Notes spécifiques aux élections des comités techniques du MEDDE-MLET

Initialement datées des 7 et 8 juillet 2014, ces notes font l'objet d'une version corrigée le 8 août 2014 (les dernières momdifications figurent en rouge dans ces notes) ...

Cas particulier : la DTAM de St-Pierre-et-Miquelon, qui n'est pas une DDI mais un service interministériel, fait l'objet d'une note spécifique MAAF / MEDDE-MLET.