MEDDE/MLET

CTM MEEM MLHD du 24 mars 2017 : compte-rendu de la réunion

Le CTM s'est réuni le 24 mars dernier.

  • Compte-rendu
  • Rappel de l'ordre du jour
  • Point n°1 : Approbation du procès verbal du comité technique ministériel du 29 septembre 2016 (pour avis)
  • Point n°2 : Mise en oeuvre du protocole PPCR pour les techniciens supérieurs des études et de l’exploitation de l’aviation civile (TSEEAC) et l’emploi de responsable technique de l’aviation civile (RTAC) (pour avis)
  • Point n°3 : Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 4 novembre 2008 fixant une liste des opérations de restructuration des services en vue d’y adjoindre la fermeture du pôle de réalisation des enquêtes sur les véhicules (PREV) localisé à Rouen et rattaché au service de l’observation et des statistiques (CGDD) (pour avis)
  • Point n°4 : Projet de décret relatif à l’intégration des inspecteurs des affaires maritimes (IAM) dans les corps des AAE et des ITPE (pour information)
  • Point n°5 : Apprentissage aux MEEM/MLHD : bilan au 31/12/2016 (pour information)
  • Point n°6 : Point d’étape annuel de la mise en oeuvre de la charte relative à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (pour information)
  • Point n°7 : Réforme territoriale : bilan de la situation dans les DREAL fusionnées (pour information)
  • Point n°8 : Projets de coopération de l’ENPC et de l’ENTPE avec d’autres établissements d’enseignement supérieur (pour information)
Mise en avant: 
Rubriques Syndicales: 

CCP des personnels contractuels du 24 mars 2015

La commission consultative paritaire des personnels contractuels (MEDDE-MLET et CEREMA) s'est réunie le 24 mars 2015.

Documents examinés :

Déclaration préalable des représentants du personnel CGT-FSU et compte-rendu de la CCP établi par nos élus CGT-FSU

Rubriques Syndicales: 

Comptes-rendus des CAP et CCP du MEDDE-MLET

Même si la FSU n'est pas présente dans toutes les CAP et CCP du MEDDE-MLET, nous suivons les travaux de ces instances importantes pour nos carrières et mettons en ligne les informations sur les décisions qui y sont prises.

Si vous avez accès à l'intranet du ministère, cliquez ici

Si vous n'avez pas accès à l'intranet du ministère l'accès aux résultats nominatifs est réservé aux adhérents du SNUITAM-FSU pour des raisons de confidentialité.

Domaine: 
Rubriques Syndicales: 

CAP des chercheurs du 12 décembre 2013

Cette CAP sera vraisemblablement la dernière avant la fusion des corps des chercheurs de l'INRETS et du Ministère.

En intersyndicale, l'ensemble des élus des chargés de recherche et directeurs de recherche ont souhaité, non pas faire un bilan depuis 2011, date à laquelle la CAP a commencé à siéger dans sa composition actuelle, mais au moins rappeler certains problèmes récurrents et évoquer leurs préoccupations pour le futur.

Rubriques Syndicales: