CSA Forêt-Agriculture du 17 juin 2026
1 Juil, 2026

Ce CSA-FA a lieu suite au boycott, de celui initialement prévu le 4 juin 2026.

La déclaration liminaire du 4 juin de l’Élan Commun.

A l’ordre du jour :

1. Approbation du PV du CSA FA du 18 décembre 2025

2. Décrets et actualités de l’outil ConCoordEA

3. Note de service : prévention des conflits d’intérêts dans la mise en œuvre de la PAC

4. Forêt : Sylvanat et Département Santé des Forêts (DSF)

5. Obligations légales de débroussaillement

La déclaration liminaire lue le 17 juin 2026 :

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Le compte-rendu de l’instance :

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