CTM du 22 mai 2014

Déclaration liminaire CGT-FSU

Compte-rendu CGT-FSU

Relevé des votes (document DRH)

Ordre du jour

1- Approbation du procès-verbal du CTM du 30 mai 2013

2- Projet de protocole ou de charte « égalité professionnelle » entre les femmes et les hommes aux MEDDE-MLET

3- Projet de repyramidage de la filière administrative à la DGAC

4- Opérations de restructuration ouvrant droit à la prime de restructuration de service et à l’allocation d’aide à la mobilité du conjoint

5- Modification des services instructeurs des perrmis bateau et des titre de navigation

Point d’information n°1 : Création d’une délégation à la mer et au littoral

Question diverse à la demande du SNUITAM-FSU : Délégation de gestion du Fonds européen pour les affaires maritimes et la pêche (FEAMP) aux régions