CTM du 8 septembre 2014

Compte-rendu CGT-FSU

Déclaration CGT-FSU

Ordre du jour

1 - Procès-verbaux des CTM des 5 septembre 2013 et 18 novembre 2013

2 - Transfert des parties de services de l’État participant à l’aménagement, la gestion et l’entretien du domaine public fluvial de la Sèvre Niortaise

3 - Dossier astreintes

4 - Opérations ouvrant droit au complément indemnitaire d’accompagnement (fermeture de l’antenne de Grenoble du CPCM de la DREAL Rhône-Alpes)

5 - Élections 2014 : création d’une instance de concertation régionale au ministère de l’écologie, du développement durable des transports et du logement

Information : comité technique unique, comités techniques uniques de proximité, délégués du personnel et représentation syndicale au sein de Voies navigables de France

Question diverse : Point sur les agences de l’eau