CSA-M du 10 et 11 juin 2025 (MASA)

19/06/2025 | Comptes-Rendus

À l’ordre du jour :

  • Approbation des PV du 10 et 11 décembre 2024 et du 15 et 16 mars 2025
  • Pour avis : projet de décret modifiant le décret n° 2011-489 du 4 mai 2011 portant statut particulier du corps des techniciens supérieurs du ministère chargé de l’agriculture
  • Pour avis : lignes directrices sur les cadeaux et invitations
  • Pour information : actualité déontologie (plateforme « alertes », rapport d’activité du collège 2023-2024)
  • Pour information : présentation des travaux portant sur la fonction RH

À lire, les 2 déclarations liminaires intersyndicales :

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