Prochain CTM MEDDE MLETR du 17 septembre 2015

Le prochain CTM au MEDDE MLETR fixé au 17 septembre 2015 a pour ordre du jour :

  • Point n°1 : Approbation du procès-verbal du CTM du 30 octobre 2014
  • Point n°2 : Révision du décret du 8 décembre 1993 relatif à l’École nationale des ponts et chaussées
  • Point n°3 : Projet de décret relatif à l’enquête nautique
  • Point n°4 : Projet d’arrêté relatif à l’accès des organisations syndicales aux technologies de l’information et de la communication dans les services du ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie et du ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité
  • Point n°5 : Plan d’action relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes aux MEDDE et MLETR (2015-2017)
  • Point d’information sur le projet de bilan social 2014
  • Point d’information sur les mesures relatives aux services interministériels départementaux des systèmes d’information et de communication (SIDSIC)
  • Point d’information sur les effectifs Sécurité Routière

A 11h30, seront examinés les projets d'arrêtés relatifs au RIFSEEP, projets qui avaient reçu un avis défavorable unamines des organisations syndicales.

Voir les documents transmis aux organisations syndicales en amont de ce CTM (accès réservé aux adhérents).

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