22 janvier 2014

• Plan de relance autoroutier : document du ministère

21 janvier 2014

• Quand suis-je payé ?
• Compte-rendus des CAP du MAAF
• Simulateur pour votre avancement de grade 2014 au MAAF

20 janvier 2014

• Abrogaion du jour de carence : note de la DRH du MEDDE-METL (14 janvier 2014)

18 janvier 2014

• DIRM SA : Compte-rendu FSU du comité technique du 19 décembre 2013 (accès réservé aux adhérents du SNUITAM-FSU)
• CHSCT du MAAF : Compte-rendu FSU du CHSCT miinstériel d'octobre 2013
• Céréma : décret de fionctionnement pour une création le 1er janvier 2014 (27 décembre 2013)
• VNF, Céréma, ENSM : les fonctionnaires pourront bénéficier de prestations d'action sociale interministérielle
• Action sociale : taux 2014 des prestations interministérielle à réglementation commune (circulaire du 30 décembre 2013)

17 janvier 2014

• Création du commissariat général à l’égalité des territoires : documents pour le groupe d'échanges du 23 janvier 2014
• Plan de relance autoroutier : un plan de relance de la privatisation des routes (communiqué du SNUITAM-FSU - 16 janvier 2014)
• Entretien professionnel 2013 : note de gestion du MEDDE-METL (16 décembre 2013) - note de service du MAAF (18 décembre 2013)

14 janvier 2014

• Droit syndical : prorogation de validité des coupons de décharge au MEDDE-METL (9 janvier 2014)
• La FSU s'adresse à tous les agents de la Fonction publique (14 janvier 2014)
• GIPA : Simulateur de GIPA
• Vos représentants FSU dans les CAP du MAAF
• CESU-Garde d'enfants : les modalités 2014

10 janvier 2013

• Culture : DRAC et STAP mis en péril par la décentralisation (communiqué intersyndical - 10 janvier 2014)
• Simplification : une note de service du MAAF (23 décembre 2013)
• CTM du MEDDE-METL : relevé des votes du CTM du 19 décembre 2013 (AFB)
• TMS des agents de l'Etat en abattoir de boucherie (12 juin 2012)

7 janvier 2014

• Barême 2014 pour les séjours d'enfants des agents des DDI
• Cadrage ARTT pour les vedettes régionales des Affaires maritimes
• Cigem des attachés au MEDDE-METL (informations de la DRH)
• Ouvert(ure des examens professionnels de déprécarisation pour SACDD, TSDD, TSPDD

6 janvier 2014

• AFB : CTM du MEDDE-METL du 8 janvier 2014 : boycott intersyndical
• Rapport annuel 2013 sur la Fonction publique

3 janvier 2014

• ADS-ATESAT : mise en place d'un "comité national de suivi" le 21 janvier 2014
• Composition provisoire des instances du CEREMA (décision du 2 janvier 2014)
• Groupe d'échanges au MEDDE-METL : les documents pour la réunion du 7 janvier 2014
• ADS-ATESAT : compensation de l'écart entre Etat et Territoriale (note de gestion du 20 décembre 2013)
• Syndicalistes et antifascistes : le programme de la journée intersyndicale du 29 janvier contre l'extrême droite, ses idées, ses pratiques
• Mobilité au MAAF : résultat de l'arbitrage intercorps - 20 décembre 2013 (accès réservé aux adhérents
• CIMAP : relevé de décisions du CIMAP du 18 décembre 2013

23 décembre 2013

• Vacataires "Nitrate" : le SNUITAM en appelle au ministre (23 décembre 2013)
• Comité technique ministériel du MEDDE (projet de loi AFB) : textes présentés - déclaration CGT-FSU (19 décembre 2013)
• Cigem des attachés : Projet d'arrêté spécifique MEDDE-METL fixant la liste des fonctions pour le GRAF - version au 20 déembre 2013 (accès réservé aux adhérents)
• Préfiguration de l'ANCOLS : les documents présentés par l'administration lors des réunions du comité de suivi de décembre 2013

20 décembre 2013

• Cigem des attachés au MEDDE-METL
• Personnels d'exploitation des TPE : groupe de travail du 29 novembre 2013
• Cigem des attachés au MAAF

18 décembre 2013

• Lettre au SNUITAM-FSU de Philippe Martin, ministre du MEDDE, annonçant l'adoption de l'amendement sur la retraite des OPA transférés à la territoriale
• CAP des adjoints techniques du MAAF décembre 2013 : Tableau nominatif des mobilités (accès réservé aux adhérents)
• CAP des adjoints techniques décembre 2013
• CAP des IAE décembre 2013 - Tableau nominatif des mobilités (accès réservé aux adhérents)
• CAP des IAE décembre 2013
• CAP des attachés du MAAF décembre 2013 - Tableau nominatif des mobilités accès réservé aux adhérents)
• CAP des attachés du MAAF décembre 2013
• Les engagements de service public : la mission Weiss 2
• Délégation de gestion des corps du MEDDE-METL

13 décembre 2013

• Uni(e)s contre l'immigration jetable : manifestation le 18 décembre 2013 contre la précarité, pour le respect et l'égalité des droits
• Les médecins de prévention du MEDDE-METL dénoncent les risques pour les agents de l'abandon de l'ADS et de l'ATESAT
• Promotions 2014 à DCG-2 et DCG-1 - CAP des dessinateurs - 5 décembre 2013 (accès réservé aux adhérents)
• INFOMA : élection le 24 février 2014 pour le CT d'établissement
• Oui à l'augmentation des salaires dans la Fonction publique !
• Pénibilité : concertation à la fonction publique (intervention et compte-rendu FSU)
• Compte-rendu de la CAP des adjoints administratifs du AAF de novembre 2013
• Compte-rendu de la CAP des secrétaires administratifs du MAAF de novembre 2013
• Compte-rendu de la CAP des techniciens du MAAF de décembre 2013
• Compte-rendu de la CAP des techniciens du MAAF avec résultats nominatifs de décembre 2013 (accès réservé aux adhérents)
• Compte-rendu CGT-FSU et déclaration liminaire au CTM du MEDDE-METL du 5 décembre 2013
• Unitaires contre l'extrême droite, ses idées, ses pratiques
• Pour nos salaires, il y a urgence
• France-Agrimer-INAO-ODEADOM : succès de la liste CGT-FSU à l'élection du comité d'action sociale

7 décembre 2013

• VNF : élection du CA et des CHSCT le 3 décembre 2013 - une liste unitaire à la DT de Bassin de la Seine
• CGT et FSU boycottent le CHSCT de la DDCSPP-35
• Communiqué intersyndical interprofessionnel
• Le 30 novembre, en intersyndicale contre le racisme (communiqué du 25 novembre 2013)
• Réforme de la fiscalité : chiche ?  (communiqué FSU du 26 novembre 2013)
• Un  PLAAAF qui va faire plouf ! (analyse SNUITAM du projet de loi d'avenir pour l'agricultue, l'alimentation et la forêt)
• Oui à l'augmentation des salaires (diaporama FSU)
• Retraite : un réforme à refaire (communiqué FSU )

2 décembre 2013

• Comité de suivi CEREMA du 4 décembre 2013
• Comité de suvi CEREMA du 15 novembre 2013
• Comité de suivi CEREMA du 28 octobre 2013
• Concertation aux Affaires maritimes (25 novembre 2013)
• Groupe d'échanges du 28 novembre 2013
• Groupe d'échanges du 12 novembre 2013
• Elections 2014 - Réunion MEDDE-METL le 15 octobre 2013
• Les instances médicales dans la fonction publique : comités médicaux et commissions de réforme
• Compte-rendu des CAP du MAAF
• Halte aux baisses de pouvoir d'achat (intersyndicale Fonctiopn publique)
• Compte-rendu du Bureau National de septembre 2013 (accès réservé aux adhérents)
• MAP et RéATE : les syndicats quittent la séance

25 novembre 2013

• Les assises de la formation et des métiers maritimes (8 novembre 2013)
• DIRM NAMO : compte-rendu FSU d'un Comité technique (7 novembre 2013)
• Les prévisions de versement de la paye en 2014
• CT ministériel du MEDDE-METL du 5 décembre 2013 (OPA au Céréma, PFR aux IGADD, PNT SETRA, Expérimentation du télétravail, projet de bilan social 2012)
• Déprécarisation au MAAF : groupe de travail du 21 novembre 2013
• CT ministériel MEDDE-METL du 18 novembre 2013 (statut des corps de recherche, condition de retour d'ingénieurs en chef des TPE, CT et CHSCT du Céréma)
• Note de gestion du 21 octobre 2013 : complément indemnitaire exceptionnel 2013 pour les officiers de port adjoints
• COS des IPEF du 16 septembre 2013 et lettre de mission sur la formation initiale des IPEF

24 novembre 2013

• Correspondance indice brut (IB) et indice majoré (IM)
• Soutien du SNUITAM-FSU aux salariés de Tilly-Sabco (9 novembre 2013)
• Déclaration CGT-CFDT-FSU le 5 novembre 2013 à la CAP locale des dessinatrices et des dessinateurs de Midi-Pyrénées et compte-rendu FSU de cette CAP
• Résultats de la CAP des dessinatrices et dessinateurs de Midi-Pyrénées (accès réservé aux adhérents)
• Relevé des votes au CTM du MEDDE-METL le 24 octobre 2013
• Le Ver de Contact, un bulletin qui s'étend
• Le SNUITAM à la manifestation de Quimper le 2 novembre 2013
• Le rapport Pêcheur sur la fonction publique, les premières réactions de la FSU et des analyses d'Acteurs publics
• Le P'tit ver n°60-1 du SNUITAM d'Ille-et-Vilaine
• Compte-rendu FSU du groupe de travail "Déprécarisaton au MEDDE-METL" du 18 octobre 2013
• Rapport  Desforges (mission sur la mobilité des fonctionnaires) (septembre 2013)
• Compte-rendu du bureau national du SNUITAM-FSU du 24 au 26 septembre 2013 (accès réservé aux adhérents)

20 novembre 2013

• Mission d'évaluation de la politique maritime : 2ème phase
• L'affectation des lauréats de l'examen professionnel de SACDD à l'ENIM
• Décrets sur la rémunération à Mayotte

12 novembre 2013

• Cadrage ARTT aux Affaires maritimes
• Déprécarisation : le décret pour le MEDDE-METL (enfin) publié
• CT ministériel MEDDE-METL du 24 octobre 2013
• La CGT et la FSU, unies, largement en tête lors des élections ASS/CTSS
• ANCOLS : comité de suivi du 7 novembre 2013

6 novembre 2013

• Le SNUITAM-FSU rencontre le directeur de la DIRM SA

5 novembre 2013

• Déprécarisation en catégorie C
• Rapport de M. PECHEUR sur la fonction publique

21 octobre 2013

• Nouvelle grille de catégorie C : TRES INSUFFISANT

19 octobre 2013

• Groupe d'échanges du 1er octobre 2013
• IFEEP : la prime pour remplacer la PFR
• Leonarda : respecter le droit à l'éducation !

17 octobre 2013

• Abattoirs : Protocole-cadre et pénibilité

16 octobre 2013

• CEREMA : comité de suivi du 16 octobre 2013
• Mayotte : relèvement du niveau de la PTETE
• Toutes les notes de gestion 3013 des primes au MEDDE-METL
• Indemnité pour contrôle de nuit, week-end et jour férié (SACDD-CTT)

14 octobre 2013

• Groupe d'échanges du 15 octobre 2013
• CMVRH : bilan d'acivité 2012
• Rencontre CGT-FSU : communiqué commun
• CT ministériel MEDDE-METL du 5 septembre 2013
• CT ministériel MEDDE-METL du 26 septembre 2013
• Action sociale dans la Fonction publique : DANGER !
• CEREMA : comité de suivi du 1er octobre 2013
• Droit syndical dans la Fonction publique
• CIGEM des attachés
• Taux de promotion SACDD 2013-2014-2015
• Taux de promotion TSDD 2013-2014-2015

11 ocotbre 2013

• Retraite : le débat n'est pas clos !

10 octobre 2013

• Vers la suppression des SG dans les DDI ?
• Tract sur l'action syndicale des retraités SNUITAM-FSU
• Compte-rendu de la CAP des techniciens du MAAF

8 octobre 2013

• Retraites : pour la prise en compte des années d'études
• Non-titulaires du MEDDE
• Abrogation de la journée de carence en 2014
• Rapport Rebière-Weiss sur les services déconcentrés

7 octobre 2013

• Les DDCS remaniées ?
• Retraites : la FSU rencontre les ministres
• Budget 2014
• Un vrai 8ème échelon en C... Enfin !
• Arbitrage intercorps MAAF 2013
• Un CT à l'ASP, pourquoi faire ?
• Simulateur de reclassement
• Groupe d'échanges au MEDDE-METL
• CT ministériel MEDDE-METL du 30 mai 2013
• Crédit d'impôts pour les adhérents non imposables
• Stoppez l'évasion fiscale
• Circulaire de promotion 2014 des catégories A
• Gestion des fonds européens par le régions
• Circulaire de prépositionnement pour le CEREMA
• CAP des adjoints techniques du MAAF
• Négociation pour la catégorie C
• La FSU signe l'accord sur les risques psychosociaux
• Circulaire Fonction publique sur la négociation (22 juin 2011)