Compte-rendus CHSCT M

MAA Boycott CHSCT ministériel 27 mai 2020

Le CHSCT ministériel du MAA a été une fois de plus boycotté à cause du comportement de l'administration face aux annonces et aux demandes des organisations syndicales. L'administration ne fait qu'un monologue et ne prend pas en compte ce que les organisations syndicales peuvent dire lors des instances.

Vous trouverez tous les détails dans la déclaration liminaire intersyndicale.

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MAA Boycott CHSCT ministériel

Les Organisations syndicales FSU, FO et UNSA  ont décidé de ne pas siéger au CHSCT-M, qui ne s’est pas réuni, les explications sont dans la déclaration que vous trouverez en cliquant ICI.
Le Ministère a concédé que les documents présentés ont été finalisés à la toute dernière minute avant leur diffusion aux membres.

Les membres ont fait des propositions sur la tenue d’un calendrier des instances et nous sommes en attente de la proposition du MAA.
En l’état, le plan de reprise d’activité du MAA n’est pas présenté pour avis au CHSCT-M, les plans de continuité d’activité sont donc toujours applicables ( missions essentielles, télétravail, ASA).
Rien ne justifie d’exposer les agents à un risque sanitaire identifié et reconnu par son caractère épidémique sans moyen et une organisation adaptée.
Les représentants FSU, FO, UNSA du CHSCT-M du MAA

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CHSCT M du MAA du 15 octobre 2019

https://www.snuitam-fsu.org/sites/default/files/field/image/IMG_20191015_102009.jpg

Exceptionnellement, le CHSCT ministériel du MAA s'est regroupé à Rennes (35).

La FSU a organisé avec une cinquantaine d’adhérents, une cérémonie symbolique, en début de séance, pour marquer notre opposition à la disparition des CHSCT.
Par cette action, la FSU a rappelé au président l’importance de cette instance qui est résolument au service de la santé et de la sécurité au travail des agent-es.

Notre compte-rendu et la déclaration liminaire

Nos différentes photos : 1, 2 et 3

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CHSCTM MAA du 18 juin 2019

Le CHSCTM a eu lieu le 18 juin 2019.

Les sujets à l'ordre du jour :

QUESTIONS LIEES A L’ENSEIGNEMENT AGRICOLE
BILAN D’ACTIVITÉ «Santé sécurité au travail» (application de l’article 61 du décret 82-453 du 28 mai 1982)
RAPPORTS D’ACTIVITÉ 2018
INFO SUR L’ELABORATION DU PROCHAIN PNP
CREDITS CHSCTM
FORMATION DES MEMBRES DU CHSCTM

Voici le compte-rendu

 

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CHSCTM du MAA 24 avril 2019

L'ordre du jour prévu pour cette journée n'a pas été étudié car l'administration attendait des arbitrages quelle n'a pas eu. L'administration a mis en avant la médecine de prévention pour compenser la difficulté des postes " Brexit" alors que le décret de 1982 va être profondément remanié sur la médecine de prévention. L'administration a présenté 2 scénarios qui toutes les 2 dérogent aux garanties minimales.

Nous avons donc dénoncé la remise en cause des garanties minimales demandée par l'administration et la précipitation du ministère alors que le " Brexit" est reporté au début octobre.

De plus la FSU a proposé un troisième scénario qui est conforme au code du travail. L'administration nous a répondu négativement en prétextant une prévisible explosion des heures supplémentaires. Nous avons souligné les contradictions de l'administration qui dit créer des postes mais pas suffisamment pour un fonctionnement  respectant le code du travail.

Voici notre déclaration liminaire

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CHSCT M du MAA du 11 octobre 2018

Notre déclaration liminaire.

Voici les points abordé en séance :

  • Préparation de la note de service sur les crédits CHSCTM ;
  • Action de prévention des risques professionnels dans l’enseignement supérieur ;
  • Plan de prévention des Troubles Musculo-Squelettiques (TMS) 2016/2018 en abattoir de boucherie ;
  • Présentation d’un dossier innovant financé sur les crédits du CHSCTM : l’EPLEFPA de Bourges.

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CHSCT M du MAA du 29 mars 2018

Notre déclaration liminaire

Voici les points à l'ordre du jour :

  1. Adoption du PV
  2. État d’avancement du plan d’action des SEA (Services d’Économie Agricole)
  3. Exécution du PNP (Plan National de Prévention) triennal- Croisement des actions avec circulaire DGAFP du 28 mars 2017
  4. Elaboration du bilan d’activité global (article 61 du décret 82-453 du 28 mai 82
  5. Présentation du rapport d’activité des ISST et bilan de l’institut d’accompagnement psychologique et de ressources (IAPR)
  6. Bilan de l’institut d’accompagnement psychologique et de ressources (IAPR)
  7. Enquête de reclassements
  8. Signalement de agressions : bilan 2017
  9. Médecine de prévention
  10. Groupe de travail «Crédits» du 15 mars 2018 retour d’information
  11. État d’avancement dans les structures des plans RPS
  12. Plan triennal d’action de prévention des TMS en abattoirs de boucherie : état d’avancement à la fin 2017, actions 2018
  13. Questions diverses

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