Chronologie
Soumis le 08-11-2018
17 septembre 2020
- Le CT SG centrale du MAA a eu lieu le 09 septembre 2020 : voici le compte-rendu
5 août 2020
- CTM du MTES/MCTRCT du 1er septembre 2020 : ordre du jour
4 août 2020
- Guide des prestations sociales interministérielles 2020
- Réunion DAM/OS Modernisation du 22 juillet 2020
21 juillet 2020
07 juillet 2020
03 juin 2020
26 mai 2020
14 mai 2020
7 mai 2020
- Détachement et liste d'aptitude pour les catégories C du MAA
- Barême 2020 des prestations sociales interministérielles
- Boycott CHST M du MAA
- Groupe de travail "LDG" Avancement et promotion - MAA : réunion du 5 mai 2020
29 avril 2020
27 avril 2020
17 avril 2020
15 avril 2020
- COVID 19 : Confinement et congés
- Episode 2 sur les congés des agent-es publics-ques
- Allocution du Président de la République du 13 avril 2020
- CHSCT M du MAA du 8 avril 2020
7 avril 2020
- CTM audio du MTES/MCTRCT du 6 avril 2020 : déclaration intersyndicale
- Pétition – Plus jamais ça, construisons ensemble le jour d’après
2 avril 2020
- COVID 19 : situation dans les abattoirs
- Registres santé et sécurité au travail et danger grave et immédiat
- MTES/MCTRCT : demande de suspension des réformes en cours - point sur l'entretien professionnel 2019
31 mars 2020
21 mars 2020
- Suspension du jour de carence !
- Communiqué intersyndical COVID 19
- COVID 19 : informations aux adhérents
17 février 2020
- Réunion LDG (lignes directrices de gestion) du 27 janvier 2020
- Dernière bilatérale avec la DRH du MTES/MCTRCT
5 février 2020
- Réunion DAM/OS du 3 février 2020 : déclaration liminaire de la FSU
15 janvier 2020
9 janvier 2020
- CT action sociale du MAA du 26/11/2019
- Voici le tableau des dates de paiement des traitements et des pensions pour 2020
8 janvier 2020
- On ne lâche rien ! Le gouvernement doit reculer ! Mobilisation le 9 janvier !
- Comment démonter les arguments du gouvernement !
- La procédure de rupture conventionnelle mise en place !
30 décembre 2019
29 novembre 2019
22 novembre 2019
- 5 décembre 2019 : Mobilisation générale !
- Compte-rendu de la réunion DAM/OS du 19 octobre 2019
- Groupe de travail sur la réorganisation des services de l'Etat : réunion du 19 novembre 2019
8 novembre 2019
7 novembre 2019
- Le CHSCT du MAA s'est réunit à Rennes le 15 octobre 2019
- Les dispositifs d'accompagnement indemnitaires pour les restructurations des services de l'Etat applicables à la nouvelle Organisation Territoriale de l'Etat et donc aux SGC
30 octobre 2019
- Réunion de concertation relative aux lignes directrices de gestion (MTES/MCTRCT) : le 7 novembre 2019
25 octobre 2019
- CTM MTES/MCTRCT reconvoqué le 29 octobre 2019
- CTM MTES/MCTRCT du 14 octobre 2019 : déclaration liminaire de la CGT
- La création des SG Communs : textes-analyse, guide préfigurateur
- Indemnité kilométrique : prolongation obtenue
24 octobre 2019
8 octobre 2019
- Tragédie du 3 octobre 2019 : communique du SNUITAM-FSU Intérieur
3 octobre 2019
- Dispositifs d'accompagnement indemnitaire dans le cadre des restructurations des services de l'Etat
- MAA : création de la mission inter-régionale des examens (MIREX)
- CTM Budgétaire du MAA du 27 septembre 2019
- La création des Secrétariats Généraux Commun (SGC)
- Réforme des retraites : inquiétudes
1er octobre 2019
- Rencontre avec Madame BORNE (MTES) le 19 septembre 2019
- Le CTM budgétaire du MTES/MCTRCT du 27 septembre 2019
- Réunion du CCAS du MTES/MCTRCT : les OS quittent la salle !
- CTM MTES/MCTRCT du 14 octobre 2019 : ordre du jour
20 septembre 2019
- Du 20 au 27 septembre 2019 : agissons face à l'urgence sociale et environnemenale !
- RIFSEEP : revalorisation de l'IFSE aux MTES/MCT-RCT possible !
- Communiqué du Conseil de Défense du Ministère de l'Ecologie
5 septembre 2019
- La nouvelle Agence Nationale de Cohésion des Territoires
- Prestations d'Action Sociale Interministérielle et Ministérielle à destination des agents du MAA
- Retraite par points : attention danger !
- Fonction Publique en péril !
- Grenelle contre les violences conjugales
- Caméras dans les abattoirs : réaction de la FSU
2 septembre 2019
- Quel avenir pour notre réseau scientifique et technique et nos écoles au MTES ?
- Secrétariats Généraux Communs : la Circulaire !
- Note de gestion ISS 2019 (MTES/MCTRCT)
- CTM MTES/MCTRCT du 18 juillet 2019
- Une demande de retraite en une seule fois pour tous vos régimes
- Le nouveau système de retraite de Delevoye !
- Guide DGAFP dispositifs d'accompagnement indemnitaire des restructurations dans les services de l'Etat
- Groupe de travail "Conditions de travail et temps de travail" : réunion du 9 juillet 2019
15 juillet 2019
- Protection des points d'eau et des cours d'eau : Une illustration des effets de la toute-puissance des préfets !
- CTM du MTES/MCTRCT du 18 juillet 2019
- Déclaration liminaire CGT-SNUITAM au CT des Deux Sèvres du 9 juillet 2019
- CTM MTES/MCTRCT du 27 juin 2019 : résolution intersyndicale de constitution d'un conseil de défense
05 juillet 2019
Les routes à la découpe ! Les personnels au pressoir !
28 juin 2019
- Réunion DAM/OS du 19 juin 2019
- Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) de la DIRM SA en date du 23 mai 2019
- Compte-rendu du Comité Technique de l'ENIM du 18 juin 2019
27 juin 2019
- Make Notre Ministère GREAT Again !
- La réponse de M. DE RUGY
- Réaction de la FSU du MTES/MCTRCT aux circulaires du premier ministre
14 juin 2019
- Les deux circulaires du premier ministre lourdes de conséquence..
- Comité Technique Ministériel du MTES/MCTRCT du 27 juin 2019 : ordre du jour
- Courrier de la FSU à Olivier DUSSOPT
7 juin 2019
27 mai 2019
24 mai 2019
- CCP des Lycées Maritimes du 14 mai 2019 : compte-rendu
- Inquiétudes des Lycées Maritimes : communiqués intersyndicaux des 15 et 20 mai 2019
10 mai 2019
7 mai 2019
18 avril 2019
12 avril 2019
10 avril 2019
05 avril 2019
- CTM MAA du 20 mars 2019
- AP 2022 : groupe de travail du 06 mars 2019
- Reconnaissance de travail en ZUS pour le MAA
03 avril 2019
- Nouvelle date pour le CTM du MTES/MCTRCT : le 5 avril 2019
28 mars 2019
- Compte-rendu de la réunion du CLAS de la DIRM NAMO du 12 mars 2019
- Sur le temps de travail des fonctionnaires : la FSU demande des comptes !
27 mars 2019
- Face aux multiples attaques du Gouvernement, la FSU met en place son plan d'action !
21 mars 2019
- Le Comité Technique du MTES/MCTRCT du 29 mars 2019
- Le communiqué commun des organisations syndicales de la Fonction Publique du 20 mars 2019
14 mars 2019
13 mars 2019
8 mars 2019
6 mars 2019
1er mars 2019
26 février 2019
- Comité Technique Ministériel (MTES/MCTRCT) du 21 février 2019 : "De rares engagements, mais très peu de réponses"
- La démocratie attaquée ! Appel à la mobilisation
- Mobilisé.e.s dans l'unité pour l'avenir de la Fonction Publique
23 février 2019
14 février 2019
- Le Conseil Commun de la Fonction Publique du 12 février 2019 : présentation du projet "Transformation de la Fonction Publique"
13 février 2019
- Boycott du CTM au MTES/MCTRCT !
- CTM du MTES/MCTRCT du 12 février 2019 : ordre du jour
8 février 2019
- Réunion DAM/OS du 14 février 2019
- Calendrier prévisionnel des réunions intersyndicales DAM/OS pour l'année 2019
- Présentation de l'offre MGEN référencée par le MTES/MCTRCT
7 février 2019
- Plaquette "Mobilité et RIFSEEP" : comment ça marche ? du MTES/MCTRCT
- Secrétaire d'Administration et de Contrôle du Développement Durable au MTES
- Technicien Supérieur du Développement Durable au MTES
- Calendrier 2019 des CAP et CCP au MTES/MCTRCT
- CAP d'installation des ITPE du MTES/MCTRCT
- Action Publique 2022 : lettre au président
- Retraite par points, une réforme injuste
- Le SNUITAM-FSU et les caméras en abattoir
- Notre pouvoir d'achat : en perte
- Calendrier des CAP et CCP printemps 2019 au MAA
1er février 2019
- CTM du MTES/MCTRCT du 12 février 2019 : ordre du jour
- Lettre ouverte au Président et à aux élu-e-s !
- Le "4 pages" de la FSU
- Zoom sur le CIA 2018 au MTES/MCTRCT
25 janvier 2019
- Résultats des élections professionnelles des comités techniques de la fonction publique en 2018
- Résultats des élections professionnelles dans les DIRM
- Communiqué des organisations syndicales de la Fonction Publique du 15 janvier 2019
11 janvier 2019
- La FSU, première organisation syndicale au MAA
- Au MAA, recencement des agents dans les QVP (ex ZUS)
- Prestations interministérielles d'actions sociales
- Quand suis-je payé(e) ?
10 janvier 2019
9 janvier 2019
- Coordonnées des représentant-e-s du personnel FSU dans les CT des DIRM et des CCP des Lycées Professionnels
- Calendrier prévisionnel des Comités Techniques Ministériels du MTES/MCTRCT
4 janvier 2019
4 décembre 2018
- PLAN DE TRANSFORMATION DU MAA
- Bilatérale avec Didier GUILLAUME, le ministre de l'agriculture...
- CTM MAA du 22 novembre 2018
2 décembre 2018
- CCP des personnels contractuels des lycées maritimes : communique SNETAP-SNUITAM
28 novembre 2018
- Compte-rendu du rendez-vous du 22 novembre 2018 avec François de Rugy
- Protection Sociale Complémentaire - MGEN : communiqué du 20 novembre 2018
- CAP des Syndics des Gens de Mer du 20 novembre 2018 : compte-rendu
16 novembre 2018
- Le rapport annuel de la Fonction publique : communiqué de la FSU du 14 novembre 2018
14 novembre 2018
- Fonction Publique : Le plan de démolition du gouvernement.
- CTM du MTES/MCT du 7 novembre 2018 : compte-rendu
12 novembre 2018
09 novembre 2018
- CT M du MAA du 4 octobre 2018 : le compte-rendu
- CHSCT M du MAA du 11 octobre 2018
- CT des DRAAF et DAAF du 17 octobre 2018
- Les info de l'ASP septembre 2018
08 novembre 2018
-
Réunion DAM/OS du 20 novembre 2018 : ordre du jour
-
CTM MTES/MCT du 7 novembre 018 : déclaration préalable CGT-FSU - ordre du jour
12 octobre 2018
- Retraites : communiqué FSU du 11 octobre 2018
- MTES-MCT : plaquette de présentation du Projet de Loi de Finances 2019
- Le 9 octobre : journée de mobilisation !
- Action Publique 2022 : Nul n'y échappera !
- projet de loi de finance 2019 au MAA : notre compte-rendu
- CAP 2022 : ce qui nous attend...
- Les suites de l'affaire LACTALIS...
- Le guide de la retraite du fonctionnaire
- Nouvelle aide pour les agents MAA pour les enfants aux études
- Déclaration conjointe de la CGT et de la FSU au CTM Budgétaire du MTES/MCT
21 septembre 2018
-
MAA : Bilatérale SNUITAM-FSU/SG du 5 juillet 2018 sur l'AP 2022
-
CTM du MAA du 12 juillet 2018 : compte-rendu
- La défense et l'amélioration des conditions de travail
- Fonction Publique : quels chantiers !
- Calendrier des CAP d'automne du MAA 2018 : toutes les dates
- Prolongation de l'indemnité kilométrique vélo, la FSU communique : De quoi s'agit il ? Quel bilan ? vers une généralisation ?
2 février 2018
- Le scandale de la poudre de lait infantile : les articles de presse et notre communiqué
- CTM du MTES/MCT du 30 janvier 2018 : ordre du jour
- Prestations sociales - barêmes 2018
- Réunion DAM/OS du 11 décembre 2017 : le compte-rendu
- le CT MAA spécial Alimentation : le compte-rendu
19 décembre 2017
- La Cour des Comptes et le service public
- Protection Sociale Complémentaire au MTES-MCT : le référencement.
- Suite de la réunion RIFSEEP du 20 septembre 2017 : le communique SNE/FSU
- Mobilité "au fil de l'eau" pour les postes A+ à enjeux aux MTES/CTC : note du 23 novembre 2017
- Préparation des élections 2018 : réunion du 12 décembre 2017 aux MTES/CTC
- Décroisement sécurité routière : comité de suivi du 7 décembre 2017
- Situation critique au lycée professionnel d'Etel. Communiqué SNETAP/SNUITAM-FSU du 29 novembre 2017
- Compte-rendu de la réunion DAM/OS du 25 septembre 2017
- RIFSEEP - note de gestion 2017 : compte-rendu de la réunion du 20 septembre 2017
15 novembre 2017
- Compte-rendu de la réunion DAM/OS du 13 novembre 2017
- CAP des Syndics des Gens de la Mer du 23 mai 2017 : compte-rendu et déclaration liminaire
- RIFSEEP MTES MCT : note de gestion du 27 octobre 2017
- Agents catégorie C MTES MCT : complément indemnitaire exceptionnel 2017
- CHSCT M MAA du 17 octobre 2017 : le compte-rendu, la déclaration liminaire
- Réunion MAA sur le taux pro/pro et le fonctionnement des CAP des 19 et 20 octobre 2017 : le compte-rendu
- CAP des SA du MAA des 04 et 05 octobre 2017 : le compte-rendu
- CTM MAA spécial budget 2018 : les documents et le compte-rendu
- CAP des techniciens du MAA : le compte-rendu
- Agenda social au MTES MCT : réunion bilatérale du 21 septembre 2017
- baromètre social DDI des agents MAA : les documents et le compte-rendu
- CTM du MTES MCT du 11 septembre 2017
- Réunion DAM / OS du 25 septembre 2017 : ordre du jour
- Rencontre du ministre de l'agriculture pendant l'été : le communiqué de la FSU
- Audience FSU auprès de la DGAFP du mercredi 19 juillet 2017
- Pourquoi adhérer au SNUITAM-FSU : le fascicule à distribuer sans modération
- préavis de grève à la DEAL Mayotte à partir du 26 juillet 2017
21 juin 2017
- Débrayage à la DEAL de Mayotte !
- CCAS des MTES/CCT du 13 juin 2017 : inacceptable surgel pour 2017 ! *
- PPCR : modalités d'appréciation de la valeur et de l'expérience professionnelle *
- CTM du MTES/MCT du 7 juin 2017 : boycott (déclaration liminaire) *
- CTM formation continue : le compte-rendu
- CAP des IAE : le compte-rendu
- CAP des adjoints administratifs du MAA : le compte-rendu
- CAP des adjoints techniques du MAA : le compte-rendu
- A l'ASP, OSIRIS en crise : les deux articles
- CAP des Syndics des Gens de la Mer du 23 mai 2017 : la déclaration liminaire et le compte-rendu *
- CAP des SA MAA du 23 mai 2017 : le compte-rendu
- CAP des techniciens MAA du 30 mai 2017 : le compte-rendu
- 1er comité technique du MTES : réunion du 7 juin 2017 *
- Le compte personnel d'activité (CPA) dans la fonction publique
- Les apprentis dans la fonction publique de l'Etat : circulaire du 10 mai 2017
- 3ème comité de suivi " Décroisement sécurité routière" : réunion du 19 mai 2017 *
10 mai 2017
- Egalité, lutte contre les discriminations et promotion de la diversité dans la fonction publique : circulaire du 3 avril 2017
- Renforcement de la politique de prévention et de contrôle des absencess pour raisons de santé dans la fonction publique : circulaire du 31 mars 2017
- Le temps de travail dans les trois versants de la fonction publique : circulaire du 31 mars 2017
- groupe de travail CTM MAAF spécifique SEA : le compte-rendu
- CT Action Sociale MAAF du 3 mai : notre déclaration liminaire
- Régime indemnitaires des personnels d'exploitation catégorie C du MEEM : note de gestion du 7 mars 2017
- Promotions 2018 des AAE, ITPE et AUE du MEEM : note de gestion du 3 avril 2017
- Agents contractuels de l'environnement : régime indemnitaire du quasi-statut (communiqué)
- Le CTM du MEEM/MLHD : le compte-rendu
- Les principes de gestion des promotions de grade au sein du MEEM/MLHD
- La FSU s'adresse aux agent sur le FN : le communiqué
- le CTM MAAF : le compte-rendu spécifique SEA
- le CHSCTM du MAAF : le compte-rendu
- Décroisement des effectifs SR au Ministère de l'Intérieur : 2ème réunion du comité de suivi du 3 avril 2017
- Décroisement des effectifs SR au Ministère de l'Intérieur : déclaration intersyndicale de la DDT de l'Ariège
- Situation des OPA : réunion de concertation du 4 avril 2017
- RIFSEEP des administrateurs civils : note de gestion du 24 mars 2017
- CTM MAAF du 23 mars 2017 : le compte-rendu
- CHSCTM MAAF du 22 mars 2017 : la déclaration liminaire
- Questionnaire baromètre social : la réflexion du SNUITAM
- Réunion intersyndicale DAM/OS du 27 mars 2017 : ordre du jour
- CTM MEEM MLDH du 24 mars 2017 : ordre du jour
- Mise en place du soutien psychologique au MAAF dans le cadre de la prévention des RPS : la note de service
- la CAP IAE, mobilité, liste d'aptitude, détachement, intégration : le compte-rendu
- Audience DAM / FSU du 2 mars 2017 : le compte-rendu
- CTM MAAF du 2 février 2017 : le compte-rendu
- Décroisement des effectifs sécurité routière au Ministère de l'Intérieur : première réunion du comité de suivi le 8 mars 2017
- Journée d'actions et de mobilisation le 7 mars 2017 : tract CGT-FSU
- DIRM Sud Atlantique : remboursement des frais de missions
2 février 2017
- Mise en oeuvre du PPCR au MEEM MLHD : note du 2 février 2017
- CTM MEEM MLHD du 19 janvier 2017 : compte-rendu CGT-FSU
- Le Compte Personnel d'Activité (CPA) : ordonnance de la Fonction Publique
- Exercer une activité privée lucrative à titre professionnel est-ce possible pour un agent de la fonction publique ?
- CCAS du 6 décembre 2016 du MEEM MLHD : compte-rendu
- Réunion DAM/OS du 1er décembre 2016 : compte-rendu
- Un projet stratégique pour le corps des techniciens supérieurs du ministère chargé de l'agriculture : le rapport
- Prestations pour séjours d'enfants - barême 2017 : agents des DDI
- Prestations sociales interministérielles : taux 2017 et liste des établissements concernés
- Le CTM MAAF du 15 décembre 2016 : la déclaration liminaire et le compte-rendu
- Agents contractuels de l'environnement (AFB, DELRL, ONCFS, parcs nationaux et Etablissement public du marais Poitevin) : nouveau cadre de gestion
- Collectivités d'outre-mer : extension des prestations d'action sociale interministérielles
- OPA relevant du Ministère de la Mer : allocation spécifique de cessation anticipée d'activité (arrêté fixant la liste des établissements)
- Fonctionnaires et non-titulaires relevant du Ministère de la Mer : allocation spécifique de cessation anticipée d'activité (arrêté fixant la liste des établissements)
- NBI au titre de la politique de la ville : liste des emplois ouvrant à son allocation (MEEM/MLHD)
- le calendrier des traitements et des pensions : le tableau
15 décembre 2016
- Entretien professionnel et entretien de formation : campagne 2016 - MEEM/MLHD
- CHSCT Ministériel (MEEM/MLHD) : compte-rendu réunion du 8 novembre 2016
- Télétravail aux MEEM/MLHD : note de gestion du 28 novembre 2016
- CAP des Syndics des Gens de Mer : compte-rendu réunion du 1er décembre 2016
- COSUI sur Réforme Territoriale (MEEM/MLHD) : réunion du 13 décembre 2016
- CAP des techniciens du MAAF : le compte-rendu
- RIFSEEP au MAAF des agents de catégories C hors filière formation recherche : la note de service
- CT MAAF spécialité alimentation : le compte-rendu
- CAP des attachés du MAAF du 22 novembre 2016 : le compte-rendu
- le bureau national du SNUITAM des 10 et 11 octobre 2016 : le compte-rendu (partie privée)
- le guide méthodologique 2016 relatif aux dispositions générales aux agents contractuels d l'Etat : le guide
- RIFSEEP syndics des gens de la mer : lettre SNUITAM du 9 novembre 2016
- Comité Technique Ministériel MEEM/MLHD : réunion du 23 novembre 2016
- Dispositions générales applicables aux agents contractuels de l'Etat : circulaire du 20 octobre 2016 et guide méthodologique
- Indemnité kilométrique de vélo à titre expérimental (MEEM/MLHD) : note de gestion du 24 octobre 2016
- Formation professionnelle 2017 : les priorités interministérielles
- CAP des secrétaires administratifs du MAAF spéciale promotion : le compte-rendu
- RIFSEEP agents catégorie B et C du MEEM/MLHD : évolution de l'IFSE - note de gestion complémentaire du 24 octobre 2016
- Protection sociale des agents de l'Etat actifs et retraités : courrier unitaire du 25 octobre 2016
- Liste des correspondants "retraite" au MEEM/MLHD
- La médecine de prévention en perdition pour les agents du MAAF : les courriers envoyés
- CHSCT-M du MEEM/MLHD du 11 octobre 2016 : compte-rendu CGT/FSU
- Formation des membres des CHSCT : décret du 18 octobre 2016
- CCP RIN Mobilité du 20 octobre 2016 : déclaration liminaire CGT/FSU
29 septembre 2016
- Agents contractuels MEEM/MLHD exerçant des fonctions de 2ème niveau : note de gestion 2017
- CTM MEEM MLHD du 29 septembre 2016 : déclaration et compte-rendu
- PPCR : application aux Officiers de Port Adjoints
- Réunion DAM/OS du 28 septembre 2016 : compte-rendu
- Mise en oeuvre du RIFSEEP au sein des MEEM/MLHD : note de gestion 2016
- Chargés et directeurs de recherche du développement durable : demande de dérogation pour le RIFSEEP
- Protection sociale complémentaire des personnels de la fonction publique Etat : demande d'audience auprès du 1er Ministre
- CTM MEEM MLHD du 29 septembre 2016 : déclaration liminaire CGT FSU
- CCAS MEEM MLHD du 27 septembre 2016 : déclaration CGT - FSU
- CTM au MEEM MLHD du 29 septembre 2016 : ordre du jour
- Réunion DAM / OS : ordre du jour de la réunion du 28 septembre 2016
- Indemnité kilométrique vélo au MEEM MLHD : décret du 31 août 2016
- Agence Française pour la Biodiversité : prochain comité de suivi fixé le 26 septembre 2016
- RIFSEEP OP/OPA : réunion du 1er septembre 2016
- RIFSEEP AUE : réunion du 30 août 2016
6 septembre 2016
- Prime technique de l'entretien, des travaux et de l'exploitation aux personnels de VNF : arrêté du 29 juillet 2016
- Prime de métier aux OPA du METL affectés à VNF : arrêté du 29 juillet 2016
- Congés bonifiés : campagne 2017
- Prime de rendement 2016 des Ouvriers des Parcs et Ateliers et des Bases Aériennes : note de gestion du 5 août 2016
- Régime indemnitaire 2016 des Architectes et Urbanistes de l'Etat : note de gestion du 5 août 2016
- Télétravail au MEEM MLHD : arrêté du 21 juillet 2016
- Primes et indemnités 2016 des chargés d'études documentaires et certains contractuels du MEEM MLHD : note du 29 juillet 2016
- PSS 2016 des officiers et officiers adjoints de port : note du 29 juillet 2016
- IPF 2016 des ingénieurs des ponts des eaux et forêts du MEEM MHLD : note du 29 juillet 2016
- ACF 2016 des ingénieurs des mines et des ingénieurs de l'industrie et des mines : note du 29 juillet 2016
- Comité de suivi de l'AFB : réunion du 5 septembre 2016
- Nouveau Conseil aux Territoires (NCT) : note technique du 7 juillet 2016
- Réunion DAM/OS du 29 juin 2016
- Calendrier des réunions prévisionnelles DAM/OS du 2ème semestre 2016
- Calendrier prévisionnel des réunions du CTM - MEEM/MLHD
- ISS (MEEM/MLHD) : note de gestion du 29 juillet 2016
- Officiers de Ports Adjoints (MEEM) : ISH 2016
- Point d'étape sur les chantiers engagés par le Ministère de la Fonction Publique : réunion du 20 juillet 2016
22 juillet 2016
- Groupe de travail déconcentration à la DGAFP : réunion du 19 juillet 2016
- La campagne intersyndicale d'envoi de cartes postales à l'Elysée : les cartes postale à imprimer
- Mesures d'accompagnement indemnitaire suite aux fusions des DREAL : note de gestion du 15 juillet 2016
- Garantie individuelle du pouvoir d'achat (GIPA) au MEEM MLHD : note de gestion du 15 juillet 2016
- CHSCT M MAAF du 29 juin 2016 : la déclaration limininaire et le compte-rendu
- Groupe de travail MAAF sur le malaise des SEA : le compte-rendu
- Loi travail : déclaration intersyndicale du 8 juillet 2016
- Défense du pouvoir d'achat des retraités : communiqué intersyndical du 1er juillet 2016
- CCP des contractuels du MEEM/MLHD du 31 mai 2016 : compte-rendu intégrant déclaration préalable CGT/SNUITAM
- Passage à 2 cycles de mobilité par an au MEEM MLHD à partir de 2017 : note du 4 juillet 2016
- ISH agents des ports décentralisés : note de gestion du 28 juin 2016
- PPCR : document de la DGAFP de juillet 2016
- Indemnité dite de garantie individuelle du pouvoir d'achat : reconduction en 2016
- CHSCT AC MAAF et groupe de travail déménagement : les comptes-rendus
- Etablissements publics du MAAF : les info de l'ASP
- L'arbitrage intercorps du MAAF : le tableau
- Aides sociales ou prêts aux agents du MEEM MLHD : 3 notes du 21 juin 2016
- Corps des agents techniques du MEEM/MLHD - PSR 2016 : note de gestion du 21 juin 2016
- Contractuels chargés d'études de haut niveau (MEEM/MLHD) - régime indemnitaire 2016 : note de gestion du 20 juin 2016
- Don de jours de repos à un parent d'un enfant gravement malade (MEEM/MLHD) : note de gestion du 20 juin 2016
- Comité de suivi pour l'Agence française pour la biodiversité : réunion du 6 juillet 2016
- Comité de suivi sur la réforme territoriale MEEM/MLHD : réunion du 4 juillet 2016
- Nouvelles modalités de gestion des agents des CPCM : note de service du 23 juin 2016
- Personnels d'exploitation des travaux publics de l'Etat : PSR 2016
- Agents contractuels "Berkani" : compléments de rémunération 2016
- Protection sociale complémentaire : réponse de la Ministre au courrier des organisations syndicales
- Le gouvernement ferme la porte au dialogue social : communiqué intersyndical du 23 juin 2016
- Loi travail : communiqué intersyndical du 24 juin 2016
- Loi travail : journées de mobilisations des 23 et 28 juin 2016
- CTM MEEM MLHD du 17 juin 2016 : compte-rendu et déclaration liminaire
- CCAS MEEM MLHD du 10 mai 2016 : déclaration liminaire et compte-rendu
30 juin 2016
- Taux de promotion 2016 : accès au grade de capitaine de port de 1er grade classe normale
- CTM MEEM MLHD du 30 juin 2016 : ordre du jour
- CTM MEEM MLHD du 17 juin 2016 : déclaration liminaire CGT-FSU
- Réforme territoriale au MEEM MLHD : prochain comité de suivi fixé au 4 juillet 2016
- RIFSEEP au MEEM MLHD - réunion bilatérale du 9 juin 2016 : le compte-rendu (accès réservé adhérents)
- IHS des dofficiers de port adjoints : lettre du 3 mai 2016
- Projet du Programme National de Prévention au MAAF : le compte-rendu
- CAP des techniciens du MAAF : le compte-rendu
- CAP des attachés du MAAF : le compte-rendu
- PETPE : réunion de concertation sur l'évolution du corps du 27 mai 2016
- CTM MEEM/MLHD : réunion du 17 juin 2016
- DAM/OS : réunion du 29 juin 2016
- CMFP : réunion du 29 juin 2016
- La CAP des adjoints techniques du MAAF printemps 2016 : le compte-rendu
- La CAP des secrétaires administratifs du MAAF printemps 2016 : le compte-rendu
- La CAP des IAE printemps 2016 : le compte-rendu
- Au MAAF, les SEA : le compte-rendu de la réunion
- Le RIFSEEP au MAAF : la mise en application
24 mai 2016
- Personnels d'exploitation des travaux publics de l'Etat : projet prospectif pour 2016
- Comité de suivi de l'Agence Française de la Biodiversité : réunion du 1er juin 2016
- Rencontre avec le nouveau Directeur des Affaires Maritimes le 4 mai 2016
- CAP des syndics des gens de la mer du 10 mai 2016
- Concours et examens professionnels SACDD et TSDD en 2017 : modification des épreuves écrites
- Effectifs MEEM/MLHD 2015 et 2016 : fiches
- Travail en ZUS (zone urbaine sensible) au MAAF : la note de service avec les modalités pour bénéficier des avantages spécifiques d'ancienneté
- Les décrets du PPCR sont parus au JO du 13 mai 2016 : voici tous les décrets
- Mise en place du RIFSEEP pour catégorie C : problème au niveau des reprises sur salaires.
- Chargés et Directeurs de recherche du MEEM MLHD : circulaires promotions au titre de 2017
- Déontologie, droits et obligations des fonctionnaires : loi n° 2016-483 du 20 avril 2016
- Non au RIFSEEP : Pétition CGT, FSU, Solidaires
- Décroisement des effectifs MAAF - MEEM : Foire aux questions (version 2 - avril 2016)
11 avril 2016
- Plan de requalification (MEEM-MLHD) - liste d'aptitude C en B : réunion en urgence du 11 avril 2016
- Le CHSCT-M MAAF du 10 mars 2016 : la déclaration liminaire et le compte-rendu
- Personnels de l'environnement : réunion le 7 avril 2016
- Rencontre OS et la nouvelle ministre du logement et de l'habitat durable : 22 mars 2016
- Loi "travail" : le 31 mars, Grève et Mobilisation !
- Ingénierie Territoriale : Directive Nationale d'Orientation du 10 mars 2016
- Loi travail : communiqué du 17 mars 2016
- Protection sociale des fonctionnaires : nouvelle Ministre, nouvelle approche?
1er avril 2016
- CTM MEEM/MLHD du 17 mars 2016 : déclaration liminaire CGT-FSU
- Dégel du point d'indice : communiqué de la FSU du 17 mars 2016
- Réforme territoriale (MEEM/MLHD) : réunion du comité de suivi du 21 mars 2016
- CHSCT-M MAAF du 10 mars 2016 : la déclaration liminaire
- CTM MAAF du 18 février 2016 : la déclaration liminaire et le compte-rendu
- Elections CAP des adjoints administratifs MAAF : flash info et flash revendication
- Réunion DAM/OS du 8 mars 2016 : compte-rendu
- Syndics des gens de la mer : application du RIFSEEP
- Egalité femmes hommes au MEEM MLHD : réunion du 9 mars réportée au 24 mars 2016
- L'abattoir de la COOPERL à LAMBALLE (22) en grève : notre communiqué
- Plan de requalification au MEEM MLHD : note technique du 1er mars 2016
- Nouveau dispositif de pilotage des effectifs au MEEM MLHD : diaporama de présentation
- Dispositif de mobilité au MEEM MLHD : réunion fixée au 23 mars 2016
- Conditions de vie au travail au MEEM MLHD : 1ère réunion du groupe de travail fixée le 7 avril 2016
- Agence Française pour la biodiversité : suites du comité de suivi du 7 mars 2016
- Plan de requalification au MEEM MLHD : compte-rendu de la réunion du 25 février 2016
- le 10 mars 2016, les retraité(e)s appellent à se mobiliser pour la revalorisation des pensions : le communiqué FSU
- CAP des IAE mars 2016 : le compte-rendu et le tableau mobilité (accès limité)
11 mars 2016
- CTM au MEEN MLHD du 17 mars 2016 : ordre du jour et documents
- Déprécarisation au MEEN MLHD - recrutements réservés sans concours de catégorie C : note du 10 février 2016
- Dialogue social au MEEN MLHD : prochaine réunion fixée au 8 mars 2016
- Promotions au MEEN MLHD : circulaire promotions au titre de 2017
- Reconnaissance de maladie professionnelle au MEEN MLHD : 3 fiches procédure (janvier 2016)
- CHSCT ANCOLS : projet de décret
- Agence Française pour la Biodiversité : prochain comité de suivi le 7 mars 2016
- Décroissement des effectifs MAAF MEEN : note de service du 22 décembre 2015 et projet de FAQ
- Plan de requalification au MEEN MLHD : réunion du 18 février reportée au 25 février 2016
- Télétravail dans la fonction publique : décret du 11 février 2016
- CTM MEEN MLHD du 16 février 2016 : déclaration CGT FSU
- Egalité femmes hommes au MEEN MLHD : prochaine réunion du groupe de travail le 9 mars 2016
- La DGAL propose de nouvelles modalités d’application pour pouvoir bénéficier du régime 32 heures en abattoirs de volailles : notre analyse
- Le décret ZUS de 1995 n'est toujours pas appliqué au MAAF : l'information SNUITAM
- Enseignement maritime : compte-rendu de l'audience DAM / FSU du 26 janvier 2016
- Plan de requalification au MEDDE MLETR : prochaine réunion le 18 février 2016
- Agence Française pour la Biodiversité (AFB) : suite du comité de suivi du 8 février 2016
- "Culture transition" (MEDDE/MLETR) : réunion de présentation 15 février 2016
- Retraites complémentaires AGIRC-ARRCO : qu'est-ce qui va changer ?
- Emploi fonctionnel de chef de projet en systèmes et réseaux d'information et de communication : 2 décrets du 29 janvier 2016
- Ouvriers des parcs et ateliers : circulaire promotions 2016
- Formation professionnelle des jeunes de 15 à 18 ans dans la fonction publique Etat : circulaire du 21 janvier 2016
5 février 2016
- Réunion DAM-RH : 17 février 2016
- Réforme territoriale : prime d'accompagnement (PARRE) et complément à la mobilité du conjoint
- Réforme territoriale : période d'adaptation pour les agents concernés
- Réforme territoriale : autorisations exceptionnelles d'absence
- Prestations interministérielles d'actions sociales 2016 : Guide pratique FSU
- CTM MEDDE MLETR du 16 février 2016 : ordre du jour et documents
- Réunions DAM / RH : calendrier 2016
- Retraités de l'Etat : aide au maintien à domicile
- Action sociale : liste des dispositifs 2016 par établissements de l'Etat
- Restaurants interadministratifs : organisation et fonctionnement
- SRIAS : rattachement aux préfets de région - année 2016
- le calendrier de payes pour 2016 : le tableau
- CTM MEDDE MLETR du 21 janvier 2016 : compte-rendu
- Etat d'urgence: en sortir! Communiqué FSU pour le 30 janvier 2016
- Prestations interministérielles d'action sociale : taux 2016
- Prestations pour séjours d'enfants des agents en DDI : barème d'attribution 2016
- Comité de suivi de l'Agence Française de Biodiversité : prochaine réunion le 8 février 2016
- CTM MEDDE MLETR du 21 janvier 2016 : déclaration liminaire
- Action sociale (CCAS) au MEDDE MLETR : compte-rendu de l'audience du 14 janvier 2016 avec la DRH
- Délégation de gestion des agents affectés à la politique de sécurité et d'éducation routières (MEDDE-MI) : convention du 30 décembre 2015
- Paye et gestion RH des agents des SIDSIC : note du 11 décembre 2015 du SGG
14 janvier 2016
- Intégration des IAM dans le corps des AAE et des ITPE : réunion de travail fixée au 19 janvier 2016
- Réunion DAM/RH/OS : compte-rendu de la réunion du 18 décembre 2015
- ANCOLS : compte-rendu du comité de suivi du 6 janvier 2016
- Accès des OS aux TIC (MEDDE/MELTR) : réunion du 14 janvier 2016
- les CAP printemps 2016 du MAAF : le calendrier
- PPCR (parcours professionels carières rémunérations) : compte-rendu de la réunion du 17 décembre 2015
- Retraites : Conseil Commun de la Fonction Publique du 14 décembre 2015
- CTM MEDDE MLETR du 21 janvier 2015 : ordre du jour et documents
- ISS des TSDD : dispositions prolongées jusqu'au 1er janvier 2017 (décret du 30 décembre 2015)
- RIFSEEP TSDD spécialité NSM : arrêté du 30 décembre 2015
- RIFSEEP : arrêté du 15 décembre 2015
- Prestations familiales : revalorisation des plafonds de ressources au 1er janvier 2016
- Plafonnement du remboursement des déplacements domicile travail pour les agents MEDDE MLETR : note du 24 décembre 2015
- Evolution des dispositions relatives aux astreintes au MEDDE MLETR : note du 18 décembre 2015
- Indemnité différentielle temporaire (IDT) 2015 pour les agents MEDDE MLETR en DDI : note du 17 décembre 2015
- CHSCT-M MEDDE MLETR du 15 décembre 2015 : compte-rendu
- CTM MEDDE MLETR du 10 décembre 2015 : compte-rendu
- CTM MEDDE MLETR du 3 décembre 2015 : compte-rendu
13 novembre 2015
- Agence Française de Biodiversité : prochain comité de suivi le 13 novembre 2015
- Réforme territoriale au MEDDE - MLETR : prochain comité de suivi fixé le 10 novembre 2015
- Réforme territoriale au MEDDE - MLETR : compte-rendu du comité de suivi du 12 octobre 2015
- Réforme territoriale - 2ème phase : lettres du 12 octobre aux 7 préfigurateurs DREAL
- Informations pour la retraite : lien sur l'intranet du MAAF
- Le SNUP-FSU a rejoint le SNUITAM au congrès : le site internet SNUP-FSU
- Gestion administrative et paye au MEDDE MLETR : point de situation à fin septembre 2015
- Indemnités (ISH) à certains agents du MEDDE MLETR affectés dans les ports : note de gestion du 14 octobre 2015
- Primes et indemnités des infirmières du MEDDE MLETR : note de gestion du 14 octobre 2015
- Prochain CTM du MEDDE MLETR : fixé au 24 novembre 2015
- CCAS du 9 octobre 2015 : déclaration commune CGT-FSU
- CT de la DIRM SA du 13 octobre 2015 : compte-rendu
- Dysfonctionnements au Lycée Professionnel Maritime de la Rochelle : compte-rendu réunion
- Partage des missions au MEDDE-MLETR : note technique
- Réforme territoriale - restructuration des CPCM : instruction ministérielle
- Bilan social 2014 des DDI
- Fusion MGET/MGEN : AG MGET le 5 novembre 2015
- Air France - ne pas oublier la violence sociale : communiqué FSU
- RIFSEEP au MAAF pour 2017 : compte-rendu du groupe de travail
19 octobre 2015
- Retraités - défense du pouvoir d'achat : appel à mobilisation le mardi 24 novembre 2015.
- Réforme territoriale : réorganisation des SGAR
- Réforme territoriale du MEDDE MLETR : comité de suivi du 12 octobre 2015
- Projet de loi de finance sécurité sociale 2016 : réactions de la MFP et des organisations syndicales
- Egalité femmes hommes au MEDDE MLETR : prochaine réunion du groupe de travail le 13 octobre 2015
- Plan de requalification au MEDDE MLETR : prochaine réunion le 21 octobre 2015
- Commission indemnitaire A et A + en AC au MEDDE MLETR : prochaine commission le 20 novembre 2015
- Agenda social 2015-2016 au MEDDE MLETR : agenda signé le 29 septembre 2015
- Personnels MAAF affectés dans les services MEDDE MLETR : régime indemnitaire 2015
- Droit syndical au MEDDE MLETR : circulaire du 22 septembre 2015
- Agence Française de Biodiversité : prochain comité de suivi fixé au 16 octobre 2015
- CTM MEDDE-MLETR du 17 septembre 2015 : compte-rendu
- Plan de relance autoroutier : garanties aux agents des DIRMED, DIRCE et DIRMC
- CTM MEDDE-MLETR du 1er octobre 2015 : compte-rendu et déclaration CGT, FO, FSU et Solidaires
- Présentation du projet de loi de finances MAAF 2016 : le compte-rendu
- VOTATION des personnels de la Fonction Publique : du 21 septembre au 3 octobre 2015
- RIFSEEP au MEDDE MLETR : documents remis pour la réunion du 28 septembre 2015
- Formation au MEDDE MLETR : compte-rendu de la CMFP du 1er juillet 2015
- Ouvriers des parcs et ateliers : prime métier 2015
- Personnels exploitation au MEDDE MLETR : prime technique 2015
- PPCR : les explication du SNUITAM
- Le 8 octobre 2015 : journée de mobilisation interprofessionnelle
- CTM MEDDE MLETR du 17 septembre 2015 : déclaration liminaire
- OPA - réunion technique du 29 septembre 2015 : textes complémentaires
- Officiers de port : prime de service et sujétions 2015
- Réforme territoriale au MEDDE MLETR : compte-rendu de la 1ère réunion technique préparatoire au comité de suivi du 18 septembre 2015
- Réforme territoriale DREAL LR-MP : recommandations du 15 septembre 2015 du 1er Ministre au Préfet de Région préfigurateur
- Réforme territoriale de l'Etat : 3 courriers du 09/09/15 de la Ministre de la Fonction Publique aux Ministres et aux Préfets de région préfigurateurs
- Aide à scolarité au MEDDE MLETR : imprimé de demande année 2015-2016
- Prochain CTM au MEDDE MLETR fixé au 1er octobre 2015 : ordre du jour
15 septembre 2015
- Réforme territoriale au MEDDE MLETR : mise en place d'un comité de suivi
- CLAS de la DIR SA : compte-rendu de la réunion du 11 septembre 2015
- OPA : prochaine réunion technique fixée au 29 septembre 2015
- Se mobiliser pour les réfugiés : communiqué FSU du 7 septembre 2015
- Rapport de la cour des comptes : communiqué FSU du 10 septembre 2015
- Groupe de travail égalité au MEDDE : charte des temps
- Prochain CTM MEDDE MLETR du 17 septembre 2015 : l'ordre du jour et les documents
- CTM MEDDE MLETR du 3 septembre 2015 : compte-rendu et documents remis en séance
- Réforme territoriale au MEDDE : courrier de la Ministre au 1er Ministre du 26 juillet 2015
- Coalition Climat 21 : Prochaine réunion de préparation des mobilisations et appel à constitution de groupes locaux
- Le CHSCT MAAF du 17 juillet 2015 : le compte-rendu
- CTM - MEDDE/MLETR du 3 septembre 2015 : ordre du jour
- DDTM - Cultures marines et environnement : cadrage ARTT applicable au 1er septembre 2015
- DDTM - Cultures marines et environnement : indemnité de sujétions horaires (note du 19 août 2015)
- Nouvelle DRH au MEDDE MLETR : rencontre du 12 août 2015
- IPEF - Parcours professionnels : rapport du CGEDD et CGAAER d'avril 2015
- PFR 2015 - agents cat. A administrative issus d'autres administrations au MEDDE/MLETR : note de gestion du 30 juillet 2015
- PSR 2015 - personnels d'exploitation du MEDDE et du MLETR : note de gestion du 30 juillet 2015
- PSR 2015 - agents techniques du MEDDE et du MLETR : note de gestion du 30 juillet 2015
30 juin 2015
- Boycott du CTM MEDDE MLETR du 2 juillet 2015 : communiqué intersyndical
- CTM MEDDE MLETR reporté au 16 juillet 2015 : ordre du jour
- Agence Française pour la Biodiversité : comité de suivi du 8 juillet 2015
- Déprécarisation au MEDDE-MLETR : réunion du 10 juin 2015
- Charte Egalité professionnelle au MEDDE MLETR : groupe de travail du 7 juillet 2015
- Travailleurs en situation de handicap : recrutements 2015 au MEDDE-MLETR (note du 11 juin 2015)
- RIFSEEP : arrêtés génériques de la fonction publique de l'Etat pour les ASS, CTSS et Attachés
- Allocations familiales : circulaire interministérielle du 15 juin 2015
- Fusion MGET avec MGEN : résolution présentée l'AG MGET
- Dialogue social au MEDDE MLETR : instruction du 16 juin 2015
- Ferme des 1 000 vaches : intervention de la FSU du 17 juin 2015
- CSFPE du 18 juin 2015 : compte-rendu FSU
- CAP printemps 2015 des attachés du MAAF : le compte-rendu
- Cycles mobilité au MEDDE et MLETR : compte rendu de la réunion du 12 juin 2015
- CTM MEDDE /MLETR du 2 juillet 2015 : ordre du jour
- Formation professionnelle MEDDE/MLETR : commission du 1er juillet 2015
- Allocation spécifique de cessation d'activité - MER : décret du 3 juin 2015
- Accompagnement des femmes enceintes en AC - MEDDE/MLETR : note du 11 juin 2015
- Report des dates RIFSEEP et PFR : décret du 10 juin 2015
- le CHSCT de l'administration centrale du MAAF : le compte-rendu FSU-CGT
- Indemnité d'astreinte et rémunération des interventions - MEDDE/MLETR : décret et arrêtés d'avril 2015
- Elections des corps de recherche : succès pour les listes CGT - FSU
- Apprentissage dans la fonction publique d'Etat : circulaire du 1er ministre du 12 mai 2015
- Loi sur le renseignement : communiqué FSU du 16 juin 2015
15 juin 2015
- Appel rédigé à Guéret le 14 juin 2015 : APPEL de GUERET
- CAP des techniciens du MAAF : compte-rendu de la CAP du 9 juin 2015
- Chargés et Directeurs de recherche au MEDDE MLETR : le 15 juin 2015, Votez pour la liste CGT-FSU
- Fusion des régions Bourgogne et Franche-Comté : lettre ouverte au préfigugateur (19 mai 2015)
- Comité de suivi de l'Agence Française pour la Biodiversité : prochaine réunion le 23 juin 2015
- Suivi médical des agents exposés à une substance cancérogène : décret du 20 mai 2015
- Don de jours de repos à un agent ayant un enfant gravement malade : décret du 28 mai 2015
- Parité femmes hommes dans les instances au MEDDE MLETR : circulaire du 2 avril et note du 27 avril 2015
- RIFSEEP au MEDDE et MLETR : lettre intersyndicale du 10 juin 2015 aux 2 ministres
- CAP des adjoints administratifs du MAAF : compte-rendu de la CAP des 4 et 5 juin 2015
- Après le 11 janvier 2015, texte commun intersyndical
- Chèques-vacances : circulaire du 28 mai 2015
- Plan de requalification au MEDDE MLETR : 2ème réunion prévue le 16 juin 2015
- Contrôleurs de transports terrestres : groupe de travail du 1er juin 2015
- Charte égalité professionnelle au MEDDE MLETR : groupe de travail du 8 juin 2015
- CAP des secrétaires administratifs du MAAF : compte-rendu de la CAP des 28 et 29 mai 2015
- ADS - ATESAT : documents remis suite au comité de suivi du 13 avril 2015
- CTM du 4 juin 2015 MEDDE MLETR : déclaration intersyndicale
- Harmonisation cycles mobilté MEDDE MLETR : réunion du 12 juin 2015
- GIPA 2015 MEDDE MLETR
- RIFSEEP : réunion plénière du 5 juin au MEDDE MLETR
- CAP des adjoints techniques du MAAF : compte-rendu partiel et compte-rendu complet (tableau nominatif) en accès limité aux adhérents
- Emplois, rémunérations Fonction Publique : lettre du 26 mai 2015 de 5 syndicats au Président de la République
- Dessinateurs MEDDE - MLETR : CAP promotions 2015
- Chercheurs, élections du 5 juin.: Votez pour les listes CGT-FSU
- 1 000 vaches : le 17 juin à Amiens !
30 mai 2015
- Plan de requalification au MEDDE-MLETR : documents pour la réunion du 1er juin 2015
- Dialogue social au MEDDE - MLETR : CR audience du 18 mai 2015
- Plan de requalification de C en B au MAAF : CR négociation du 15 avril 2015
- Contractuels du MAAF : CR du groupe de travail du 16 avril 2015
- Le plan de requalification de C en B au MAAF : compte-rendu et documents
- ADS-ATESAT : compte-rendu de la réunion du "comité de suivi" (13 avril 2015)
- Agents non titulaires Fonction Publique : lettre FSU du 7 mai 2015 à Mme Lebranchu
- PPCR : courrier intersyndical du 13 mai 2015 à M. VALLS
- SNUITAM-FSU-Branche Mer : réunion d'information à la Rochelle le 29 mai 2015
- Tous à Guéret : Tract SNUITAM-FSU
- FranceAgriMer Toulouse : pétition intersyndicale
- CT DRAAF Midi-Pyrénées et Languedoc-Roussillon du 7 mai 2015 : intervention intersyndicale et compte rendu
- IPEF : circulaire promotions 2016
- Charte de déconcentration : décret du 7 mai 2015
- Fusion des régions : courrier de Maryline Lebranchu sur le dialogue social interministériel et compte-rendu FSU d'une réunion Fonction publique le 6 mai 2015
- Comité Technique Ministériel MEDDE - MLETR du 21 mai 2015
- Tous à Guéret le 13 juin !
- CHSCT : circulaire et guide d'application
30 avril 2015
- Fusion des régions : rapport des inspections générales et informations du conseil des ministres du 22 avril 2015
- Décroisement des effectifs MAAF-MEDDE : réponses des SG des deux ministères aux services (24 avril 2015)
- PPCR : rénovation des grilles A, B et C de la fonction publique - réunion du 21 avril 2015
- Réunion 12 mai 2015 : intégration des IAM dans les corps des AA et ITP de l'Etat
- Projet de charte de déconcentration : commission statutaire consultative du CFPE du 27 avril 2015
- Demande d'audience CGT-FO-FSU-SOLIDAIRES aux ministres du MEDDE et du MLETR du 28 avril 2015
- Recensement agents contractuels exerçant des fonctions de A+ : note de gestion du 9 mars 2015
- Taux de promotion dans le corps des adjoints administratifs (2015-2017) : arrêté du 9 avril 2015
- Mise en place des CHSCT dans les services et certains établissements publics du MEDDE-MLETR : arrêtés du 10 avril 2015
- Les CAP MAAF du printemps : Informations
- Groupe de travail sur les conditions de recours au contrat et la gestion des contractuels du MAAF (BOP 206 et 215) : le compte-rendu
- Fonction publique : Propositions du gouvernement sur la rénovation des grilles (réunion du 21 avril 2015)
- Fonction publique : Charte de déconcentration - réunion du CSFPE du 27 avril 2015
- Personnels contractuels de l'environnement - MEDDE : projets de reclassement (réunion du 16 avril 2015)
- Région Basse Normandie : Tract CGT - FSU sur le décroisement des effectifs
- Non à la surveillance généralisée! : Rassemblement lundi 4 mai, 18h30, Esplanade des Invalides
- Décroisement effectifs MAAF - MEDDE : Courrier CGT FSU aux 2 secrétaires généraux des ministères
- Suites de la journée d'action du 9 avril 2015 : Lettre ouverte CGT, FO, FSU et Solidaires aux 2 Ministres MEDDE et MLETR
- RIFSEEP : report de la date de mise en oeuvre au 1er janvier 2016
- Réforme territoriale : Tous les services vont être touchés! Voir le tract FSU - CGT MAAF
- Mer : Projet de décret relatif au service de santé des gens de mer
- Attachés de l'Etat du MEDDE et du MLETR : plaquette parcours et compétences
- Les agressions envers les agents du MAAF s'amplifient, le SNUITAM et le SNETAP adressent un courrier au ministre de l'agriculture : le courrier et les documents annexés.
- CHSCT de l'administration centrale du MAAF : Compte-rendu CGT-FSU du 24 mars 2015
- Indemnisation des astreintes et compensation ou rémunération des interventions - MEDDE : décret et arrêtés d'application en date du 14 avril 2015
- Taux de promotion dans les corps des dessinateurs et experts techniques - MEDDE pour années 2015, 2016 et 2017 : arrêté du 9 avril 2015
- Préfiguration de l'Agence Française pour la Biodiversité (AFB) : comité de suivi du 7 mai 2015
- Réunion intersyndicale DAM-DRH : ordre du jour de la réunion du 12 mai 2015
- Compte personnel de prévention de la pénibilité (réservé aux salariés sur statut privé) : conditions de mise en oeuvre des obligations des employeurs liées à la mise en place et au fonctionnement du compte de prévention de la pénibilité en 2015.
- Bonification indiciaire au sein du CMVRH : arrêté du 13 février 2015
- CAP des architectes et urbanistes de l'Etat : préparation des CAP des 12 juin et 21 octobre 2015
- Un 1er mai unitaire à dimension européenne pour le progrès social ! tract intersyndical
15 avril 2015
- Promotions 2016 des chargés d'études documentaires (MEDDE-MLETR, SG) : textes de référence relatifs aux statuts et circulaire promotions 2016
- Réforme ADS-ATESAT : comité de suivi du 17 septembre 2014 (CR et documents) et comité de suivi du 13 avril 2015 (documents préparatoires)
- Conditions d'utilisation des Nouvelles Technologies d'Information et de Communication par les organisations syndicales : décret et arrêté du 4 novembre 2014
- Application de la RIFSEEP aux SA des administrations de l'Etat : arrêté du 19 mars 2015
- Indemnité pour formation continue des adultes - EPLE maritimes : décret et arrêté du 7 avril 2015
- Indemnité pour activités de formation par apprentissage - EPLE maritimes : décret et arrêté du 7 avril 2015
- Modalités décroisement MAAF-MEDDE : note de service MEDDE/MAAF du 24 mars 2015
- Réunion de concertation sur le chantier droits et moyens syndicaux : documents présentés le 8 avril 2015
- Plan ministériel de requalification - MEDDE/MLETR : réunion du 17 avril 2015 - lancement du chantier
- CCP des personnels contractuels du 24 mars 2015 : déclaration préalable et compte-rendu CGT-FSU
- Grève le 9 avril 2015 : préavis de grève CGT-FO-FSU-Solidaires au MEDDE-MLETR
- Le CHSCT-M du MAAF a eu lieu le 10 mars 2015 : le compte-rendu
- Le CTM MAAF a eu lieu le 12 mars 2015 : le compte-rendu et les documents
- Le ver de contact : bulletin n°65 de la section d'Ille-et-Vilaine
- Promotions 2015 des OPA : circulaire du 19 mars 2015
-
Accès au grade de lieutenant de port de 1ère classe - taux de promotion 2013-2014 : arrêté du 28 février 2015
- Opérations de mouvement 2015 : assistants de services social et conseillers techniques de service social : note de service du 23 février 2015
30 mars 2015
- Instances de concertation régionales au MEDDE : instruction du 23 mars 2015 et annexe
- CCP des personnels contractuels du 24 mars 2015 : les documents examinés par la CCP
- Quand le silence vaut acceptation, sauf... : la circulaire du 12 mars 2015 précise les cas d'exception à ce principe
- CTM du 17 mars 2015 : compte-rendu, déclaration liminaire et documents examinés
- Contrôle des aires marines protégées : un dispositif de contrôle défini par instruction du 13 mars 2015
- Grèce : petit guide contre les bobards médiatiques
- 9 avril 2015 : toutes et tous en grève en en manifestation ! tract du 18 mars 2015
- La charte des temps du MAAF : charte du 4 mars 2015
- Les OS de retraités UCR-FO, UCR-CGT, SFR-FSU et UNIRS-Solidaires appellent à la grève : tract pour le 9 avril
- Le 9 avril 2015, en grève pour les conditions de travail, l'emploi, les salaires : tract FSU
- Solidarité avec le peuple syrien : tract d'appel à une manifestation le 14 mars 2015
- Réunion intersyndicale/DRH au MEDDE-MLETR du 12 février 2015 relative au dialogue social : compte-rendu
- Appel à la grève le 9 avril 2015 : communiqué commun des fédérations de fonctionnaires
- CT de la DIRM NAMO du 23 février 2015 : compte rendu
- CAP des syndics des gens de la mer du 3 mars 2015 : compte-rendu et compte-rendu réservé aux adhérents
- Courriel FSU à DAM du 5 mars 2015 : courrier suite à la réunion du 26 février 2015
- Instances de concertation en DREAL : projet de circulaire du 26 février 2015
- Décroisement des effectifs MAAF/MEDDE : premier projet d'instruction du 25 février 2015
- Décroisement des effectifs MAAF/MEDDE : documents remis aux organisations syndicales lors du groupe de travail en date du 19 février 2015.
- Mer - Réunion dialogue social du 26 février 2015 : documents remis par la DAM
- GIPA 2015 (garantie individuelle de pouvoir d’achat) : calculateur FSU
- SRIAS - Fonctionnement et organisation : note DGAFP du 15 janvier 2015
- Droits des femmes : journée internationale du 8 mars 2015
- Décroisement des effectifs MAAF/MEDDE : courrier CGT/FSU aux secrétaires généraux des ministères
- Instances de concertation en DREAL : compte rendu SNUITAM-FSU du 16 février 2015
- Promotions 2015 au GRAF des attachés du MEDDE-MLETR : note technique du 4 février 2015
- CHSCT des DDI : note du 27 janvier 2015 - textes de référence
Février 2015
Chercheurs du développement durable : les projets de la DRH pour l'élection des CAP et du comité d'évaluation (en vue d'une réunion le 17 février 2015)
- Instances de concertation régionale (ICR) au MEDDE-MLETR : le projet de la DRH (en vue d'une réunion le 16 février 2015)
- Dialogue social au MEDDE-MLETR : les propositions de la DRH à la réunion du 12 février 2015
- Doubles lauréats aux examens de SACDD : la sortie d'une situation ubuesque (lettre du DRH du 11 février 2015)
- Tiers payant : Madame la Ministre, ne renoncez pas au tiers payant ! (communiqué FSU du 10 février 2015)
- RIFSEEP, mesures catégorielles 2015, dialogue social : la FSU rencontre la DRH du MEDDE-MLETR - compte-rendu FSU et projets de la DRH (5 février 2015)
- Bureau national du SNUITAM-FSU : compte-rendu du BN des 3-4-5 février 2015 (accès réservé aux adhérents)
- Action sociale interministérielle : guide FSU mis à jour (février 2015)
- Troubles musculo-squettiques : guide de prévention des TMS dans la fonction publique de l'Etat (février 2015)
- COP 21 : newsletter climat de la FSU (février 2015)
- Comité technique ministériel du MAAF : deux sujets abordés le 29 janvier 2015 - réforme de l'administration territoriale - décroisement des effectifs MAAF-MEDDE
- IPEF : mission sur les parcours professionnels (lettre de mission du 16 mai 2014)
- Loi Macron : une analyse de Gérard Filoche sur le site la-bas.org
- Elections 2014 des CC des OPA : tous les résultats
- Retraite additionnelle de la fonction publique : réaction intersyndicale au projet de baisse de 17 % (5 février 2015)
- Réforme territoriale : la FSU interpelle les ministres (28 janvier 2015)
- Réforme des services déconcentrés, ça promet : création d'un coordonnateur national (décret du 26 janvier 2015)
- FEAMP : l'Etat se désengage (lettre du ministre du 14 janvier 2015)
- Agents MEDDE en DDI : les réductions d'ancienneté 2014 (note de gestion du 9 janvier 2015)
- Qualité de vie au travail : le projet d'accord-cadre Fonction publique, en débat au sein de la FSU
- MEDDE-MLETR : bilan social 2013
- Prime de métier des OPA : les textes de référence
- GIPA en 2015 : la période de référence prise en compte (décret du 23 janvier 2015)
- Prestation unique de soutien à la scolarité : note MEDDE-MLET (15 décembre 2014)
- CIGEM des attachés : décret portant diverses dispositions (19 décembre 2014)
- RIFSEEP : circulaire Fonction publique du 5 décembre 2014
- Gestion des agents en DDI : circulaire DGAFP-DSAF (19 décembre 2014)
- Régimes indemnitaires au MEDDE-MLETR : harmonisation, recours, commissions indemnitaires (note du 3 août 2012)
- CT ministériel du MEDDE-MLETR : déclaration CGT-FSU et compte-rendu du CTM du 29 janvier 2015
- Instances d'action sociale au MEDDE-MLETR : arrêté CCAS, CLAS et CRCAS du 9 octobre 2014
- Présentation du SNUITAM-FSU : plaquette à destination des agents du MEDDE-MLETR
- Relocalisation des sites du MAAF : Un groupe de travail s'est réuni le 27 janvier 2015 : le compte-rendu FSU-CGT
- Convergence des Services Publics : appel au rassemblement à Guéret les 13 et 14 juin 2015
- Nombre de places à pourvoir aux concours et à l'examen professionnel de techniciens supérieurs du MAAF : la note de service
- le calendrier de payes pour 2015 : le tableau
- CT ministériel du MEDDE-MLETR : les documents soumis au CTM du 29 janvier 2015 (règlement intérieur, décret amiante, CHSCT)
- Elections des présidents et secrétaires de CLAS : la DRH demande la neutralité de l'administration (14 janvier 2015)
- Mise en place des CHSCT : message de la DRH du MEDDE-MLETR aux services (19 décembre 2014)
- Droit syndical au MEDDE-MLETR : prorogation de la validité des décharges d'activité syndicale 2014 (12 janvier 2015)
- Dialogue social au MEDDE-MLETR : documents pour une réunion avec le secrétaire général le 19 janvier 2015
- Réforme du congé parental : des décrets modifient les règles (30 décembre 2014)
- Action sociale interministérielle : des circulaires du 24 décembre 2014
- taux 2015 des prestations interministérielles
- Prestation "CESU - garde d'enfants de 0 à 6 ans"
- barème 2015 pour les séjours d'enfants des agents des DDI
- Aide à l'installation des personnels de l'Etat (AIP) - Administration territoriale de l'Etat : compte-rendu FSU d'une réunion à la DGAFP (19 décembre 2014)
- Financement des retraites : une question de partage des richesses créées (communiqué FSU du 18 décembre 2014)
- Promotions au MEDDE-MLETR : taux pro-pro des chercheurs du développement durable (arrêté du 15 décembre 2014) et des AUE (arrêté du 24 décembre 2014)
- Primes en DDI : l'indemnité différentielle temporaire (décret et arrêté du 16 décembre 2014)
- Retraite progressive des non-titulaires : décret modificatif (16 décembre 2014)
- Entretiens professionnels 2014 et réductions d'ancienneté : note de gestion du MEDDE-MLETR (16 décembre 2014)
- Droits des femmes, des acquis à amplifier : Manifestation le 17 janvier 2015
- Complément indemnitaire d'accompagnement : la note de gestion du MEDDE-MLETR (19 décembre 2014)
- OPA : les salaires au 1er janvier 2014 : note de la DRH du 9 décembre 2014 et grille des OPA
- Le SNUITAM-FSU soutient les salariés et les agents des abattoirs AIM : communiqué (6 janvier 2015)
- La FSU dénonce l'attentat abominable commis contre Charlie Hebdo : communiqué FSU (7 janvier 2015)
- Sommet de Lima sur le climat : échec des gouvernements (communiqué FSU du 17 décembre 2014)
- Elections : communiqué CGT-FSU au MEDDE-MLETR (8 décembre 2014)
- ISS des corps techniques du MEDDE-MLETR : note de gestion 2014 (4 décembre 2014)
- Heures supplémentaires : note de gestion (28 novembre 2014)