CHRONOLOGIE DU SITE

Mobilité "au fil de l'eau" pour les postes A+ à enjeux aux MTES/CTC : note du 23 novembre 2017
Préparation des élections 2018 : réunion du 12 décembre 2017 aux MTES/CTC
Décroisement sécurité routière : comité de suivi du 7 décembre 2017

Compte-rendu de la CAP des Syndics des Gens de la Mer du 30 novembre 2017

Situation critique au lycée professionnel d'Etel. Communiqué SNETAP/SNUITAM-FSU du 29 novembre 2017
Compte-rendu de la réunion DAM/OS du 25 septembre 2017
RIFSEEP - note de gestion 2017 : compte-rendu de la réunion du 20 septembre 2017

15 novembre 2017

Compte-rendu de la réunion DAM/OS du 13 novembre 2017
CAP des Syndics des Gens de la Mer du 23 mai 2017 : compte-rendu et déclaration liminaire

RIFSEEP MTES MCT : note de gestion du 27 octobre 2017
Agents catégorie C MTES MCT : complément indemnitaire exceptionnel 2017

CHSCT M MAA du 17 octobre 2017 : le compte-rendu, la déclaration liminaire

Réunion MAA sur le taux pro/pro et le fonctionnement des CAP des 19 et 20 octobre 2017 : le compte-rendu
CAP des SA du MAA des 04 et 05 octobre 2017 : le compte-rendu

CTM budgétaire MTES et MCT du 28 septembre 2017

CTM MAA spécial budget 2018 : les documents et le compte-rendu
CAP des techniciens du MAA : le compte-rendu

Agenda social au MTES MCT : réunion bilatérale du 21 septembre 2017

baromètre social DDI des agents MAA : les documents et le compte-rendu

CTM du MTES MCT du 11 septembre 2017
Réunion DAM / OS du 25 septembre 2017 : ordre du jour

Rencontre du ministre de l'agriculture pendant l'été : le communiqué de la FSU
Audience FSU auprès de la DGAFP du mercredi 19 juillet 2017

Pourquoi adhérer au SNUITAM-FSU : le fascicule à distribuer sans modération

préavis de grève à la DEAL Mayotte à partir du 26 juillet 2017

Communique de la FSU du 5 juillet 2017

21 juin 2017

Débrayage à la DEAL de Mayotte !
CCAS des MTES/CCT du 13 juin 2017 : inacceptable surgel pour 2017 ! *
PPCR : modalités d'appréciation de la valeur et de l'expérience professionnelle *
CTM du MTES/MCT du 7 juin 2017 : boycott (déclaration liminaire) *
CTM formation continue : le compte-rendu
CAP des IAE : le compte-rendu
CAP des adjoints administratifs du MAA : le compte-rendu
CAP des adjoints techniques du MAA : le compte-rendu
A l'ASP, OSIRIS en crise : les deux articles
CAP des Syndics des Gens de la Mer du 23 mai 2017 : la déclaration liminaire et le compte-rendu *
CAP des SA MAA du 23 mai 2017 : le compte-rendu
CAP des techniciens MAA du 30 mai 2017 : le compte-rendu
1er comité technique du MTES : réunion du 7 juin 2017 *
Le compte personnel d'activité (CPA) dans la fonction publique
Les apprentis dans la fonction publique de l'Etat : circulaire du 10 mai 2017
3ème comité de suivi " Décroisement sécurité routière" : réunion du 19 mai 2017 *

10 mai 2017

Egalité, lutte contre les discriminations et promotion de la diversité dans la fonction publique : circulaire du 3 avril 2017
Renforcement de la politique de prévention et de contrôle des absencess pour raisons de santé dans la fonction publique : circulaire du 31 mars 2017
Le temps de travail dans les trois versants de la fonction publique : circulaire du 31 mars 2017

groupe de travail CTM MAAF spécifique SEA : le compte-rendu
CT Action Sociale MAAF du 3 mai : notre déclaration liminaire

Régime indemnitaires des personnels d'exploitation catégorie C du MEEM : note de gestion du 7 mars 2017
Promotions 2018 des AAE, ITPE et AUE du MEEM : note de gestion du 3 avril 2017

Agents contractuels de l'environnement : régime indemnitaire du quasi-statut (communiqué)
Le CTM du MEEM/MLHD : le compte-rendu
Les principes de gestion des promotions de grade au sein du MEEM/MLHD
La FSU s'adresse aux agent sur le FN : le communiqué

le CTM MAAF : le compte-rendu spécifique SEA

le CHSCTM du MAAF : le compte-rendu

Décroisement des effectifs SR au Ministère de l'Intérieur : 2ème réunion du comité de suivi du 3 avril 2017
Décroisement des effectifs SR au Ministère de l'Intérieur : déclaration intersyndicale de la DDT de l'Ariège
Situation des OPA : réunion de concertation du 4 avril 2017
RIFSEEP des administrateurs civils : note de gestion du 24 mars 2017

CTM MAAF du 23 mars 2017 : le compte-rendu
CHSCTM MAAF du 22 mars 2017 : la déclaration liminaire

Questionnaire baromètre social : la réflexion du SNUITAM

Réunion intersyndicale DAM/OS du 27 mars 2017 : ordre du jour

CTM MEEM MLDH du 24 mars 2017 : ordre du jour

Mise en place du soutien psychologique au MAAF dans le cadre de la prévention des RPS : la note de service
la CAP IAE, mobilité, liste d'aptitude, détachement, intégration : le compte-rendu
Audience DAM / FSU du 2 mars 2017 : le compte-rendu

CTM MAAF du 2 février 2017 : le compte-rendu

Décroisement des effectifs sécurité routière au Ministère de l'Intérieur : première réunion du comité de suivi le 8 mars 2017
Journée d'actions et de mobilisation le 7 mars 2017 : tract CGT-FSU

DIRM Sud Atlantique : remboursement des frais de missions

Guide 2017 des prestations sociales interministérielles (DGAFP)

2 février 2017

Mise en oeuvre du PPCR au MEEM MLHD : note du 2 février 2017
CTM MEEM MLHD du 19 janvier 2017 : compte-rendu CGT-FSU

Mise en place du télétravail dans les DDI

Le Compte Personnel d'Activité (CPA) : ordonnance de la Fonction Publique
Exercer une activité privée lucrative à titre professionnel est-ce possible pour un agent de la fonction publique ?

CCAS du 6 décembre 2016 du MEEM MLHD : compte-rendu

Comité Technique Ministériel du MEEM/MLHD du 19 janvier 2016

Réunion DAM/OS du 1er décembre 2016 : compte-rendu

Un projet stratégique pour le corps des techniciens supérieurs du ministère chargé de l'agriculture : le rapport

Prestations pour séjours d'enfants - barême 2017 : agents des DDI
Prestations sociales interministérielles : taux 2017 et liste des établissements concernés

Le CTM MAAF du 15 décembre 2016 : la déclaration liminaire et le compte-rendu

Agents contractuels de l'environnement (AFB, DELRL, ONCFS, parcs nationaux et Etablissement public du marais Poitevin) : nouveau cadre de gestion
Collectivités d'outre-mer : extension des prestations d'action sociale interministérielles
OPA relevant du Ministère de la Mer : allocation spécifique de cessation anticipée d'activité (arrêté fixant la liste des établissements)
Fonctionnaires et non-titulaires relevant du Ministère de la Mer : allocation spécifique de cessation anticipée d'activité (arrêté fixant la liste des établissements)
NBI au titre de la politique de la ville : liste des emplois ouvrant à son allocation (MEEM/MLHD)

le calendrier des traitements et des pensions : le tableau

OPA : note de la DRH du MEEM du 9 décembre 2016 portant sur le Complément de la Prime de Rendement

CCAS du MEEM MLHD du 6 décembre 2016 : déclaration CGT FSU

15 décembre 2016

Entretien professionnel et entretien de formation : campagne 2016 - MEEM/MLHD
CHSCT Ministériel (MEEM/MLHD) : compte-rendu réunion du 8 novembre 2016
Télétravail aux MEEM/MLHD : note de gestion du 28 novembre 2016
CAP des Syndics des Gens de Mer : compte-rendu réunion du 1er décembre 2016
COSUI sur Réforme Territoriale (MEEM/MLHD) : réunion du 13 décembre 2016

CAP des techniciens du MAAF : le compte-rendu
RIFSEEP au MAAF des agents de catégories C hors filière formation recherche : la note de service
CT MAAF spécialité alimentation : le compte-rendu
CAP des attachés du MAAF du 22 novembre 2016 : le compte-rendu
le bureau national du SNUITAM des 10 et 11 octobre 2016 : le compte-rendu (partie privée)
le guide méthodologique 2016 relatif aux dispositions générales aux agents contractuels d l'Etat : le guide

RIFSEEP syndics des gens de la mer : lettre SNUITAM du 9 novembre 2016

Comité Technique Ministériel MEEM/MLHD : réunion du 23 novembre 2016

Dispositions générales applicables aux agents contractuels de l'Etat : circulaire du 20 octobre 2016 et guide méthodologique
Indemnité kilométrique de vélo à titre expérimental (MEEM/MLHD) : note de gestion du 24 octobre 2016
Formation professionnelle 2017 : les priorités interministérielles

CAP des secrétaires administratifs du MAAF spéciale promotion : le compte-rendu
RIFSEEP agents catégorie B et C du MEEM/MLHD : évolution de l'IFSE - note de gestion complémentaire du 24 octobre 2016
Protection sociale des agents de l'Etat actifs et retraités : courrier unitaire du 25 octobre 2016
Liste des correspondants "retraite" au MEEM/MLHD
La médecine de prévention en perdition pour les agents du MAAF : les courriers envoyés

CHSCT-M du MEEM/MLHD du 11 octobre 2016 : compte-rendu CGT/FSU
Formation des membres des CHSCT : décret du 18 octobre 2016
CCP RIN Mobilité du 20 octobre 2016 : déclaration liminaire CGT/FSU

29 septembre 2016

Agents contractuels MEEM/MLHD exerçant des fonctions de 2ème niveau : note de gestion 2017

CTM MEEM MLHD du 29 septembre 2016 : déclaration et compte-rendu

PPCR : application aux Officiers de Port Adjoints
Réunion DAM/OS du 28 septembre 2016 : compte-rendu

Mise en oeuvre du RIFSEEP au sein des MEEM/MLHD : note de gestion 2016

Chargés et directeurs de recherche du développement durable : demande de dérogation pour le RIFSEEP
Protection sociale complémentaire des personnels de la fonction publique Etat : demande d'audience auprès du 1^er Ministre

CTM MEEM MLHD du 29 septembre 2016 : déclaration liminaire CGT FSU
CCAS MEEM MLHD du 27 septembre 2016 : déclaration CGT - FSU

CTM au MEEM MLHD du 29 septembre 2016 : ordre du jour

Réunion DAM / OS : ordre du jour de la réunion du 28 septembre 2016

Indemnité kilométrique vélo au MEEM MLHD : décret du 31 août 2016
Agence Française pour la Biodiversité : prochain comité de suivi fixé le 26 septembre 2016

RIFSEEP OP/OPA : réunion du 1er septembre 2016
RIFSEEP AUE : réunion du 30 août 2016

6 septembre 2016

Prime technique de l'entretien, des travaux et de l'exploitation aux personnels de VNF : arrêté du 29 juillet 2016

Prime de métier aux OPA du METL affectés à VNF : arrêté du 29 juillet 2016

Congés bonifiés : campagne 2017

Prime de rendement 2016 des Ouvriers des Parcs et Ateliers et des Bases Aériennes : note de gestion du 5 août 2016
Régime indemnitaire 2016 des Architectes et Urbanistes de l'Etat : note de gestion du 5 août 2016

Télétravail au MEEM MLHD : arrêté du 21 juillet 2016
Primes et indemnités 2016 des chargés d'études documentaires et certains contractuels du MEEM MLHD : note du 29 juillet 2016
PSS 2016 des officiers et officiers adjoints de port : note du 29 juillet 2016
IPF 2016 des ingénieurs des ponts des eaux et forêts du MEEM MHLD : note du 29 juillet 2016
ACF 2016 des ingénieurs des mines et des ingénieurs de l'industrie et des mines : note du 29 juillet 2016

Comité de suivi de l'AFB : réunion du 5 septembre 2016
Nouveau Conseil aux Territoires (NCT) : note technique du 7 juillet 2016
Réunion DAM/OS du 29 juin 2016
Calendrier des réunions prévisionnelles DAM/OS du 2ème semestre 2016
Calendrier prévisionnel des réunions du CTM - MEEM/MLHD
ISS (MEEM/MLHD) : note de gestion du 29 juillet 2016

Officiers de Ports Adjoints (MEEM) : ISH 2016

Point d'étape sur les chantiers engagés par le Ministère de la Fonction Publique : réunion du 20 juillet 2016

22 juillet 2016

Le recueil d'informations sociales 2016 (MEEM/MLHD)

Groupe de travail déconcentration à la DGAFP : réunion du 19 juillet 2016

La campagne intersyndicale d'envoi de cartes postales à l'Elysée : les cartes postale à imprimer
Mesures d'accompagnement indemnitaire suite aux fusions des DREAL : note de gestion du 15 juillet 2016
Garantie individuelle du pouvoir d'achat (GIPA) au MEEM MLHD : note de gestion du 15 juillet 2016

CHSCT M MAAF du 29 juin 2016 : la déclaration limininaire et le compte-rendu
Groupe de travail MAAF sur le malaise des SEA : le compte-rendu

Loi travail : déclaration intersyndicale du 8 juillet 2016
Défense du pouvoir d'achat des retraités : communiqué intersyndical du 1^er juillet 2016

CCP des contractuels du MEEM/MLHD du 31 mai 2016 : compte-rendu intégrant déclaration préalable CGT/SNUITAM

Passage à 2 cycles de mobilité par an au MEEM MLHD à partir de 2017 : note du 4 juillet 2016
ISH agents des ports décentralisés : note de gestion du 28 juin 2016
PPCR : document de la DGAFP de juillet 2016

Indemnité dite de garantie individuelle du pouvoir d'achat : reconduction en 2016

CHSCT AC MAAF et groupe de travail déménagement : les comptes-rendus
Etablissements publics du MAAF : les info de l'ASP
L'arbitrage intercorps du MAAF : le tableau

Aides sociales ou prêts aux agents du MEEM MLHD : 3 notes du 21 juin 2016

Corps des agents techniques du MEEM/MLHD - PSR 2016 : note de gestion du 21 juin 2016
Contractuels chargés d'études de haut niveau (MEEM/MLHD) - régime indemnitaire 2016 : note de gestion du 20 juin 2016
Don de jours de repos à un parent d'un enfant gravement malade (MEEM/MLHD) : note de gestion du 20 juin 2016
Comité de suivi pour l'Agence française pour la biodiversité : réunion du 6 juillet 2016
Comité de suivi sur la réforme territoriale MEEM/MLHD : réunion du 4 juillet 2016

Nouvelles modalités de gestion des agents des CPCM : note de service du 23 juin 2016
Personnels d'exploitation des travaux publics de l'Etat : PSR 2016
Agents contractuels "Berkani" : compléments de rémunération 2016
Protection sociale complémentaire : réponse de la Ministre au courrier des organisations syndicales
Le gouvernement ferme la porte au dialogue social : communiqué intersyndical du 23 juin 2016

Loi travail : communiqué intersyndical du 24 juin 2016

Loi travail : journées de mobilisations des 23 et 28 juin 2016
CTM MEEM MLHD du 17 juin 2016 : compte-rendu et déclaration liminaire
CCAS MEEM MLHD du 10 mai 2016 : déclaration liminaire et compte-rendu

30 juin 2016

PSR 2016 pour les PETPE : note de gestion

Taux de promotion 2016 : accès au grade de capitaine de port de 1er grade classe normale

CTM MEEM MLHD du 30 juin 2016 : ordre du jour
CTM MEEM MLHD du 17 juin 2016 : déclaration liminaire CGT-FSU
Réforme territoriale au MEEM MLHD : prochain comité de suivi fixé au 4 juillet 2016

RIFSEEP au MEEM MLHD - réunion bilatérale du 9 juin 2016 : le compte-rendu (accès réservé adhérents)
IHS des dofficiers de port adjoints : lettre du 3 mai 2016

Projet du Programme National de Prévention au MAAF : le compte-rendu
CAP des techniciens du MAAF : le compte-rendu
CAP des attachés du MAAF : le compte-rendu

PETPE : réunion de concertation sur l'évolution du corps du 27 mai 2016
CTM MEEM/MLHD : réunion du 17 juin 2016
DAM/OS : réunion du 29 juin 2016
CMFP : réunion du 29 juin 2016

La CAP des adjoints techniques du MAAF printemps 2016 : le compte-rendu
La CAP des secrétaires administratifs du MAAF printemps 2016 : le compte-rendu
La CAP des IAE printemps 2016 : le compte-rendu

Au MAAF, les SEA : le compte-rendu de la réunion
Le RIFSEEP au MAAF : la mise en application

24 mai 2016

Personnels d'exploitation des travaux publics de l'Etat : projet prospectif pour 2016

Comité de suivi de l'Agence Française de la Biodiversité : réunion du 1er juin 2016

Récupération partielle du crédit d'heures en administration centrale du MAAF

Rencontre avec le nouveau Directeur des Affaires Maritimes le 4 mai 2016
CAP des syndics des gens de la mer du 10 mai 2016
Concours et examens professionnels SACDD et TSDD en 2017 : modification des épreuves écrites
Effectifs MEEM/MLHD 2015 et 2016 : fiches

Travail en ZUS (zone urbaine sensible) au MAAF : la note de service avec les modalités pour bénéficier des avantages spécifiques d'ancienneté
Les décrets du PPCR sont parus au JO du 13 mai 2016 : voici tous les décrets

Mise en place du RIFSEEP pour catégorie C : problème au niveau des reprises sur salaires.

Chargés et Directeurs de recherche du MEEM MLHD : circulaires promotions au titre de 2017
Déontologie, droits et obligations des fonctionnaires : loi n° 2016-483 du 20 avril 2016

Non au RIFSEEP : Pétition CGT, FSU, Solidaires
Décroisement des effectifs MAAF - MEEM : Foire aux questions (version 2 - avril 2016)

11 avril 2016

Plan de requalification (MEEM-MLHD) - liste d'aptitude C en B : réunion en urgence du 11 avril 2016

Le CHSCT-M MAAF du 10 mars 2016 : la déclaration liminaire et le compte-rendu

AFB : comité de suivi du 11 avril 2016

Personnels de l'environnement : réunion le 7 avril 2016
Rencontre OS et la nouvelle ministre du logement et de l'habitat durable : 22 mars 2016

Loi "travail" : le 31 mars, Grève et Mobilisation !

Ingénierie Territoriale : Directive Nationale d'Orientation du 10 mars 2016

Loi travail : communiqué du 17 mars 2016
Protection sociale des fonctionnaires : nouvelle Ministre, nouvelle approche?

1er avril 2016

CTM MEEM/MLHD du 17 mars 2016 : déclaration liminaire CGT-FSU
Dégel du point d'indice : communiqué de la FSU du 17 mars 2016

Réforme territoriale (MEEM/MLHD) : réunion du comité de suivi du 21 mars 2016
CHSCT-M MAAF du 10 mars 2016 : la déclaration liminaire
CTM MAAF du 18 février 2016 : la déclaration liminaire et le compte-rendu
Elections CAP des adjoints administratifs MAAF : flash info et flash revendication

Réunion DAM/OS du 8 mars 2016 : compte-rendu
Syndics des gens de la mer : application du RIFSEEP
Egalité femmes hommes au MEEM MLHD : réunion du 9 mars réportée au 24 mars 2016

L'abattoir de la COOPERL à LAMBALLE (22) en grève : notre communiqué
Plan de requalification au MEEM MLHD : note technique du 1er mars 2016
Nouveau dispositif de pilotage des effectifs au MEEM MLHD : diaporama de présentation
Dispositif de mobilité au MEEM MLHD : réunion fixée au 23 mars 2016
Conditions de vie au travail au MEEM MLHD : 1ère réunion du groupe de travail fixée le 7 avril 2016
Agence Française pour la biodiversité : suites du comité de suivi du 7 mars 2016

Plan de requalification au MEEM MLHD : compte-rendu de la réunion du 25 février 2016

le 10 mars 2016, les retraité(e)s appellent à se mobiliser pour la revalorisation des pensions : le communiqué FSU
CAP des IAE mars 2016 : le compte-rendu et le tableau mobilité (accès limité)

11 mars 2016

CTM au MEEN MLHD du 17 mars 2016 : ordre du jour et documents

Déprécarisation au MEEN MLHD - recrutements réservés sans concours de catégorie C : note du 10 février 2016

Dialogue social au MEEN MLHD : prochaine réunion fixée au 8 mars 2016
Promotions au MEEN MLHD : circulaire promotions au titre de 2017
Reconnaissance de maladie professionnelle au MEEN MLHD : 3 fiches procédure (janvier 2016)
CHSCT ANCOLS : projet de décret
Agence Française pour la Biodiversité : prochain comité de suivi le 7 mars 2016

Décroissement des effectifs MAAF MEEN : note de service du 22 décembre 2015 et projet de FAQ
Plan de requalification au MEEN MLHD : réunion du 18 février reportée au 25 février 2016
Télétravail dans la fonction publique : décret du 11 février 2016
CTM MEEN MLHD du 16 février 2016 : déclaration CGT FSU
Egalité femmes hommes au MEEN MLHD : prochaine réunion du groupe de travail le 9 mars 2016

La DGAL propose de nouvelles modalités d’application pour pouvoir bénéficier du régime 32 heures en abattoirs de volailles : notre analyse
Le décret ZUS de 1995 n'est toujours pas appliqué au MAAF : l'information SNUITAM

Enseignement maritime : compte-rendu de l'audience DAM / FSU du 26 janvier 2016

Plan de requalification au MEDDE MLETR : prochaine réunion le 18 février 2016
Agence Française pour la Biodiversité (AFB) : suite du comité de suivi du 8 février 2016

"Culture transition" (MEDDE/MLETR) : réunion de présentation 15 février 2016

Retraites complémentaires AGIRC-ARRCO : qu'est-ce qui va changer ?

Emploi fonctionnel de chef de projet en systèmes et réseaux d'information et de communication : 2 décrets du 29 janvier 2016
Ouvriers des parcs et ateliers : circulaire promotions 2016
Formation professionnelle des jeunes de 15 à 18 ans dans la fonction publique Etat : circulaire du 21 janvier 2016

5 février 2016

Réforme territoriale : autorisations exceptionnelles d'absence
Prestations interministérielles d'actions sociales 2016 : Guide pratique FSU

CTM MEDDE MLETR du 16 février 2016 : ordre du jour et documents
Réunions DAM / RH : calendrier 2016
Retraités de l'Etat : aide au maintien à domicile
Action sociale : liste des dispositifs 2016 par établissements de l'Etat
Restaurants interadministratifs : organisation et fonctionnement
SRIAS : rattachement aux préfets de région - année 2016

le calendrier de payes pour 2016 : le tableau

CTM MEDDE MLETR du 21 janvier 2016 : compte-rendu
Etat d'urgence: en sortir! Communiqué FSU pour le 30 janvier 2016
Prestations interministérielles d'action sociale : taux 2016
Prestations pour séjours d'enfants des agents en DDI : barème d'attribution 2016
Comité de suivi de l'Agence Française de Biodiversité : prochaine réunion le 8 février 2016

CTM MEDDE MLETR du 21 janvier 2016 : déclaration liminaire

Action sociale (CCAS) au MEDDE MLETR : compte-rendu de l'audience du 14 janvier 2016 avec la DRH

Délégation de gestion des agents affectés à la politique de sécurité et d'éducation routières (MEDDE-MI) : convention du 30 décembre 2015

Paye et gestion RH des agents des SIDSIC : note du 11 décembre 2015 du SGG

14 janvier 2016

Intégration des IAM dans le corps des AAE et des ITPE : réunion de travail fixée au 19 janvier 2016
Réunion DAM/RH/OS : compte-rendu de la réunion du 18 décembre 2015
ANCOLS : compte-rendu du comité de suivi du 6 janvier 2016
Accès des OS aux TIC (MEDDE/MELTR) : réunion du 14 janvier 2016

les CAP printemps 2016 du MAAF : le calendrier

PPCR (parcours professionels carières rémunérations) : compte-rendu de la réunion du 17 décembre 2015
Retraites : Conseil Commun de la Fonction Publique du 14 décembre 2015
CTM MEDDE MLETR du 21 janvier 2015 : ordre du jour et documents
ISS des TSDD : dispositions prolongées jusqu'au 1er janvier 2017 (décret du 30 décembre 2015)
RIFSEEP TSDD spécialité NSM : arrêté du 30 décembre 2015
RIFSEEP : arrêté du 15 décembre 2015
Prestations familiales : revalorisation des plafonds de ressources au 1er janvier 2016

Plafonnement du remboursement des déplacements domicile travail pour les agents MEDDE MLETR : note du 24 décembre 2015
Evolution des dispositions relatives aux astreintes au MEDDE MLETR : note du 18 décembre 2015

Indemnité différentielle temporaire (IDT) 2015 pour les agents MEDDE MLETR en DDI : note du 17 décembre 2015
CHSCT-M MEDDE MLETR du 15 décembre 2015 : compte-rendu
CTM MEDDE MLETR du 10 décembre 2015 : compte-rendu
CTM MEDDE MLETR du 3 décembre 2015 : compte-rendu

13 novembre 2015

Grève générale à Mayotte le 3 novembre 2015

Agence Française de Biodiversité : prochain comité de suivi le 13 novembre 2015

Réforme territoriale au MEDDE - MLETR : prochain comité de suivi fixé le 10 novembre 2015

Réforme territoriale au MEDDE - MLETR : compte-rendu du comité de suivi du 12 octobre 2015
Réforme territoriale - 2ème phase : lettres du 12 octobre aux 7 préfigurateurs DREAL

Informations pour la retraite : lien sur l'intranet du MAAF

Le SNUP-FSU a rejoint le SNUITAM au congrès : le site internet SNUP-FSU
Gestion administrative et paye au MEDDE MLETR : point de situation à fin septembre 2015
Indemnités (ISH) à certains agents du MEDDE MLETR affectés dans les ports : note de gestion du 14 octobre 2015
Primes et indemnités des infirmières du MEDDE MLETR : note de gestion du 14 octobre 2015
Prochain CTM du MEDDE MLETR : fixé au 24 novembre 2015

CCAS du 9 octobre 2015 : déclaration commune CGT-FSU
CT de la DIRM SA du 13 octobre 2015 : compte-rendu
Dysfonctionnements au Lycée Professionnel Maritime de la Rochelle : compte-rendu réunion
Partage des missions au MEDDE-MLETR : note technique
Réforme territoriale - restructuration des CPCM : instruction ministérielle
Bilan social 2014 des DDI
Fusion MGET/MGEN : AG MGET le 5 novembre 2015

Air France - ne pas oublier la violence sociale : communiqué FSU
RIFSEEP au MAAF pour 2017 : compte-rendu du groupe de travail

19 octobre 2015

Retraités - défense du pouvoir d'achat : appel à mobilisation le mardi 24 novembre 2015.
Réforme territoriale : réorganisation des SGAR

Réforme territoriale du MEDDE MLETR : comité de suivi du 12 octobre 2015
Projet de loi de finance sécurité sociale 2016 : réactions de la MFP et des organisations syndicales

Egalité femmes hommes au MEDDE MLETR : prochaine réunion du groupe de travail le 13 octobre 2015
Plan de requalification au MEDDE MLETR : prochaine réunion le 21 octobre 2015
Commission indemnitaire A et A + en AC au MEDDE MLETR : prochaine commission le 20 novembre 2015

Agenda social 2015-2016 au MEDDE MLETR : agenda signé le 29 septembre 2015
Personnels MAAF affectés dans les services MEDDE MLETR : régime indemnitaire 2015
Droit syndical au MEDDE MLETR : circulaire du 22 septembre 2015
Agence Française de Biodiversité : prochain comité de suivi fixé au 16 octobre 2015

CTM MEDDE-MLETR du 17 septembre 2015 : compte-rendu
Plan de relance autoroutier : garanties aux agents des DIRMED, DIRCE et DIRMC
CTM MEDDE-MLETR du 1er octobre 2015 : compte-rendu et déclaration CGT, FO, FSU et Solidaires
Présentation du projet de loi de finances MAAF 2016 : le compte-rendu

VOTATION des personnels de la Fonction Publique : du 21 septembre au 3 octobre 2015
RIFSEEP au MEDDE MLETR : documents remis pour la réunion du 28 septembre 2015
Formation au MEDDE MLETR : compte-rendu de la CMFP du 1er juillet 2015
Ouvriers des parcs et ateliers : prime métier 2015
Personnels exploitation au MEDDE MLETR : prime technique 2015

PPCR : les explication du SNUITAM

Le 8 octobre 2015 : journée de mobilisation interprofessionnelle
CTM MEDDE MLETR du 17 septembre 2015 : déclaration liminaire
OPA - réunion technique du 29 septembre 2015 : textes complémentaires
Officiers de port : prime de service et sujétions 2015

Réforme territoriale au MEDDE MLETR : compte-rendu de la 1ère réunion technique préparatoire au comité de suivi du 18 septembre 2015
Réforme territoriale DREAL LR-MP : recommandations du 15 septembre 2015 du 1er Ministre au Préfet de Région préfigurateur

Réforme territoriale de l'Etat : 3 courriers du 09/09/15 de la Ministre de la Fonction Publique aux Ministres et aux Préfets de région préfigurateurs
Aide à scolarité au MEDDE MLETR : imprimé de demande année 2015-2016
Prochain CTM au MEDDE MLETR fixé au 1er octobre 2015 : ordre du jour

15 septembre 2015

Réforme territoriale au MEDDE MLETR : mise en place d'un comité de suivi
CLAS de la DIR SA : compte-rendu de la réunion du 11 septembre 2015
OPA : prochaine réunion technique fixée au 29 septembre 2015

Se mobiliser pour les réfugiés : communiqué FSU du 7 septembre 2015
Rapport de la cour des comptes : communiqué FSU du 10 septembre 2015
Groupe de travail égalité au MEDDE : charte des temps

Prochain CTM MEDDE MLETR du 17 septembre 2015 : l'ordre du jour et les documents
CTM MEDDE MLETR du 3 septembre 2015 : compte-rendu et documents remis en séance
Réforme territoriale au MEDDE : courrier de la Ministre au 1er Ministre du 26 juillet 2015
Coalition Climat 21 : Prochaine réunion de préparation des mobilisations et appel à constitution de groupes locaux

Le CHSCT MAAF du 17 juillet 2015 : le compte-rendu

CTM - MEDDE/MLETR du 3 septembre 2015 : ordre du jour

DDTM - Cultures marines et environnement : cadrage ARTT applicable au 1er septembre 2015
DDTM - Cultures marines et environnement : indemnité de sujétions horaires (note du 19 août 2015)

Nouvelle DRH au MEDDE MLETR : rencontre du 12 août 2015

IPEF - Parcours professionnels : rapport du CGEDD et CGAAER d'avril 2015
PFR 2015 - agents cat. A administrative issus d'autres administrations au MEDDE/MLETR : note de gestion du 30 juillet 2015
PSR 2015 - personnels d'exploitation du MEDDE et du MLETR : note de gestion du 30 juillet 2015
PSR 2015 - agents techniques du MEDDE et du MLETR : note de gestion du 30 juillet 2015

30 juin 2015

Boycott du CTM MEDDE MLETR du 2 juillet 2015 : communiqué intersyndical
CTM MEDDE MLETR reporté au 16 juillet 2015 : ordre du jour
Agence Française pour la Biodiversité : comité de suivi du 8 juillet 2015
Déprécarisation au MEDDE-MLETR : réunion du 10 juin 2015
Charte Egalité professionnelle au MEDDE MLETR : groupe de travail du 7 juillet 2015

Travailleurs en situation de handicap : recrutements 2015 au MEDDE-MLETR (note du 11 juin 2015)
RIFSEEP : arrêtés génériques de la fonction publique de l'Etat pour les ASS, CTSS et Attachés
Allocations familiales : circulaire interministérielle du 15 juin 2015
Fusion MGET avec MGEN : résolution présentée l'AG MGET

Dialogue social au MEDDE MLETR : instruction du 16 juin 2015
Ferme des 1 000 vaches : intervention de la FSU du 17 juin 2015
CSFPE du 18 juin 2015 : compte-rendu FSU

CAP printemps 2015 des attachés du MAAF : le compte-rendu
Cycles mobilité au MEDDE et MLETR : compte rendu de la réunion du 12 juin 2015
CTM MEDDE /MLETR du 2 juillet 2015 : ordre du jour
Formation professionnelle MEDDE/MLETR : commission du 1er juillet 2015
Allocation spécifique de cessation d'activité - MER : décret du 3 juin 2015
Accompagnement des femmes enceintes en AC - MEDDE/MLETR : note du 11 juin 2015
Report des dates RIFSEEP et PFR : décret du 10 juin 2015

le CHSCT de l'administration centrale du MAAF : le compte-rendu FSU-CGT
Indemnité d'astreinte et rémunération des interventions - MEDDE/MLETR : décret et arrêtés d'avril 2015
Elections des corps de recherche : succès pour les listes CGT - FSU
Apprentissage dans la fonction publique d'Etat : circulaire du 1er ministre du 12 mai 2015
Loi sur le renseignement : communiqué FSU du 16 juin 2015

15 juin 2015

Appel rédigé à Guéret le 14 juin 2015 : APPEL de GUERET

CAP des techniciens du MAAF : compte-rendu de la CAP du 9 juin 2015

Chargés et Directeurs de recherche au MEDDE MLETR : le 15 juin 2015, Votez pour la liste CGT-FSU
Fusion des régions Bourgogne et Franche-Comté : lettre ouverte au préfigugateur (19 mai 2015)
Comité de suivi de l'Agence Française pour la Biodiversité : prochaine réunion le 23 juin 2015
Suivi médical des agents exposés à une substance cancérogène : décret du 20 mai 2015
Don de jours de repos à un agent ayant un enfant gravement malade : décret du 28 mai 2015
Parité femmes hommes dans les instances au MEDDE MLETR : circulaire du 2 avril et note du 27 avril 2015
RIFSEEP au MEDDE et MLETR : lettre intersyndicale du 10 juin 2015 aux 2 ministres

CAP des adjoints administratifs du MAAF : compte-rendu de la CAP des 4 et 5 juin 2015
Après le 11 janvier 2015, texte commun intersyndical
Chèques-vacances : circulaire du 28 mai 2015
Plan de requalification au MEDDE MLETR : 2ème réunion prévue le 16 juin 2015
Contrôleurs de transports terrestres : groupe de travail du 1er juin 2015
Charte égalité professionnelle au MEDDE MLETR : groupe de travail du 8 juin 2015

CAP des secrétaires administratifs du MAAF : compte-rendu de la CAP des 28 et 29 mai 2015
ADS - ATESAT : documents remis suite au comité de suivi du 13 avril 2015
CTM du 4 juin 2015 MEDDE MLETR : déclaration intersyndicale
Harmonisation cycles mobilté MEDDE MLETR : réunion du 12 juin 2015
GIPA 2015 MEDDE MLETR
RIFSEEP : réunion plénière du 5 juin au MEDDE MLETR

CAP des adjoints techniques du MAAF : compte-rendu partiel et compte-rendu complet (tableau nominatif) en accès limité aux adhérents
Emplois, rémunérations Fonction Publique : lettre du 26 mai 2015 de 5 syndicats au Président de la République
Dessinateurs MEDDE - MLETR : CAP promotions 2015

Chercheurs, élections du 5 juin.: Votez pour les listes CGT-FSU
1 000 vaches : le 17 juin à Amiens !

30 mai 2015

Plan de requalification au MEDDE-MLETR : documents pour la réunion du 1er juin 2015
Dialogue social au MEDDE - MLETR : CR audience du 18 mai 2015
Plan de requalification de C en B au MAAF : CR négociation du 15 avril 2015
Contractuels du MAAF : CR du groupe de travail du 16 avril 2015

Le plan de requalification de C en B au MAAF : compte-rendu et documents
ADS-ATESAT : compte-rendu de la réunion du "comité de suivi" (13 avril 2015)
Agents non titulaires Fonction Publique : lettre FSU du 7 mai 2015 à Mme Lebranchu
PPCR : courrier intersyndical du 13 mai 2015 à M. VALLS
SNUITAM-FSU-Branche Mer : réunion d'information à la Rochelle le 29 mai 2015
Tous à Guéret : Tract SNUITAM-FSU

FranceAgriMer Toulouse : pétition intersyndicale
CT DRAAF Midi-Pyrénées et Languedoc-Roussillon du 7 mai 2015 : intervention intersyndicale et compte rendu
IPEF : circulaire promotions 2016
Charte de déconcentration : décret du 7 mai 2015

Fusion des régions : courrier de Maryline Lebranchu sur le dialogue social interministériel et compte-rendu FSU d'une réunion Fonction publique le 6 mai 2015
Comité Technique Ministériel MEDDE - MLETR du 21 mai 2015
Tous à Guéret le 13 juin !
CHSCT : circulaire et guide d'application

30 avril 2015

Fusion des régions : rapport des inspections générales et informations du conseil des ministres du 22 avril 2015
Décroisement des effectifs MAAF-MEDDE : réponses des SG des deux ministères aux services (24 avril 2015)
PPCR : rénovation des grilles A, B et C de la fonction publique - réunion du 21 avril 2015
Réunion 12 mai 2015 : intégration des IAM dans les corps des AA et ITP de l'Etat
Projet de charte de déconcentration : commission statutaire consultative du CFPE du 27 avril 2015
Demande d'audience CGT-FO-FSU-SOLIDAIRES aux ministres du MEDDE et du MLETR du 28 avril 2015
Recensement agents contractuels exerçant des fonctions de A+ : note de gestion du 9 mars 2015
Taux de promotion dans le corps des adjoints administratifs (2015-2017) : arrêté du 9 avril 2015
Mise en place des CHSCT dans les services et certains établissements publics du MEDDE-MLETR : arrêtés du 10 avril 2015

Les CAP MAAF du printemps : Informations
Groupe de travail sur les conditions de recours au contrat et la gestion des contractuels du MAAF (BOP 206 et 215) : le compte-rendu
Fonction publique : Propositions du gouvernement sur la rénovation des grilles (réunion du 21 avril 2015)
Fonction publique : Charte de déconcentration - réunion du CSFPE du 27 avril 2015
Personnels contractuels de l'environnement - MEDDE : projets de reclassement (réunion du 16 avril 2015)
Région Basse Normandie : Tract CGT - FSU sur le décroisement des effectifs

Non à la surveillance généralisée! : Rassemblement lundi 4 mai, 18h30, Esplanade des Invalides
Décroisement effectifs MAAF - MEDDE : Courrier CGT FSU aux 2 secrétaires généraux des ministères
Suites de la journée d'action du 9 avril 2015 : Lettre ouverte CGT, FO, FSU et Solidaires aux 2 Ministres MEDDE et MLETR
RIFSEEP : report de la date de mise en oeuvre au 1er janvier 2016

Réforme territoriale : Tous les services vont être touchés! Voir le tract FSU - CGT MAAF
Mer : Projet de décret relatif au service de santé des gens de mer
Attachés de l'Etat du MEDDE et du MLETR : plaquette parcours et compétences

Les agressions envers les agents du MAAF s'amplifient, le SNUITAM et le SNETAP adressent un courrier au ministre de l'agriculture : le courrier et les documents annexés.
CHSCT de l'administration centrale du MAAF : Compte-rendu CGT-FSU du 24 mars 2015
Indemnisation des astreintes et compensation ou rémunération des interventions - MEDDE : décret et arrêtés d'application en date du 14 avril 2015
Taux de promotion dans les corps des dessinateurs et experts techniques - MEDDE pour années 2015, 2016 et 2017 : arrêté du 9 avril 2015
Préfiguration de l'Agence Française pour la Biodiversité (AFB) : comité de suivi du 7 mai 2015
Réunion intersyndicale DAM-DRH : ordre du jour de la réunion du 12 mai 2015

Compte personnel de prévention de la pénibilité (réservé aux salariés sur statut privé) : conditions de mise en oeuvre des obligations des employeurs liées à la mise en place et au fonctionnement du compte de prévention de la pénibilité en 2015.
Bonification indiciaire au sein du CMVRH : arrêté du 13 février 2015
CAP des architectes et urbanistes de l'Etat : préparation des CAP des 12 juin et 21 octobre 2015
Un 1er mai unitaire à dimension européenne pour le progrès social ! tract intersyndical

15 avril 2015

Promotions 2016 des chargés d'études documentaires (MEDDE-MLETR, SG) : textes de référence relatifs aux statuts et circulaire promotions 2016
Réforme ADS-ATESAT : comité de suivi du 17 septembre 2014 (CR et documents) et comité de suivi du 13 avril 2015 (documents préparatoires)
Conditions d'utilisation des Nouvelles Technologies d'Information et de Communication par les organisations syndicales : décret et arrêté du 4 novembre 2014

Application de la RIFSEEP aux SA des administrations de l'Etat : arrêté du 19 mars 2015
Indemnité pour formation continue des adultes - EPLE maritimes : décret et arrêté du 7 avril 2015
Indemnité pour activités de formation par apprentissage - EPLE maritimes : décret et arrêté du 7 avril 2015
Modalités décroisement MAAF-MEDDE : note de service MEDDE/MAAF du 24 mars 2015
Réunion de concertation sur le chantier droits et moyens syndicaux : documents présentés le 8 avril 2015
Plan ministériel de requalification - MEDDE/MLETR : réunion du 17 avril 2015 - lancement du chantier
CCP des personnels contractuels du 24 mars 2015 : déclaration préalable et compte-rendu CGT-FSU

Mise à jour de l'article sur le CTM du 17 mars 2015 avec le relevé des votes

Grève le 9 avril 2015 : préavis de grève CGT-FO-FSU-Solidaires au MEDDE-MLETR
Le CHSCT-M du MAAF a eu lieu le 10 mars 2015 : le compte-rendu
Le CTM MAAF a eu lieu le 12 mars 2015 : le compte-rendu et les documents

Le ver de contact : bulletin n°65 de la section d'Ille-et-Vilaine
Promotions 2015 des OPA : circulaire du 19 mars 2015
Accès au grade de lieutenant de port de 1ère classe - taux de promotion 2013-2014 : arrêté du 28 février 2015
Opérations de mouvement 2015 : assistants de services social et conseillers techniques de service social : note de service du 23 février 2015

30 mars 2015

Instances de concertation régionales au MEDDE : instruction du 23 mars 2015 et annexe
CCP des personnels contractuels du 24 mars 2015 : les documents examinés par la CCP
Quand le silence vaut acceptation, sauf... : la circulaire du 12 mars 2015 précise les cas d'exception à ce principe

CTM du 17 mars 2015 : compte-rendu, déclaration liminaire et documents examinés

Contrôle des aires marines protégées : un dispositif de contrôle défini par instruction du 13 mars 2015
Grèce : petit guide contre les bobards médiatiques
9 avril 2015 : toutes et tous en grève en en manifestation ! tract du 18 mars 2015

La charte des temps du MAAF : charte du 4 mars 2015
Les OS de retraités UCR-FO, UCR-CGT, SFR-FSU et UNIRS-Solidaires appellent à la grève : tract pour le 9 avril
Le 9 avril 2015, en grève pour les conditions de travail, l'emploi, les salaires : tract FSU
Solidarité avec le peuple syrien : tract d'appel à une manifestation le 14 mars 2015

Réunion intersyndicale/DRH au MEDDE-MLETR du 12 février 2015 relative au dialogue social : compte-rendu
Appel à la grève le 9 avril 2015 : communiqué commun des fédérations de fonctionnaires

CT de la DIRM NAMO du 23 février 2015 : compte rendu
CAP des syndics des gens de la mer du 3 mars 2015 : compte-rendu et compte-rendu réservé aux adhérents
Courriel FSU à DAM du 5 mars 2015 : courrier suite à la réunion du 26 février 2015

Instances de concertation en DREAL : projet de circulaire du 26 février 2015
Décroisement des effectifs MAAF/MEDDE : premier projet d'instruction du 25 février 2015
Décroisement des effectifs MAAF/MEDDE : documents remis aux organisations syndicales lors du groupe de travail en date du 19 février 2015.
Mer - Réunion dialogue social du 26 février 2015 : documents remis par la DAM
GIPA 2015 (garantie individuelle de pouvoir d’achat) : calculateur FSU
SRIAS - Fonctionnement et organisation : note DGAFP du 15 janvier 2015

Droits des femmes : journée internationale du 8 mars 2015
Décroisement des effectifs MAAF/MEDDE : courrier CGT/FSU aux secrétaires généraux des ministères
Instances de concertation en DREAL : compte rendu SNUITAM-FSU du 16 février 2015

Promotions 2015 au GRAF des attachés du MEDDE-MLETR : note technique du 4 février 2015
CHSCT des DDI : note du 27 janvier 2015 - textes de référence

Février 2015

Chercheurs du développement durable : les projets de la DRH pour l'élection des CAP et du comité d'évaluation (en vue d'une réunion le 17 février 2015)

Instances de concertation régionale (ICR) au MEDDE-MLETR : le projet de la DRH (en vue d'une réunion le 16 février 2015)
Dialogue social au MEDDE-MLETR : les propositions de la DRH à la réunion du 12 février 2015
Doubles lauréats aux examens de SACDD : la sortie d'une situation ubuesque (lettre du DRH du 11 février 2015)
Tiers payant : Madame la Ministre, ne renoncez pas au tiers payant ! (communiqué FSU du 10 février 2015)
RIFSEEP, mesures catégorielles 2015, dialogue social : la FSU rencontre la DRH du MEDDE-MLETR - compte-rendu FSU et projets de la DRH (5 février 2015)
Bureau national du SNUITAM-FSU : compte-rendu du BN des 3-4-5 février 2015 (accès réservé aux adhérents)
Action sociale interministérielle : guide FSU mis à jour (février 2015)
Troubles musculo-squettiques : guide de prévention des TMS dans la fonction publique de l'Etat (février 2015)
COP 21 : newsletter climat de la FSU (février 2015)
Comité technique ministériel du MAAF : deux sujets abordés le 29 janvier 2015 - réforme de l'administration territoriale - décroisement des effectifs MAAF-MEDDE
IPEF : mission sur les parcours professionnels (lettre de mission du 16 mai 2014)
Loi Macron : une analyse de Gérard Filoche sur le site la-bas.org
Elections 2014 des CC des OPA : tous les résultats
Retraite additionnelle de la fonction publique : réaction intersyndicale au projet de baisse de 17 % (5 février 2015)

Réforme territoriale : la FSU interpelle les ministres (28 janvier 2015)
Réforme des services déconcentrés, ça promet : création d'un coordonnateur national (décret du 26 janvier 2015)
FEAMP : l'Etat se désengage (lettre du ministre du 14 janvier 2015)
Agents MEDDE en DDI : les réductions d'ancienneté 2014 (note de gestion du 9 janvier 2015)
Qualité de vie au travail : le projet d'accord-cadre Fonction publique, en débat au sein de la FSU
MEDDE-MLETR : bilan social 2013
Prime de métier des OPA : les textes de référence

GIPA en 2015 : la période de référence prise en compte (décret du 23 janvier 2015)
Prestation unique de soutien à la scolarité : note MEDDE-MLET (15 décembre 2014)
CIGEM des attachés : décret portant diverses dispositions (19 décembre 2014)
RIFSEEP : circulaire Fonction publique du 5 décembre 2014
Gestion des agents en DDI : circulaire DGAFP-DSAF (19 décembre 2014)
Régimes indemnitaires au MEDDE-MLETR : harmonisation, recours, commissions indemnitaires (note du 3 août 2012)

CT ministériel du MEDDE-MLETR : déclaration CGT-FSU et compte-rendu du CTM du 29 janvier 2015
Instances d'action sociale au MEDDE-MLETR : arrêté CCAS, CLAS et CRCAS du 9 octobre 2014
Présentation du SNUITAM-FSU : plaquette à destination des agents du MEDDE-MLETR

Relocalisation des sites du MAAF : Un groupe de travail s'est réuni le 27 janvier 2015 : le compte-rendu FSU-CGT
Convergence des Services Publics : appel au rassemblement à Guéret les 13 et 14 juin 2015

Nombre de places à pourvoir aux concours et à l'examen professionnel de techniciens supérieurs du MAAF : la note de service

le calendrier de payes pour 2015 : le tableau

CT ministériel du MEDDE-MLETR : les documents soumis au CTM du 29 janvier 2015 (règlement intérieur, décret amiante, CHSCT)
Elections des présidents et secrétaires de CLAS : la DRH demande la neutralité de l'administration (14 janvier 2015)
Mise en place des CHSCT : message de la DRH du MEDDE-MLETR aux services (19 décembre 2014)

Droit syndical au MEDDE-MLETR : prorogation de la validité des décharges d'activité syndicale 2014 (12 janvier 2015)
Dialogue social au MEDDE-MLETR : documents pour une réunion avec le secrétaire général le 19 janvier 2015
Réforme du congé parental : des décrets modifient les règles (30 décembre 2014)
Action sociale interministérielle : des circulaires du 24 décembre 2014
- taux 2015 des prestations interministérielles
- Prestation "CESU - garde d'enfants de 0 à 6 ans"
- barème 2015 pour les séjours d'enfants des agents des DDI
- Aide à l'installation des personnels de l'Etat (AIP)
Administration territoriale de l'Etat : compte-rendu FSU d'une réunion à la DGAFP (19 décembre 2014)
Financement des retraites : une question de partage des richesses créées (communiqué FSU du 18 décembre 2014)
Promotions au MEDDE-MLETR : taux pro-pro des chercheurs du développement durable (arrêté du 15 décembre 2014) et des AUE (arrêté du 24 décembre 2014)
Primes en DDI : l'indemnité différentielle temporaire (décret et arrêté du 16 décembre 2014)
Retraite progressive des non-titulaires : décret modificatif (16 décembre 2014)
Entretiens professionnels 2014 et réductions d'ancienneté : note de gestion du MEDDE-MLETR (16 décembre 2014)

Droits des femmes, des acquis à amplifier : Manifestation le 17 janvier 2015
Complément indemnitaire d'accompagnement : la note de gestion du MEDDE-MLETR (19 décembre 2014)
OPA : les salaires au 1er janvier 2014 : note de la DRH du 9 décembre 2014 et grille des OPA

Le SNUITAM-FSU soutient les salariés et les agents des abattoirs AIM : communiqué (6 janvier 2015)
La FSU dénonce l'attentat abominable commis contre Charlie Hebdo : communiqué FSU (7 janvier 2015)

Sommet de Lima sur le climat : échec des gouvernements (communiqué FSU du 17 décembre 2014)

Elections : communiqué CGT-FSU au MEDDE-MLETR (8 décembre 2014)
ISS des corps techniques du MEDDE-MLETR : note de gestion 2014 (4 décembre 2014)
Heures supplémentaires : note de gestion (28 novembre 2014)

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