Les points suivants ont été abordés : Risque PrionCovid 19 : situation sanitaireÉtat d'avancement du Programme National de PréventionCrise Influenza...
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Déclaration Liminaire CHSCTM du MAA du 30 et 31 mars 2022
Accord Télétravail au MAA : la signature ne fait pas l’unanimité…
Pourquoi le SNUITAM-FSU n’a pas participé à la signature de l’accord télétravail du MAA ? Le développement actuel du télétravail devait...
CHSCTM du MAA du 26 janvier 2022
Sujets à l'ordre du jour : Situation COVID ; Arrêté relatif au dispositif de recueil et de traitement de signalement d'actes de violence, de...
Le CHSCTM MAA du 14 et 15 octobre 2021
La déclaration liminaire, le compte-rendu et les avis votés :
Le CHSCT M MAA du 26 août 2021
La déclaration liminaire et le compte-rendu
Compte-rendu du CHSCT-M du 10 et 11 juin 2021
Comme à l'accoutumée, vous retrouverez les points concernant plus spécifiquement l'enseignement agricole sur le site internet du SNETAP-FSU Réponses...
POINT SUR LE BREXIT AU CHSCTM DU 22 AVRIL 2021
L’accord pour la sortie du Royaume-Uni de l’espace européen a pris effet au 1er janvier 2021. Les 8 SIVEP, en charge des contrôles frontaliers, se...
COMPTE RENDU DU CHSCT-M DU 22 AVRIL 2021
CR-CHSCTM_MAA_2021-04-22Télécharger
COMPTE RENDU DU CHSCT-M DU 03/12/2020
Ce dixième CHSCT-M de l’année civile se réunissait après le boycott de l’intersyndicale FSU/FO – soutenues par la CGT -, de la plénière du 23 novembre. Après un CHSCT-M d’octobre d’un faible niveau de dialogue social, le président a réaffirmé,
Déclaration intersyndicale au CHSCT-M du 03/12/2020
Monsieur le Président du CHSCT ministériel, Ce CHSCT ministériel se tient aujourd'hui, 3 décembre, après le boycott légitime par nos organisations...