Moratoire sur les fermes usines

Moratoire sur les fermes usines

Le 20 novembre 2023, l’ONG « Greenpeace » a déployé des actions déterminées en France,notamment devant le MASA. Leur objectif était clair : mettre en lumière les sinistres réalités des « fermes usines » et exiger un moratoire immédiat sur leur édification et...
CAP catégorie B du 15 novembre 2023

CAP catégorie B du 15 novembre 2023

Ordre du jour : Approbation des PV des CAP du 5 juillet et du 10 octobre 2023 Étude de 4 dossiers de report de titularisation Étude d’un recours CREP A retrouver ci-dessous, la déclaration liminaire et les quelques réponses de l’administration...