CTM du 29 janvier 2015

Déclaration CGT-FSU

Compte-rendu CGT-FSU

Ordre du jour

1 - Règlement intérieur du comité technique ministériel des MEDDE-MLETR

2 - Décret amiante (allocation spécifique de cessation anticipée d'activité à certains fonctionnaires et non titulaires du ministère chargé de la mer)

3 - Arrêté de création des CHSCT des services du MEDDE-MLETR et de certains établissements publics administratifs

Information n°1 : Réforme territoriale

Information n°2 : « Décroisement » des effectifs MEDDE-MAAF