Personnels gérés par le MEEM-MLHD

Message d'erreur

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Inspecteur des Affaires maritimes

Intégration des IAM dans les corps des AAE et des ITPE : réunion de travail fixée au 19 janvier 2016

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Réunion de travail relative à l'intégration des IAM dans les corps des AA et ITP de l'Etat

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Réforme du statut des IAM : réunion du 27 mai 2014

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Harmonisation indemnitaire 2014 des catégories A et A+ (mail de la DRH du 26 mai 2014)

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Avenir satutaire des IAM : présentation par l'administration le 6 mars 2014

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Taux de promotion des IAM pour 2014 (17 février 2014)

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Indemnité d'embarquement et de sortie en mer : note de gestion du 11 septembre 2013

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Emplois de conseilller des Affaires maritimes

Un arrêté modificatif du 19 juillet 2013 reprend en l'élargissant la listes des postes ouvrant droit à l'eploi de conseiller des Affaires maritimes.

Arrêté du 19 juillet 2013

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Domaine: 

Evolution de la gestion des corps du MEDDE-METL

Une note du 18 juillet 2014 présente, pour les modalités de gestion des agents du MEDDE-METL selon leurs corsp d'appartenance. Les évolutions ainsi présentées s'inscrivent dans la préparation du raccordement à l'Opérateur national de paye (ONP).

Les principes :

  • les catégories A, certans corps à faible effectif et les non-titulaires (sauf Berkani) seront gérés par la DRH, sans aucune intervention des PSI
  • les catégories B (TSDD et SACDD) restent gérés comme aujourd'hui (sous réserve de décisions ultérueures en matière de CAP)...
  • les catégories C restent gérées par le sPSI

Non-titulaires MEDDE-METL : liste des A+

Une circulaire du annuelle engage l’actualisation de la liste des contractuels de catégorie A ayant exercé des fonctions de A+ dans l'année et relevant des quasi-statuts suivants :

  • Contrat à durée indéterminée, Contractuels sui generis
  • Personnels sous statut CETE, Non-titulaires SETRA
  • DAFU, Haut niveau 68, Environnement
  • Réglement intérieurs locaux (RIL)
  • Réglement intérieur national (RIN)
  • Agents sur grille de 3ème niveau

L'enjeu de ce classement est, à la fois, le niveau des primes et les possibilités de promotion, basées sur le niveau des fonctions occumées.

- Note de gestion 2013 (12 juillet 2013)

- Note de gestion 2014 (18 juillet 2014)

Harmonisation indemnitaire au MEDDE-METL

Une note de gestion du 26 juillet modifie celle du 3 août 2012 (principes d'harmonisation, modalités de recours et commissions indemnitaires) concernant le régime indemnitaire des personnels affectés sur des postes du METL ou du MEDDE.

Domaine: 

10 septembre : grève intersyndicale au MEDDE-METL

Retraites, salaires, emploi, services publics

Dans le cadre de la journée d'action interprofessionnelle du 10 septembre l'intersyndicale CGT-FSU-FO-Solidaires au MEDDE-METL appelle à la grève et à participer massivelent aux manifestations.

Domaine: 

Promotions 2014 au MEDDE-METL

Chaque année, une circulaire de promotion est publiée par la DRH. Outre un rappel des règles générales, cette circulaire est composée de fiches pour chaque promotion de corps ou de grade, avec les règles statutaires quis'imposent mais aussi les modalités de gestion de la DRH qui snt discutées en CAP.

Nous mettons en ligne deux xersions (format pdf et format doc).

Mise en avant: 

Mayotte : la DRH ne répond pas aux agents de la DEAL

Une réunion, le 16 juillet 2013, a été consacrée aux agents de la DEAL de Mayotte avec la DRH et l’ensemble des organisations syndicales et leurs représenbants à Mayotte. Une première. Nous l’avions demandé depuis longtemps, y compris en demandant que ce sujet soit inscrit dans l’agenda social du ministère.

Mais les réponses de la DRH se sont avérées bien loin des attentes les plus élémentaires des agents.

Ce blocage a conduit l'intersyndicale à saisir directemet les deux ministres.

A la mi-septembre, la DRH communique aux organisations syndicales sont compte-rendu de la réunion du 16 juillet

Domaine: 
Rubriques Snuitam: 

Mayotte : l'intersyndicale en appelle aux ministres

L'intersyndicale s'adresse aux ministres, Phliippe Martin (MEDDE) et Cécile Duflot (METL) : les agents de la DEAL résidents de Mayotte et leurs familles ne peuvent entendre que leurs ministres de tutelle seraient impuissants à contribuer à la résolution des difficultés auxquelles ils sont confrontés du fait de l'interministérialité des solutions à trouver ou des modifications législatives qu'il conviendrait d'opérer.

Par lettre du 25 juillet 2013, l'ensemble des syndicats alertent les ministres et demandent à être reçus par eux.

Domaine: 

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