par Sophie | 3 mars 2022 | Accueil, Agriculture, CSA-M, CSA-MASA, MASA
Plusieurs projets d’arrêtés ont été présentés
par Sophie | 6 janvier 2022 | Accueil, CSA-M, CSAM-MTE, MTE
Voici le flash du CTM du 3 décembre 2021
par Sophie | 9 novembre 2021 | Accueil, Agriculture, CSA-MASA, MASA
Déclaration intersyndicale concernant l’enregistrement diffusé par l’association L.214, à l’abattoir de Cuiseaux
par Sophie | 29 octobre 2021 | Accueil, CSAM-MTE, Ecologie, Environnement, MTE
Fait rarissime dans les annales du dialogue social de notre pôle ministériel, les 2/3 des élus au CTM refusent de siéger à un CTM reconvoqué suite au boycott du CTM du 21 Octobre dernier !
par Angélique | 30 septembre 2021 | Agriculture, CSA-MASA
Ce comité technique ministériel (CTM) du Ministère de l’Agriculture et de l’Alimentation (MAA) portait essentiellement sur un avis d’un projet d’arrêté s’appliquant aux PCF (Poste de Contrôle aux Frontières). Avis sur le projet d’arrêté fixant des mesures transitoires...
